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Ordre du Jour - ODJ 2018 12 05
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2018 12 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ramonville Saint-Agne
Le 29 novembre 2018
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2018/169
AFFICHAGE
Objet :
Convoca/on et ordre du jour
Cher(e) collègue,
Je vous invite à par/ciper à la prochaine réunion du conseil municipal qui siégera en séance publique le :
Mercredi 5 décembre 2018 Mercredi 5 décembre 2018
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sen/ments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBAC ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 5 décembre 2018
Point
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
1
1
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Révision générale du Plan local d’urbanisme – Bilan de la concerta on et arrêt du projet de plan local d’urbanisme
2
28
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
Débat d’Orienta on budgétaire
3
49
M. PALEVODY
Animaons locales, sporves et associaves
Octroi de subven ons aux associa ons
4
51
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Nouvelle gendarmerie – Quar er Maragon-Floralies
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
5
55
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
6
78
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
Modifica on et versement de l’A-ribu on de Compensa on 2018
7
84
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
8
86
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Sécheresse 2018 : demande communale de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
9
88
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
10
90
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
11
93
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Acquisi on de la parcelle AS 16 MAURET – Réalisa on d’un bassin de réten on des eaux pluviales
12
104
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Vente lot de Parking n°2014 – Parcelle AR n°261 – Projet Maragon Floralies
13
106
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Acquisi on lot de parking n°2356 AH YON – Parcelle AR n°261 – Projet Maragon Floralies
14
110
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Vente lot de parking n°2356 – Parcelle AR n°261 – Projet Maragon-Floralies
15
112
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Recensement de la popula on – Nomina on d’un(e) Coordonnateur(rice) et recrutement d’agents recenseur
16
113
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression / Créa on de poste – Pôle Ac on Sociale, préven on et média on sociale
17
114
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression / Créa on de poste – Pôle Entre en et Sécurité des bâ ments
18
115
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression / Créa on de poste – Pôle Anima ons culturelles
19
Ques ons diverses Garan e d’emprunt pour Nouveau Logis Méridional suite au réaménagement par allongement de la durée résiduelle de la date de la ligne de prêt N°0478674 souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consigna ons Note d'
informa on
- Marchés passés en applica on de l'ar cle l 2122-22 du Code Général des Collec vités Territoriales
Acquisi on des par es communes de la copropriété « Marnac » (A,B,C) – Travaux Place Marnac Désaffecta on
et Déclassement des
parcelles
AO 456 à
483
du
domaine
public –
Rue
des Sanguine-es
–
Projet
réaménagement Place Marnac