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Déliberation - 2023 51 Portant modification de la dlibration n2023 39 approuvant les tarifs des sjours t 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Compans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 51 Portant modification de la dlibration n2023 39 approuvant les tarifs des sjours t 2023)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Loisirs,
Signé par : Joel Marion
Date : 10/05/2023
Qualité : Maire
Envoyé en préfecture le 10/05/2023
, République MRANEAISe Reçu en préfecture le 10/05/2023 Département de Seine et Marne Publié le
COMMUNE= D= Arrondissement de Meaux ID :077-217701234-20230504-2023 51-DE
COMPANS Canton de MITRY MORY
COMMUNE DE COMPANS
Séance du 4 MAI 2023
Délibération n° 2023-51
Nombre de membres Nombre de membres Nombre de pouvoirs Nombre de membres
en exercice présents ayant pris part au vote ou
représentés
15 11 3 14
L'an deux mille vingt-trois, le quatre mai à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement
convoqué le vingt-quatre avril deux mille vingt-trois, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des mariages de la mairie,
sous la présidence de M. Joël MARION.
Présents : M. Joël MARION, Mme Sophie BOUDISSA, M. Arnaud LEROUX, Mme Nelly DENONAIN, M. Éric SOMON, Mme Naoual
AIT-IDIR, M. Claude DONINEAUX, Mme Isabelle JOLY, M. Bruno ANGEVIN, M. Manuel LAFIT, Mme Sana EDDAFAOUI.
Étaient absents et représentés : M. Marc MOREAU ayant donné pouvoir à M. Bruno ANGEVIN, Mme Fatima CHERFA ayant
donné pouvoir à M. Joël MARION, M. Henri LEMOINE ayant donné pouvoir à Mme Sophie BOUDISSA.
Était absent excusé : Mme Evelyne WEGEL.
Secrétaire de séance : Mme Naoual AIT-IDIR.
POINT 2023-51 : PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2023-39 APPROUVANT LES TARIFS DES
SÉJOURS ÉTÉ 2023
Mme EDDAFAOUI, dit qu'il est nécessaire de modifier la délibération portant sur l'approbation des tarifs des séjours été 2023 afin de rajouter les colonies apprenantes proposées par certains centres de loisirs.
Les séjours sont proposés aux enfants de 4 à 17 ans dans des centres de loisirs sur la période estivale de juillet et août 2023, au
départ de Compans et les prix indiqués comprennent les frais de séjour, de transports et les activités proposées :
— _La jument verte 100 % cavalier — Jura - centre ODCVL
Pour les enfants de 6 à 17 ans :
Du 8 au 14 juillet : 859 euros tout compris au départ de Compans
Du 8 au 14 août en colo-apprenante : 879 € tout compris au départ de Compans
Entre forêts et étangs, à 5 min de Lons-Le-Saunier, le centre équestre de La Jument Verte s'étend sur 25 Ha et offre un espace
naturel idéal pour la pratique des sports équestres. Partenaire d'ODCVL depuis plus de 30 ans, ce centre labellisé Sport Étude Excellence vous propose une immersion totale dans le milieu professionnel de l'équitation.
Les enfants vont adorer : Les infrastructures équestres - Le même poney /cheval qui vous accompagne pendant toute la durée
du séjour - Un lieu pour vivre sa passion et progresser en toute sécurité - La qualité de l’enseignement.
— _Ulong ou Takéo - Le Verdon-sur-mer — Gironde — centre ODCVL
Pour les enfants de 8-12 ans:
Du 8 au 19 juillet ou du 16 au 27 août : 981 euros tout compris au départ de Compans
Un centre de 1.7 ha, entre estuaire et océan, un environnement propice aux glisses en tous genres, un point d'entrée idéal pour
la découverte de la région. À quelques minutes de marche de la plage, le centre se situe au cœur du camping privé d'ODCVL, avec cuisine, salle de restauration, sanitaires, salle de spectacle et salle d'activités en dur. L'apprentissage de la vie en
collectivité et la découverte des autres se font dans le respect de tous. Hébergement sous tentes marabouts de 6 à 8 places.
Au programme : construction de cabanes, d'un drapeau personnalisé et d’un totem commun, courses d'obstacles, relai
aquatique sur stand-up paddle, défi alimentaire, séance de tir à l’arc, course d’orientation, épreuve mythique du poteaux,
baignade entre copains, soirée pique-nique et veillée sur la place.
— Cocktail Océan, glisse et détente - Le Verdon-sur-mer — Gironde -— centre ODCVL
Pour les enfants de 12-17 ans:
Du 8 au 19 juillet : 1 077 euros tout compris au départ de Compans
Du 16 au 27 août en colo-apprenante : 1 097 € tout compris au départ de Compans
Un centre de 1.7 ha, entre estuaire et océan, un environnement propice aux glisses en tous genres, un point d'entrée idéal pour
la découverte de la région. A quelques minutes de marche de la plage, le centre se situe au cœur du camping privé d'ODCVI,
avec cuisine, salle de restauration, sanitaires, salle de spectacle et salle d'activités en dur. Hébergement dans des bungalows
de toile avec lits à étages.
