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Document publié le Jeudi 4 novembre 2021 par la commune d'Estibeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+réunion+du+4+novembre+2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Vieillesse,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
04 NOVEMBRE 2021
********************************
L’an deux mil vingt et un, le quatre du mois de novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur Philippe LABORDE, Maire.
Membres Présents Excusés Procuration Secrétaire de séance
ARAUJO Nolwenn X
BÉGU Sandrine X
BELLOCQ Franck X
CAZEAU Sébastien X
CRABOS Alain X
FRANCOIS Serge X
LABORDE Philippe X
LAFAYE Bertrand X
LAMARQUE Jean-Pierre X
LASCOSTES Gilles X
MARIE Isabelle X
NOUGARO Aurélien X
SAINT GERMAIN Caroline X
SANDRÈS Cathy X
SLOSTOWSKI Nelly X X
Date de convocation : 28 octobre 2021
Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021
BATIMENTS
Hangar communal
Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise VIGEIS pour la mission SPS (sécurité du chantier) d’un montant de 2 022.00 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, valide le devis de l’entreprise VIGEIS pour un montant de 2 022.00€ TTC.
Monsieur le Maire présente les deux devis pour l’étude de sol :
OPTISOL 1 788.00 € TTC
INGESOL 2 238.00 € TTC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, valide le devis de l’entreprise OPTISOL pour un montant de 1 788.00€ TTC.
Salle des sports
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le mur de façade de la salle des sports a été testé par les employés communaux et précise qu’il est en bon état pour être peint (murs blancs et boiseries/colombages gris clair).
Il présente un devis de l’entreprise Point P pour la fourniture de lambris PVC pour la réfection des avants toits d’un montant de 335.51 € TTC. Le conseil Municipal donne son accord pour ce devis. 2
Il informe l’assemblée que le tarif de location d’une nacelle est de 74 € HT par jour et que les travaux seront réalisés par les employés communaux au printemps.
Monsieur le Maire ajoute qu’il est dans l’attente d’un devis de l’entreprise DUFAU Vincent pour la fourniture et la pose d’un bandeau aluminium.
Logements route de Lagraboche et impasse de l’Eglise
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il va solliciter trois devis (Dal Alu, Sud-Ouest Gouttière et ARIMAT) pour la réfection des bandeaux des logements route de Lagraboche et impasse de l’Eglise.
Une des portes d’entrée en bois du logement route de Lagraboche est en très mauvais état, Monsieur le Maire propose de se renseigner pour la remplacer par une porte en PVC.
Préau école
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de peinture ont été réalisés par les employés communaux. Il propose à l’assemblée de changer les quatre luminaires qui sont abimés, le Conseil municipal accepte.
VOIRIE
Curages collecteurs
Monsieur le Maire informe que le curage des collecteurs de l’Escloupé et de Loustaou a été fait par la Communauté de Communes. Il reste la partie communale à faire.
Convention fauchage Communauté de Communes
Monsieur le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal de la proposition de convention de services partagés avec la Communauté de Communes pour le fauchage complet de la voirie. Deux passages sur accotements et un passage complet sont comptabilisés par la Communauté de Communes. Celle-ci s’engage à nous rembourser les charges de fonctionnement à hauteur de 350 € par km de voirie communautaire. Le montant de ce remboursement inclut les charges de personnel, les frais assimilés et reste inchangé. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents autorise Monsieur le Maire à signer la convention de services partagés avec la Communauté de Communes pour le fauchage complet de la voirie communautaire.
Route de Lagraboche
Monsieur le Maire informe l’assemblée que des devis vont être demandés pour la pose d’enrochements et de cailloux afin de calibrer et retenir la route au niveau de l’accès du 156 route de Lagraboche.
Programme voirie communautaire 2022
Suite à la réunion de la commission voirie en date du 30 octobre 2021, il a été décidé de demander à la Communauté de Communes des zones sur la route des Pyrénées et une partie du chemin du Louetz. 3
TAXE D’AMENAGEMENT
Monsieur le Maire rappelle la délibération en vigueur concernant la taxe d’aménagement applicable sur la commune. Le taux fixé est 2.80 % et la principale exonération concerne les abris de jardins. Le Conseil Municipal a jusqu’au 30 novembre 2021 pour modifier cette délibération. Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, le Conseil Municipal décide de maintenir le taux et les exonérations inchangés.
QUESTIONS DIVERSES
Camion Pizza
Mr Choron demande l’autorisation d’installer son camion pizza devant la salle des sports le mercredi soir. Le Conseil Municipal donne son accord pour son installation devant la porte du garage du restaurant scolaire afin de ne pas entraver la circulation et le stationnement sur la place.
Noyaux d’olives
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a pris l’initiative de changer de fournisseur de noyaux d’olives pour l’alimentation de la chaudière. Le coût du fournisseur habituel IRIGOYEN est de 4 200 € TTC pour 10 tonnes. Le nouveau fournisseur SERRE a, quant à lui, proposé 3 025 € TTC pour 10 tonnes.
Cérémonie 11 novembre
La cérémonie est prévue à 11h45 au Monument aux Morts et sera suivie par un vin d’honneur à la salle Lahaout. La commune va commander deux gerbes à 70 € pièce.
Vœux du maire
La cérémonie de présentation des vœux du Maire sera organisée le dimanche 09 janvier 2022 à 12h00 à la salle Lahaout.
Repas ainés
Suite à la réunion de la commission Fêtes et Cérémonies, il a été décidé que le repas des ainés de la commune (à partir de 65 ans) aurait lieu le dimanche 19 décembre à 12h00 à la salle Lahaout. Les inscriptions devront parvenir en mairie avant le 10 décembre. Le menu a été commandé auprès du traiteur Marie TRUCHAT pour un montant de 27 € par personne.
Coffrets maison de retraite
La Commission Fêtes et Cérémonies a décidé d’offrir aux personnes en maison de retraite un coffret de chez « Casa Nature » à Pomarez pour un montant de 22 €.
Colis pour ceux les absents
La Commission Fêtes et Cérémonies a décidé d’offrir aux familles qui ne participent pas au repas (à partir de 75 ans) un coffret de chez « les Sucrettes de Ketty » à Habas pour un montant de 17 €. 4
SYDEC - Eau
L’étude du bassin versant est en cours pour remettre en service le forage de l’Armagnan en 2022. Le SYDEC est en train de poser les filtres au niveau du Château d’eau. Une sensibilisation auprès des agriculteurs exploitant les parcelles proches du forage va avoir lieu concernant la qualité de l’eau.
SYDEC – Eclairage Public
Un devis pour l’installation de 7 ou 8 candélabres sur la route du Bergeras (du Monument aux Morts jusqu’au numéro 30) a été demandé au SYDEC afin de sécuriser la route empruntée par les collégiens à pied.
SIETOM
Le SIETOM doit se rapprocher de la commune de Mouscardès pour l’installation d’un point tri commun aux deux communes vers le château d’eau. Quand les 2 points tri seront installés (château d’eau + impasse du cimetière), le SIETOM fera une communication auprès des habitants.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22h28
NOMS SIGNATURE
ARAUJO Nolwenn
BÉGU Sandrine
BELLOCQ Franck
CAZEAU Sébastien
CRABOS Alain
FRANCOIS Serge
LABORDE Philippe
LAFAYE Bertrand
LAMARQUE Jean-Pierre
LASCOSTES Gilles
MARIE Isabelle
NOUGARO Aurélien
SAINT GERMAIN Caroline
SANDRÈS Cathy
SLOSTOWSKI Nelly