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Déliberation - delib 2023 39 Approbation tarifs sjours t Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Compans. Lien du pdf (Déliberation - delib 2023 39 Approbation tarifs sjours t)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Loisirs, Signé par : Joel Marion

Date : 03/04/2023

Qualité : Maire

Envoyé en préfecture le 03/04/2023

République Française Reçu en préfecture le 03/04/2023 COMMUNE D= Département de Seine et Marne Affiché | L OC * |

M PAN S Arrondissement de Meaux ID se ATOS Canton de MITRY MORY - =

COMMUNE DE COMPANS

Séance du 31 MARS 2023

Délibération n° 2023-39

Nombre de membres en Nombre de membres Nombre de pouvoirs Nombre de membres ayant

exercice présents pris part au vote ou

représentés

15 13 2 15

L’an deux mille vingt-trois, le trente et un mars à dix-huit heures trente-cinq, le Conseil municipal de cette commune,

régulièrement convoqué le vingt-quatre mars deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu

habituel de ses séances sous la présidence de M. Joël MARION.

Présents : M. Joël MARION, Mme Sophie BOUDISSA, M. Arnaud LEROUX, Mme Nelly DENONAIN, M. Marc MOREAU, M. Henri

LEMOINE, M. Claude DONINEAUX, Mme Isabelle JOLY, M. Bruno ANGEVIN, M. Manuel LAFIT, Mme Naoual AÏT-IDIR,

Mme Fatima CHERFA, M. Eric SOMON

Étaient absents et représentés : Mme Evelyne WEGEL ayant donné pourvoir à Mme Sophie BOUDISSA, Mme Sana EDDAFAOUI

ayant donné pouvoir à M. Marc MOREAU.

Était absent excusé :

Secrétaire de séance : M. Arnaud LEROUX

POINT 2023-39 : APPROBATION DES TARIFS DES SEJOURS ETE 2023

Mme Sophie BOUDISSA, rappelle que la commune de Compans propose aux enfants âgés de 4 à 17 ans des séjours dans des

centres de loisirs.

Ces séjours sont proposés sur la période estivale de juillet et août 2022, au départ de Compans et les prix indiqués comprennent

les frais de séjour, de transports et les activités proposées :

= La jument verte 100 % cavalier — Jura - centre ODCVL

Pour les enfants de 6 à 17 ans :

Du 8 au 14 juillet : 859 euros tout compris au départ de Compans

Entre forêts et étangs, à 5 min de Lons-Le-Saunier, le centre équestre de La Jument Verte s’étend sur 25 Ha et offre un espace

naturel idéal pour la pratique des sports équestres. Partenaire d'ODCVL depuis plus de 30 ans, ce centre labellisé Sport Étude

Excellence vous propose une immersion totale dans le milieu professionnel de l’équitation.

Les enfants vont adorer : Les infrastructures équestres - Le même poney /cheval qui vous accompagne pendant toute la durée

du séjour - Un lieu pour vivre sa passion et progresser en toute sécurité - La qualité de l'enseignement.

— Ulong ou Takéo — Le Verdon-sur-mer — Gironde -— centre ODCVL

Pour les enfants de 8-12 ans :

Du 8 au 19 juillet ou du 16 au 27 août : 981 euros tout compris au départ de Compans

Un centre de 1.7 ha, entre estuaire et océan, un environnement propice aux glisses en tous genres, un point d’entrée idéal pour

la découverte de la région. À quelques minutes de marche de la plage, le centre se situe au cœur du camping privé d'ODCVL,

avec cuisine, salle de restauration, sanitaires, salle de spectacle et salle d’activités en dur. L'apprentissage de la vie en

collectivité et la découverte des autres se font dans le respect de tous. Hébergement sous tentes marabouts de 6 à 8 places.

AU programme: construction de cabanes, d’un drapeau personnalisé et d’un totem commun, courses d'obstacles, relai

aquatique sur stand-up paddle, défi alimentaire, séance de tir à l’arc, course d’orientation, épreuve mythique du poteaux,

baignade entre copains, soirée pique-nique et veillée sur la place.

