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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.09.2016
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 26.09.2016
Conseil Municipal - cm 16 décembre 13
Document publié le Lundi 16 décembre 2013 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 16 décembre 13)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Les séances du conseil sont publiques
conseil municipal lundi 16 décembre 2013
à 20 h 30 à l’espace culturel - salle Dulcie September
ordre du jour Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal en date du 18 novembre 2013
Décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n° 68 au n° 76
service multi accueil
=Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d’Ile de France (MSA) – Etablissement d’accueil de jeunes enfants 0-4 ans
service éducation
=Définition du temps scolaire – Approbation de l’avant projet éducatif de territoire =Attribution d’une aide financière aux enfants nangissiens dans le cadre de leur participation à des projets pédagogiques organisés par des établissements scolaires de l’enseignement secondaire ou des associations
service culturel
=Signature de l’avenant n°1 relatif à la convention en faveur des lieux d’expressions culturelles et artistiques (L.E.C.A.) entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Nangis – Années 2012-2013-2014 pour l’obtention d’une subvention =Signature d’une convention entre le département de Seine-et-Marne, la commune de Nangis et l’association KMK – pour la résidence artistique KMK – années 2013-2014-2015 – compagnies artistiques professionnelles – aide à la résidence =Règlement intérieur de la salle Louis Aragon – 28 rue Aristide Briand =Règlement intérieur de la salle Dulcie September – cour Emile Zola =Règlement intérieur des salles du foyer des anciens - cour Emile Zola =Règlement intérieur de la salle des Râteliers – cour Emile Zola
=Règlement intérieur de la salle de réunion de l’atelier culturel – cour Emile Zola =Règlement intérieur de la Galerie d’exposition de l’Espace culturel – cour Emile Zola
service des ressources humaines
=Modification du régime indemnitaire – Mise en conformité de l’indemnité d’exercice de missions des Préfectures =Modification du régime indemnitaire – Mise en conformité de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires =Création d’un poste d’attaché à temps complet
service environnement
=Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2012
service financier et juridique
=Surtaxe communale sur le prix de vente de l’eau pour l’année 2014 =Part communale de la redevance d’assainissement pour l’année 2014 =Tarifs pour les droits d’utilisation des salles municipales pour l’année 2014 =Admission en non valeur de titres de recettes
=Autorisation d’engager, liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2014 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
=Décisions modificatives au budget annexe pour l’assainissement de la commune en section de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2013
=Annulation de la délibération n° 2013/NOV/170 en date du 18 novembre 2013 concernant le tarif des droits d’utilisation des WC publics pour l’année 2014
question(s) diverse(s)
Note d’information sur la ZAC NangisActipôle – mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
question(s) orale(s)
Le sénateur maire,
Michel Billout