Ordre du Jour - ORDRE DU JOURDECEMBRE2020

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOURDECEMBRE2020 Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - ORDRE DU JOURDECEMBRE2020)Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Famille, - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2020 -

DECISIONS MUNICIPALES

- voir détail en annexes -

FINANCES

N° 2020/115 - Budget Principal de la Commune 2020 - Décision Modificative de clôture -

N° 2020/116 - Charges financières à répartir sur plusieurs exercices – Indemnité compensatrice de renégociation de la dette -

N° 2020/117 - Subventions aux associations – troisième attribution 2020 -

N° 2020/118 - Débat d’orientations budgétaires – Année 2021 -

N° 2020/119 - Autorisation à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater certaines dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2021 -

N° 2020/120 - Attribution d’une avance sur les subventions 2021 -

N° 2020/121 - Crèches du Sud multi-accueil « les Angelots » - Subvention annuelle de fonctionnement 2021 -

N° 2020/122 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n° 3 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" – Métropole Aix-Marseille- Provence -

N° 2020/123 - Demande d’aide financière au Département des Bouches-du-Rhône au titre d’un Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement Période 2016/2019 - Modification n° 2 de la Tranche 2019 -

ENVIRONNEMENT

N° 2020/124 - Résolution de la Commune d’ALLAUCH à renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages -

N° 2020/125 - Lancement d’un recensement des sites communaux dans le cadre d’un plan de végétalisation des noyaux villageois communaux -

N° 2020/126 - Programme d’amélioration de la forêt communale 2020 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône -

N° 2020/127 - Adhésion de la commune avec le Conservatoire Méditerranéen Partagé -

EMPLOI/PROMOTION ECONOMIQUE/COMMERCES

N° 2020/128 - Convention de partenariat avec l’agence Pôle Emploi de Marseille Château- Gombert -

N° 2020/129 - Renouvellement de la convention de collaboration avec l’association Mission Locale de MARSEILLE -

N° 2020/130 - Renouvellement de la Convention de partenariat avec l’Association A.D.A.I.

(AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT D’ACTIONS D’INSERTION) -N° 2020/131 - Dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2021 -

RESSOURCES HUMAINES

N° 2020/132 - Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 13 pour le risque prévoyance -

SERVICES TECHNIQUES/AMENAGEMENT URBAIN

N° 2020/133 - Séminaire d’architecture dit « Ville Paysage 2021 » - Mise à disposition de locaux à l’Association KHORA -

N° 2020/134 - Opération façades : instauration du périmètre et inscription de la Commune dans le dispositif du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône -

PETITE ENFANCE/JEUNESSE/EDUCATION

N° 2020/135 - Convention avec l’Education Nationale – Organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs -

N° 2020/136 - Abrogation de la délibération n° 2020/30 du 10 juillet 2020 - Adoption du nouveau règlement intérieur des structures « Petite Enfance » -

ANIMATION/JEUNESSE/PREVENTION

N° 2020/137 - Stratégie Territoriale de Sécurité de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation Signature d'une convention avec le Conseil Départemental d'Accès au Droit (C.D.A.D.) et la Commune de Plan-de-Cuques - Année 2021 -

N° 2020/138 - Stratégie Territoriale de Sécurité de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Signature d'une convention avec l'Association d'Aide aux Victimes d'Actes de Délinquance (A.V.A.D.) et la Commune de Plan-de-Cuques - Année 2021 -

N° 2020/139 - Stratégie Territoriale de Sécurité, de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Signature d'une convention entre la Commune, l’Association PARTAGE, CADRE, BIENVEILLANCE et le collège Yves MONTAND, Année 2021 -

N° 2020/140 - Activité Nocturnes 13/190 - Autorisation à signer une convention pour un agrément d’accueil de jeunes - Direction Départementale de la Cohésion Sociale -

N° 2020/141 - Convention avec l’Association pour la Formation des Cadres de l’Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) - Organisation de formations BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) - Participation financière de la Commune - Année 2021 -

VIE CULTURELLE

N° 2020/142 - Signature d’une convention avec le collège Yves Montand d’Allauch pour un partenariat avec la bibliothèque municipale pour l’année scolaire 2020/2021 -

N° 2020/143 - Signature d’une convention avec le lycée d’Allauch pour un partenariat avec la bibliothèque municipale pour l’année scolaire 2020/2021 -

N° 2020/144 - Convention de partenariat « Pass Myprovence » - Provence Tourisme -ADMINISTRATION GENERALE

N° 2020/145 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal -

N° 2020/146 - Convention de prestation de service d’aide à l’archivage avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13) -

N° 2020/147 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Signature de l’avenant n° 3 à la convention passée avec la Préfecture des Bouches-du-Rhône -

ANNEXES

- N° 2020/147 - Maintenance du Moulin Ricard - Signature du contrat -

- N°2020/148 - MARCHE N°20170009 – Marché public global de performance - Conception, réalisation, exploitation et maintenance pour améliorer les performances thermiques des bâtiments communaux de la Ville d'Allauch – avenant n°4 -

- N° 2020/149 -Réaménagement du Musée en Hôtel de Ville - Mission d'étude de faisabilité -

- N° 2020/150 - Réhabilitation de l'usine électrique - Mission de conception et de supervision géotechnique de type G2 (AVP et PRO) et G4 en phase travaux -

- N° 2020/151 - Bail civil – 14, rue Pierre Queirel – 13190 Allauch – SCI LA PARADE -

- N° 2020/152 - Contrat de maintenance du progiciel WEB-DELIB - Gestion de la dématérialisation des séances de conseil municipal – et du dispositif de télétransmission S2SLOW - Signature du contrat avec la Société LIBRICIEL -