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Compte-Rendu - 05 31 mai 2018
Ordre du Jour - ODJ 2018 12 20
Ordre du Jour - ODJ 2018 05 31
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2018 05 31)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ramonville Saint-Agne
Le 25 mai 2018
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2018/86
AFFICHAGE
Objet :
Convoca-on et notes du conseil
Cher(e) collègue,
Je vous invite à par-ciper à la prochaine réunion du conseil municipal qui siégera en séance publique le :
Jeudi 31 Mai 2018 Jeudi 31 Mai 2018
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes correspondantes.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sen-ments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBAC ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 31 mai 2018
Point
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
1
1
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Prescripon de la révision du PLU
2
9
Mme FAIVRE
Patrimoine et Services Techniques
3
16
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
4
18
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
5
20
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Modificaon et versement de l’a!ribuon de compensaon 2018
6
26
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
7
31
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Reprise de provision sur le budget principal
8
32
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
9
45
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Note d’informaon – note prise au tre de la délégaon – Révision de louage
10
46
Mme FAIVRE
Patrimoine et Services Techniques
11
51
Mme FAIVRE
Patrimoine et Services Techniques
12
83
Mme MATON
Éduca!on, enfance, jeunesse et qualité alimentaire
13
94
Mme DOSTE
Social, préven!on, média!on sociale
14
117
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
15
Queson diverses Convenon entre la commune et le Sicoval sur le domaine privé communal, parvis école Sajus Fixaon du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision
du
recueil
de
l’avis
des
représentants
des
collecvités
et
établissements Fixaon du nombre de représentants du personnel au CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants des collecvités et établissements Réhabilitaon de la piscine Alex Jany – A!ribuon d’un fonds de concours par le Sicoval Refinancement de la construcon de 98 logements étudiants (équivalent 49 logements locafs sociaux) au quarer « Buchens » à Ramonville Saint-Agne –
Garane
d’emprunt
pour
le
Nouveau
Logis
Méridional
suite
à
renégociaon du prêt n° 5.825.167 Convenon de servitudes entre ERDF et la commune pour le raccordement de la tranche condionnelle de la phase 2 du projet Maragon-Floralies Convenon entre ERDF et la commune pour la réalisaon et la remise des ouvrages électriques de distribuon publique du PAE Margaon-Floralies Groupe scolaire Sajus – Les Sables : convenon de mise à disposion de locaux avec le Sicoval Organisaon du VOYAGE SENIOR 2018 – établissement des convenons avec l’ANCV et l’organisme chargé de l’hébergement Suppression
/Créaon
de
poste
–
Pôle
animaon
locales,
culturelles,
sporves et associaons