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Ordre du Jour - ODJ 2018 10 18
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2018 10 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ramonville Saint-Agne
Le 12 octobre 2018
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2018/147
AFFICHAGE
Objet :
Convoca/on et notes du conseil
Cher(e) collègue,
Je vous invite à par/ciper à la prochaine réunion du conseil municipal qui siégera en séance publique le :
Jeudi 18 octobre 2018 Jeudi 18 octobre 2018
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes correspondantes.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sen/ments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBAC ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 18 octobre 2018
Point
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
1
1
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
2
8
M. ROZENKNOP
Animaons culturelles
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
3
12
LE MAIRE
Cabinet du Maire
4
30
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
5
53
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
6
60
Mme DOSTE
Social, prévenon et médiaon sociale
7
68
Mme DOSTE
Social, prévenon et médiaon sociale
8
75
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression – créa on de poste - Pôle Patrimoine et services techniques
9
76
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression – créa on de poste – Pôle Patrimoine et services techniques
10
77
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
11
Ques ons diverses Cons tu on du groupement de commandes pour l’achat des fournitures administra ves entre les Communes de Ramonville Saint-Agne et Castanet Tolosan. Projet culturel pour le spectacle vivant à Ramonville : avenant à la conven on d’objec fs et de moyens avec l’associa on ARTO SPL AREC OCCITANIE - Modifica on de la composi on du capital social et autorisa on du représentant de la collec vité à par ciper au vote de l’Assemblée Générale Mixte Garan e D’emprunt pour PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE, suite au réaménagement du contrat de prêt n°43747, pour financer la rénova on des ascenseurs de la résidence le galion située 13, 15 et 17 avenue Émile Zola à Ramonville Saint-Agne Informa on
– Guide interne de la commande publique
Projet Téléthon du centre social Couleurs et rencontres : Conven on avec l’associa on AFM Téléthon Conven ons de presta ons de services pour les ac vités du Centre Social
Couleurs et Rencontres
Suppression – créa on de poste – Pôle Ac on sociale, préven on et média on sociale (Résidence Autonomie Francis Barousse)