Programme fun et fort en sensations : séances de body-board ou de surf au choix, stand-up paddle, catamaran, baignades,
soirée sur la plage, jeux collectifs et tournois sportifs... Envoyé en préfecture le 10/05/2023
Reçu en préfecture le 10/05/2023
Publié le
ID : 077-217701234-20230504-2023 51-DE
= Dans les airs — Le chalet d’Artimont - La Bresse — Vosges centre ODCVL
Pour les enfants de 12-14 ans :
Du 20 au 31 juillet ou du 1° au 12 août : 1 229 € tout compris au départ de Compans
À 850 mètre d'altitude, le centre le chalet d’Artimont fonctionne à l'année. Un chalet en bois aménagé pour un accueil dans
des espaces collectifs, restaurant avec une vue imprenable, salle conviviale pour faire la fête ou se détendre chambre de 4 à 6
lits équipées de sanitaires.
Des sensatlons au programme : baptème en parapente, baptème en avion, journée à l'aérodrome pour survoler le château du
Haut-Koenigsbourg et profiter des paysages magiques des Vosges, Propuls’air, tyrolienne, descente en Schlitt Mountain, parc
accrobranche, 1km350 de survol à plus de 100km/h au-dessus de la vallée de la Bresse, balades en montagne, veillées, grands
jeux collectifs.
= Centre de vacances les Colombes - centre UFOVAL74
Du 20 au 31 juillet :
Au pied du massit de l’Esterel, entre Cannes et St Tropez, le centre des Colombes bénéficie d’une situation exceptionnelle au
coeur d’un grand parc arboré. À 3 km de la plage, sur les hauteurs de la colline de Valescure, il se compose d’une magnifique
villa classée de la fin du 19ème siècle, d'un bâtiment annexe et d’une piscine. Les enfants de 6/11 ans sont logés dans des
chambres spacieuses et agréables, avec sanitaires à proximité. Les plus grands (12/17 ans) sont logés dans des grandes tentes entièrement équipées (lits et rangements) avec sanitaires à proximité. Les repas sont préparés sur place.
- Natation et sensation
Pour les enfants de 6-8 ans : 820 € tout compris au départ de Compans Au programme : 5 séances de natation, 1 séance de banane (bouée tractée par un bateau), accrobranche, escalade, baignade
dans la piscine du centre ou à la mer, grands jeux collectifs, veillées …
- L'aventure verticale
Pour les enfants de 9-11 ans : 845 € tout compris au départ de Compans
Au programme : 1 séance de banane (bouée tractée par un bateau), 1 séance de voilier — 1 séance de paddle, accrobranche,
escalade, baignades dans la piscine du centre et à la mer, grand jeux collectif, veillées …
- Le plein d'adrénaline
Pour les enfants de 12-14 ans : 955 € tout compris au départ de Compans
Au programme : activités nautiques et plein de sensations fortes : 1 séance de scrumbler (bouée tractée par un bateau), 1
séance de jet-ski, 1 séance de paddie, Aqualand, baignades à la mer ou dans la piscine du centre, grands jeux, veillées...
- Destination soleil
Pour les 15 - 17 ans : 1 120 € tout compris au départ de Compans
Au programme : Vitesse, sensations fortes et supers moments entre amis, 1 séance de jet-ski, 1 de scrumbler (bouée tractée
par un bateau), 1 séance de seakart, 1 séance de voilier, aqualand, baignade dans la piscine du centre et à la mer, grand jeux,
veillées .…
= Les petits Bretons —- Douarnenez — Finistère — centre ODCVL
Pour les enfants de 4 -9 ans :
Du 21 au 25 août en colo-apprenante : 589 euros tout compris au départ de Compans
Le centre est implanté dans la ville aux trois ports, situé à 100 mètres de la plage et du port de plaisance, doté d’une vue
imprenable sur la baie de Douarnenez et à 400 mètres du Port-Musée. Les repas sont confectionnés sur place, spécialités
locales. Chambres de 3, 4 ou 5lits avec sanitaires intégrés.
Au programme : sortie en bateau collectif et relevé d’un casier, observation de la faune marine, fabrication d’un tableau de
nœuds marins, constructions de châteaux de sable, pêche à pieds, baignades, aquashow, visite du port-musée, soirée contes.
