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Document publié le Lundi 25 mars 2013 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 25 mars 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Les séances du conseil sont publiques
conseil municipal lundi 25 mars 2013
à 20 h 30 à l’espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 18 février 2013
Décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
éducation
=Modification des rythmes scolaires – Demande de dérogation pour reporter à la rentrée scolaire 2014/2015 l’application de la réforme scolaire
urbanisme
=Approbation de la charte du développement durable
ressources humaines
=Régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des puéricultrices
=Modification du taux de fixation de promotion pour les avancements de grade des agents de la ville de Nangis =Créations de trois postes à temps complet – Ingénieur principal, puéricultrice de classe supérieure et adjoint d’animation de 2ème classe
=Création de trois postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir =Modification de la délibération du conseil municipal n°2003/021 en date du 26 février 2003 portant modification du tableau des effectifs et créations de postes : Conducteur spécialisé de 1er ou 2ème niveau – Animateur – Agent d’animation – Agent d’entretien
vie locale
=Réactivation du Conseil Local de la Jeunesse
=Création d’un Conseil des Sages
questions diverses
Le sénateur maire,
Michel Billout