= Cocktail Océan, glisse et détente - Le Verdon-sur-mer — Gironde -— centre ODCVL

Pour les enfants de 12-17 ans :

Du 8 au 19 juillet ou du 16 au 27 août : 1 077 euros tout compris au départ de Compans

Un centre de 1.7 ha, entre estuaire et océan, un environnement propice aux glisses en tous genres, un point d'entrée idéal pour

la découverte de la région. À quelques minutes de marche de la plage, le centre se situe au cœur du camping privé d'ODCVL,

avec cuisine, salle de restauration, sanitaires, salle de spectacle et salle d'activités en dur. Hébergement dans des bungalows

de toile avec lits à étages.

Programme fun et fort en sensations: séances de body-board ou de surf au choix, stand-up paddle, catamaran, baignades,

soirée sur la plage, jeux collectifs et tournois sportifs.Envoyé en préfecture le 03/04/2023

Reçu en préfecture le 03/04/2023

Affiché le

= Dans les airs — Le chalet d’Artimont - La Bresse — Vosges centre ODCVL ID : 077-217701234-20230331-2023 39-DE

Pour les enfants de 12-14 ans :

Du 20 au 31 juillet ou du 1° au 12 août : 1 229 € tout compris au départ de Compans

À 850 mètre d'altitude, le centre le chalet d’Artimont fonctionne à l’année. Un chalet en bois aménagé pour un accueil dans

des espaces collectifs, restaurant avec une vue imprenable, salle conviviale pour faire la fête ou se détendre chambre de 4 à 6

lits équipées de sanitaires.

Des sensations au programme : baptême en parapente, baptême en avion, journée à l'aérodrome pour survoler le château du

Haut-Koenigsbourg et profiter des paysages magiques des Vosges, Propuls’air, tyrolienne, descente en Schlitt Mountain, parc

accrobranche, 1km350 de survol à plus de 100km/h au-dessus de la vallée de la Bresse, balades en montagne, veillées, grands

jeux collectifs.

— Centre de vacances les Colombres - centre UFOVAL74

Du 20 au 31 juillet :

Au pied du massif de l’Esterel, entre Cannes et St Tropez, le centre des Colombes bénéficie d’une situation exceptionnelle au

coeur d’un grand parc arboré. À 3 km de la plage, sur les hauteurs de la colline de Valescure, il se compose d’une magnifique

villa classée de la fin du 19ème siècle, d’un bâtiment annexe et d’une piscine. Les enfants de 6/11 ans sont logés dans des

chambres spacieuses et agréables, avec sanitaires à proximité. Les plus grands (12/17 ans) sont logés dans des grandes tentes

entièrement équipées (lits et rangements) avec sanitaires à proximité. Les repas sont préparés sur place.

- Natation et sensation

Pour les enfants de 6-8 ans : 820 € tout compris au départ de Compans

Au programme : 5 séances de natation, 1 séance de banane (bouée tractée par un bateau), accrobranche, escalade, baignade

dans la piscine du centre ou à la mer, grands jeux collectifs, veillées …

= L'aventure verticale

Pour les enfants de 9-11 ans : 845 € tout compris au départ de Compans

Au programme : 1 séance de banane (bouée tractée par un bateau), 1 séance de voilier — 1 séance de paddle, accrobranche,

escalade, baignades dans la piscine du centre et à la mer, grand jeux collectif, veillées …

- Le plein d’adrénaline

Pour les enfants de 12-14 ans : 955 € tout compris au départ de Compans

Au programme : activités nautiques et plein de sensations fortes : 1 séance de scrumbler (bouée tractée par un bateau), 1

séance de jet-ski, 1 séance de paddle, Aqualand, baignades à la mer ou dans la piscine du centre, grands jeux, veillées..

- Destination soleil

Pour les 15 — 17 ans : 1 120 € tout compris au départ de Compans

Au programme : Vitesse, sensations fortes et supers moments entre amis, 1 séance de jet-ski, 1 de scrumbler (bouée tractée

par un bateau), 1 séance de seakart, 1 séance de voilier, aqualand, baignade dans la piscine du centre et à la mer, grand jeux,

veillées …

—_Les petits Bretons — Douarnenez -— Finistère — centre ODCVL

Pour les enfants de 4 -9 ans :

Du 1er au 7 août : 705 euros tout compris au départ de Compans

Le centre est implanté dans la ville aux trois ports, situé à 100 mètres de la plage et du port de plaisance, doté d’une vue

imprenable sur la baie de Douarnenez et à 400 mètres du Port-Musée. Les repas sont confectionnés sur place, spécialités

locales. Chambres de 3, 4 ou 5 lits avec sanitaires intégrés.