= « Magie d’un chapiteau » - le Pont du Metty - La Bresse — centre ODCVL Pour les enfants de 6-11 ans
Du 8 au 12 août en colo-apprenante : 595 euros tout compris au départ de Compans
Le Pont du Metty, cette maison tous séjours fonctionnant à l’année, est accrochée à la montagne entre forêt et ruisseau, et
domine à plus de 850 mètres d'altitude la petite vallée du Chajoux. Piscine intérieure chauffée, grandes salles d'activités et
salle de cinéma. Chambres de 3 à 5 lits avec sanitaires
Au programme : balades en forêt, jeux coopératifs en pleine nature, visite d'un artisanat local des Hautes-Vosges, grands jeux
et veillées animées, séances de cirque en demi-journées avec les professionnels de la troupe Jongler et Cie.
Les inscriptions auront lieu en mairie jusqu'au 31 mai 2023.
Le nombre de places est limité pour chacun des séjours, les inscriptions seront prises par ordre d'arrivée.
La participation communale s'applique en fonction du quotient familial avec un minimum de 50 % de prise en charge par la
commune. Envoyé en préfecture le 10/05/2023
Reçu en préfecture le 10/05/2023
Publié le
ID :077-217701234-20230504-2023 51-DE
REVENU FISCAL DE REFERENCE DE 2022
LE NOMBRE ACTUEL DE PARTS FISCALES
LES TRANCHES DU QUOTIENT FAMILIAL
Q1 Supérieur à 22 700 Aide de la Ville 50% Participation des familles 50%
Q2 De 17 101 à 22 700 Aide de la Ville 55% Participation des familles 45%
Q3 De 13 901 à 17 000 Aide de la Ville 60% Participation des familles 40%
Q4 De 11 501 à 13 900 Aide de la Ville 65% Participation des familles 35%
Qs De 09 101 à 11 500 Aide de la Ville 70% Participation des familles 30%
Q6 De 06 701 à 09 100 Aide de la Ville 75% Participation des familles 25%
Q7 Inférieur ou égal à 06 700 Aide de la Ville 80% Participation des familles 20%
Une réduction supplémentaire sera portée en plus par la municipalité de Compans pour les familles nombreuses :
-10 % supplémentaire sur le tarif final du séjour
-20% supplémentaire sur le tarif final du séjour
-30% supplémentaire sur le tarif final du séjour ;
- pour 2 enfants inscrits :
pour 3 enfants inscrits :
- pour 4 enfants et plus inscrits :
Les enfants des agents territoriaux de la municipalité pourront bénéficier du même barème et des mêmes réductions.
Le tarif pour les enfants extérieurs à la Commune sera de 100% du coût du séjour {sans possibilité d'application du quotient
familial ou de la réduction pour famille nombreuse) ;
Les chèques ANCV et les bons CAF sont acceptés pour le règlement des séjours.
Le paiement à la commune pourra être effectué en 3 chèques (bancaires ou postaux} sur 3 mois différents.
Après en avoir délibéré,
APPROUVE les tarifs susvisés pour les séjours dans les centres de vacances, durant les vacances d'été 2023 :
- APPROUVE la participation de la commune à hauteur minimum de 50 % du montant du séjour concerné :
- APPROUVE la prise en compte du barème familial ci-dessus énoncé ;
- APPROUVE la réduction pour les familles nombreuses ;
- APPROUVE la prise en charge pour les enfants des agents communaux selon les modalités prévues pour les enfants
Companais (participation communale de 50%, barème familial et réduction pour famille nombreuse) ;
- AUTORISE le paiement échelonné en 3 fois par chèques bancaires ou postaux sur 3 mois différents.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions à intervenir avec les différents centres de vacances et
l’ensemble des documents afférents à ce dossier.
DIT que les sommes nécessaires sont inscrites au budget primitif 2023.
- CHARGE le Maire de l'exécution de la présente délibération.
ADOPTE L'UNANIMITÉ.
FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS E
POUR EXTRAIT CONFORME
COMPANS, le 4 MAI 2023
Le Maire
Joël MARION
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. En outre. il informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours ro sonés
de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de 2 mais à compter de Ja publication ou de l'affichage en Mairie de ladite délibération Dons ce même délai, un recours gracieux peul être adressé à Monsieur le Maire tandis qu’un recours hiér ique peut égal Préfet de Seine-et-Marne, 12 ruc des Saints-Pères, Melun (77000).
Cette démarche prorogera le délai de recours contentieux qui recommencer à courir à compter de la notification de la réponse dans un délai de 2 mois suivant la décision explicite de rejet rendue sur le recours gracieux et/ou hiérarchique.
Une décision implicite de rejet es réputée intervenir à l'expiration d’un délai de 2 mois de silence gardé par l'autorité territoriale sur le recours gracieux et”
ou hiérarchique, la présente délibération pourra alors faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Melun dans un délai
de 2 mois à compter de la date où cette décision implicite de rejet est intervenue
PUBLIÉ LE : être adressé à Monsieur le
ILIOS/2023