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Ordre du Jour - ODJ 2018 10 18
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2018 10 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ramonville Saint-Agne
Le 12 octobre 2018
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2018/147
AFFICHAGE
Objet :
Convoca/on et notes du conseil
Cher(e) collègue,
Je vous invite à par/ciper à la prochaine réunion du conseil municipal qui siégera en séance publique le :
Jeudi 18 octobre 2018 Jeudi 18 octobre 2018
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes correspondantes.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sen/ments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBACORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 18 octobre 2018
Point
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
1
1
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
2
8
M. ROZENKNOP
Animaons culturelles
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
3
12
LE MAIRE
Cabinet du Maire
4
30
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
5
53
M. CARRAL
Ingénierie financière, achats et commandes publiques
6
60
Mme DOSTE
Social, prévenon et médiaon sociale
7
68
Mme DOSTE
Social, prévenon et médiaon sociale
8
75
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression – créaon de poste - Pôle Patrimoine et services techniques
9
76
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression – créaon de poste – Pôle Patrimoine et services techniques
10
77
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
11
Quesons diverses Constuon du groupement de commandes pour l’achat des fournitures administraves entre les Communes de Ramonville Saint-Agne et Castanet Tolosan. Projet culturel pour le spectacle vivant à Ramonville : avenant à la convenon d’objecfs et de moyens avec l’associaon ARTO SPL AREC OCCITANIE - Modificaon de la composion du capital social et autorisaon du représentant de la collecvité à parciper au vote de l’Assemblée Générale Mixte Garane D’emprunt pour PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE, suite au réaménagement du contrat de prêt n°43747, pour financer la rénovaon des ascenseurs de la résidence le galion située 13, 15 et 17 avenue Émile Zola à Ramonville Saint-Agne Informaon
– Guide interne de la commande publique
Projet Téléthon du centre social Couleurs et rencontres : Convenon avec l’associaon AFM Téléthon Convenons de prestaons de services pour les acvités du Centre Social
Couleurs et Rencontres
Suppression – créaon de poste – Pôle Acon sociale, prévenon et médiaon sociale (Résidence Autonomie Francis Barousse)