Au programme : sortie en bateau collectif et relevé d’un casier, observation de la faune marine, fabrication d’un tableau de

nœuds marins, constructions de châteaux de sable, pêche à pieds, baignades, aquashow, visite du port-musée, soirée contes.

Les inscriptions auront lieu en mairie jusqu’au lundi 15 mai 2023.

Le nombre de places est limité pour chacun des séjours, les inscriptions seront prises par ordre d’arrivée.

La participation communale s’applique en fonction du quotient familial avec un minimum de 50 % de prise en charge par la

commune.

REVENU FISCAL DE REFERENCE DE 2022

QF =

LE NOMBRE ACTUEL DE PARTS FISCALESLES TRANCHES DU QUOTIENT FAMILIAL

Envoyé en préfecture le 03/04/2023

Reçu en "x le 03/04/2023

Affiché le { [ CG \2 à

ID :077-217701234-20230331-2023_39-DE

ai Supérieur à 22 700 Aide de la Ville 50% Participation des familles 50%

Q2 De 17 101 à 22 700 Aide de la Ville 55% Participation des familles 45%

Q3 De 13 901 à 17 000 Aide de la Ville 60% Participation des familles 40%

Q4 De 11 501 à 13 900 Aide de la Ville 65% Participation des familles 35%

Q5 De 09 101 à 11 500 Aide de la Ville 70% Participation des familles 30%

Q6 De 06 701 à 09 100 Aide de la Ville 75% Participation des familles 25%

Q7 Inférieur ou égal à 06 700 Aide de la Ville 80% Participation des familles 20%

Une réduction supplémentaire sera portée en plus par la municipalité de Compans pour les familles nombreuses :

- pour 2 enfants inscrits :

- pour 3 enfants inscrits :

- pour 4 enfants et plus inscrits :

-10 % supplémentaire sur le tarif final du séjour

-20% supplémentaire sur le tarif final du séjour

-30% supplémentaire sur le tarif final du séjour;

Les enfants des agents territoriaux de la municipalité pourront bénéficier du même barème et des mêmes réductions.

Le tarif pour les enfants extérieurs à la Commune sera de 100% du coût du séjour (sans possibilité d'application du quotient

familial ou de la réduction pour famille nombreuse) :

Les chèques ANCV et les bons CAF sont acceptés pour le règlement des séjours.

Le paiement à la commune pourra être effectué en 3 chèques (bancaire ou postal) sur 3 mois différents.

Après en avoir délibéré,

- APPROUVE les tarifs susvisés pour les séjours dans les centres de vacances, durant les vacances d’été 2023 ;

- APPROUVE la participation de la commune à hauteur minimum de 50 % du montant du séjour concerné ;

- APPROUVE la prise en compte du barème familial ci-dessus énoncé ;

- APPROUVE la réduction pour les familles nombreuses ;

- APPROUVE la prise en charge pour les enfants des agents communaux selon les modalités prévues pour les enfants

Companais (participation communale de 50%, barème familial et réduction pour famille nombreuse) ;

- AUTORISE le paiement échelonné en 3 fois par chèques bancaire ou postal sur 3 mois différents.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions à intervenir avec les différents centres de vacances et

l’ensemble des documents afférents à ce dossier.

- DIT que les sommes nécessaires sont inscrites au budget primitif 2023.

- CHARGE le Maire de l’exécution de la présente délibération.

ADOPTE A L'UNANIMITE.

FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS

POUR EXTRAIT CONFORME

Le Maire

Joël MARION

-Da même délai

‘Préft de Séine-et-Mür

Cette démarche prorogera

la décision éxplicite de re

Une décision implicite de re

ou hiérarchique. :la pré k

‘de 2 mois à comipter dé