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Déliberation - 20260707 liste delib CM06072026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 20260707 liste delib CM06072026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Commune de CORNAS
N° INSEE : 07070
Séance du 06/07/2026 à 20H30
N°
d'ordre
N°
interne
de l'acte
Objet Décision
1 2026-44 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE Adoptée
2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2026 Retirée
3 2026-45 MISE EN PLACE D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE Adoptée
4 2026-46
CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE
FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
Adoptée
5 2026-47
CCRC : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA
COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE
D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
Adoptée
6 2026-48 CCRC : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES 8 COMMISSIONS THEMATIQUES Adoptée
7 2026-49
PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITÉS 2025 DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL ET DU
SERVICE PUBLIC DE GESTION DURABLE DES DÉCHETS
Adoptée
8 2026-50
CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC GRDF
SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE ROUTE DES
GRANGES
Adoptée
9 2026-51 BUDGET ENERGIES : Décision Modificative n° 1 Adoptée
10 2026-52 DEMANDE DE SUBVENTION À EDF POUR L'ÉQUIPEMENT DE SYTEMES DE RAFRAÎCHISSEMENT Adoptée
11 2026-53 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU "CLUB DES JOURS HEUREUX" Adoptée
Affichée le 07/07/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL