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Ordre du Jour - ODJ 2018 02 15
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2018 02 15)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Ramonville Saint-Agne
Le 9 Février 2018
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2018/20
AFFICHAGE
Objet :
Convocation et note du conseil
Cher(e) collègue,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui siégera en séance publique le :
Jeudi 15 Février 2018 Jeudi 15 Février 2018
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que la note correspondante :
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBAC ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 15 Février 2018
Point
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
Premier Dossier
1
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Débat d'Orientation Budgétaire 2018
Deuxième Dossier
2
1
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Aménagement de la place Marnac
3
5
Mme FAIVRE
Patrimoine et Services Techniques
Éclairage public place Marnac et esplanade de la Révolution
4
10
Patrimoine et Services Techniques
5
11
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
Projets de ligne à grande vitesse – appel des élu(e)s d’Occitanie
6
13
M. LE MAIRE
Cabinet du Maire
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
7
14
Animations locales, sportives et associatives
Tarifs piscine municipale (hors école de natation)
8
16
Cabinet du Maire
Coopération décentralisée – Versements de subventions
9
22
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
10
59
Numérique
11
65
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
12
66
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
13
67
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
En préambule, M. LE MAIRE proposera l'
adoption du compte-rendu de la réunion du 5 avril 2017
M. CARRAL Mme LETARD
Candidature au label national « Terres saines, commune sans pesticides » Avis de la commune dans le cadre de la concertation sur le CLB
M. PALEVODY M. ROSTAN
Dissolution copropriété Ramonville Center : acte authentique d’annulation et de partage de la copropriété Ramonville Center avec constitution de servitudes
Mme GLEIZES
Convention de groupement de commandes pour le marché opérateurs Télécoms – Lot mobilité avec le Sicoval Suppression/Création
de
poste
–
Pôle
Ressources
Humaines
et
Développement des Compétences Suppression/Création de poste – Pôle Aménagement et Développement du Territoire Suppression/Création de poste – Pôle Éducation, Enfance, Jeunesse et Qualité Alimentaire 14
68
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
15
69
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Question diverses Création de poste – Pôle Ressources Humaines et Développement des Compétences Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Haute-Garonne