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Conseil Municipal - cm 18 novembre 13
Document publié le Lundi 18 novembre 2013 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 18 novembre 13)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Les séances du conseil sont publiques
conseil municipal lundi 18 novembre 2013
à 20 h 30 à l’espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 21 octobre 2013
Décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°60 au n°67
secrétariat général
=Avis sur le projet de tronçon «Pont-de-Sèvres/Noisy-Champs» du réseau de transport public du Grand Paris
ressources humaines
=Création d’un poste de chef de police municipal à temps complet
financier et juridique
=Décision modificative au budget de la commune en section de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2013 =Décision modificative au budget annexe pour l’assainissement de la commune en section de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2013
=Allocation de Sainte Barbe aux sapeurs pompiers pour l’année 2013 =Versement d’un acompte sur leur subvention 2014 aux associations conventionnées durant l’année 2013 =Versement d’un acompte sur sa subvention à la caisse des écoles de Nangis =Tarifs des cimetières pour l’année 2014
=Tarifs pour les vacations funéraires pour l’année 2014
=Tarifs de reproduction de documents pour l’année 2014
=Tarifs de la médiathèque municipale pour l’année 2014
=Tarifs des droits de place sur le marché de Noël du 15 décembre 2013 =Tarifs des droits de place pour les foires et cirques pour l’année 2014 =Tarifs des droits de place sur le marché forain pour l’année 2014
=Tarifs des droits d’occupation du domaine public et des locations de matériels pour l’année 2014 =Tarification du restaurant municipal pour l’année 2014
=Tarification du restaurant scolaire pour l’année 2014
=Tarification des activités des accueils de loisirs pour l’année 2014
=Tarification de la crèche pour l’année 2014
=Tarification de la halte garderie pour l’année 2014
=Tarification du centre aquatique intercommunal « Aqualude » pour l’année 2014 =Tarifs des droits d’utilisation des WC publics pour l’année 2014
=Tarifs de la brocante et de la buvette pour l’année 2014
=Modification des tarifs de participation aux activités organisées par le service municipal de la jeunesse =Modification de la délibération du conseil municipal n°2013/SEPT/138 en date du 23 septembre 2013 relative à l’accord de la garantie d’emprunt accordée au groupe « PLURIAL MON LOGIS » - Programme de construction de 35 logements situés Allée des Belles Filles à Nangis – Conditions financières
=Contrat de prêt compacté n°118882 concernant la renégociation de la garantie d’emprunt accordée à la société Trois Moulins Habitat pour les programmes « Rue Bertie Albrecht » et « Rue Geneviève de Gaulle Anthonioz » =Contrat de prêt compacté n°118882 concernant la renégociation de la garantie d’emprunt accordée à la société Trois Moulins Habitat pour les programmes « Rue Bertie Albrecht » - « Rue Geneviève de Gaulle Anthonioz » - « 6 logements au 75 boulevard Voltaire » et « 8 logements au 75 boulevard Voltaire »
questions diverses
questions orales
Le sénateur maire,
Michel Billout