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Déliberation - liste des deliberations cm 09 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 09 11 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 NOVEMBRE
2023
Présents
: M.
VILLEMAGNE
Michel
- Mme
VAREILLE
Nadège
- Mme
VINDRIEUX
Cécile
- M.
GAUTHIER
Christophe
- Mme
PONTON
Carine
- M.
MARMEYS
Michel
— M,
CHANTRE
Eric
— Mme
ARSAC
Brigitte
— M.
LESCAILLE
Bernard
— M.
NOIR
Benjamin.
Absents
: Mme
BOUCHARDON
Isabelle
(donne
pouvoir
à Mme
VAREILLE
Nadège)
- M.
CHALANCON
Anthony
- Mme
CHOMARAT
Sandrine
- M.
CROS
Laurent
(donne
pouvoir
à M.
MARMEYS
Michel)
- Mme
CROZE
Blandine
(donne
pouvoir
à Mme
PONTON
Carine)
- M.
FAURIE
Romain
(donne
pouvoir
à M.
CHANTRE
Éric)
- Mme
GUILLOT
Priscilla
- M,
MARCAILLOU
Patrick
(donne
pouvoir
à M.
GAUTHIER
Christophe)
— Mme
SOUBEYRAND
Laura.
Secrétaire
de
séance
: Mme
VINDRIEUX
Cécile.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2023
est
adopté.
Délibération
n°2023-065
Décision
modificative
n°2
(7-1
Décisions
budgétaires)
Le Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré:
*APPROUVE
la décision
modificative
n°2
du
budget
communal,
telle
que
présentée.
*AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-066
Avenant
n°1
à la
convention
OPAH
Val'Eyrieux
(8.5
Politique
de
la ville
— habitat
— logement)
Le Conseil
Municipal
ouf
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré
:
* APPROUVE
la prolongation
de
l'OPAH
Val'Eyrieux
pour
une
durée
de
deux
ans
et
le projet
d’avenant
à la
convention
correspondant
* PRÉCISE
que
l'enveloppe
budgétaire
reste
constante
et
dans
la limite
maximale
de
150
000
euros
pour
les
cinq
années.
* AUTORISE
le Maire
à signer
le document
et
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
œuvre
de
cette
convention.
* PREVOIT
d'inscrire
les
sommes
correspondantes
au
budget
2024
et
suivant.
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-067
Modification
du
règlement
des
aides
de
la convention
OPAH
Val'Eyrieux (8.5
Politique
de
la ville
— habitat
— logement)
Le Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré
:
* APPROUVE
la modification
du
règlement
telle
que
présentée
* AUTORISE
le Maire
à signer
le document
et
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
œuvre
de
cette
convention. *
PRÉVOIT
d'inscrire
les
sommes
correspondantes
au
budget
2024
et
suivant.
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-068
Avenant
au
contrat
de
prévoyance
garantie
maintien
de
salaire (8.2
Aide
sociale)
Le Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré:
*APPROUVE
l'avenant
au
contrat
de
prévoyance
avec
la
MNT
tel
que
présenté.
*PRÉCISE
que
le
nouveau
taux
de
cotisation
de
1,48
prendra
effet
au
1”
janvier
2024.
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
l'avenant.
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-069
Avenant
au
contrat
d'assurance
statutaire
(1-4
Autres
types
de
contrat)
Le Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et
après
en
avoir
délibéré:
*APPROUVE
l'avenant
au
contrat
d'assurance
CNP
Assurances
par
l'intermédiaire
de
SOFAXIS
tel
que
présenté. *PRÉCISE
que
les
taux
de
cotisation
s'établiront
au
1°
janvier
2024
comme
suit
:
- taux
des
agents
CNRACL
7,79%
- taux
des
agents
IRCANTEC
0,95%
*AUTORISE
le
Maire
à signer
l'avenant.
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-070
Subvention
exceptionnelle
pour
le centenaire
de
l'hôpital
de
Moze
à
l'association
hospitalière
de
Moze
(7-5
Subventions)
Le Conseil
Municipal
ouï
l'exposé
de
son
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
XDÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
2
000
euros
à
l'association
hospitalière
de
Moze.
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
affaire
et
à
verser
la
somme
correspondante. Pour
:
13
Contre
: 1
Abstention:
1
Délibération
n°2023-071
Subvention
à l’APE
suite
à des
sorties
scolaires
ayant
été
accompagnées
par
le
Département
(7-5
Subventions)
Le
Conseil
Municipal
ouf
l’exposé
de
son
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
*APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
à
l'APE
pour
l’organisation
des
classes
découvertes.
*PRÉCISE
que
le
montant
de
la
subvention
sera
de
3
108
euros
(700€+2
408€)
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
affaire
et
à
verser
la
somme
correspondante. Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-072
Dossier
de
demande
de
subvention
complémentaire
au
titre
de
la
DETR
pour
la
rénovation
de
la
gare
(7-5
Subventions)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé
de
son
Maire,
et après
en
avoir
délibéré:
*CONFIRME
sa
volonté
de
réaliser
l'aménagement
de
la gare.
*ADOPTE
le plan
de
financement
présenté.
*SOLLICITE
l'attribution
d'une
subvention
complémentaire
au
titre
de
la
DETR
2024.
*AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ce
projet.
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-073
Contrat
de
location
avec
le
SIGLD
concernant
un
bureau
au
sein
de
la
Mairie
(3-3
Locations)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
* APPROUVE
la location
d'un
bureau
au
dernier
étage
de
la mairie
* FIXE
le loyer
à 110
euros
par
mois
* AJOUTE
que
cette
location
prend
effet
au
1er
novembre
2023
* PRÉCISE
qu'une
convention
sera
réalisée
en
ce
sens
* AUTORISE
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
affaire.
M.
MARCAILLOU
ne
prend
pas
part
au
vote,
étant
intéressé
par
cette
délibération.
Le
pouvoir
donné
par
M.
MARCAILLOU
à
M.
GAUTHIER
n'est
donc
pas
pris
en
compte
pour
ce
vote.
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-074
Convention
d'utilisation
de
l'orgue
de
l'église
(8-9
Culture)
Le Conseil
Municipal
ouf
l'exposé
de
son
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
*APPROUVE
la convention
d'utilisation
de
l'orgue
de
l'église
telle
que
présentée.
*AUTORISE
le Maire
à signer
la convention.
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°2023-075
Subvention
à l'association
Bon
Air
Bon
Art
pour
les
festivités
de
fin
d'année
(7-5
Subventions)
Le
Conseil
Municipal
ouf
l'exposé
de
son
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
*DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
d’un
montant
de
1
200
euros
à
l'association
Bon
Air
Bon
Art
pour
l’organisation
des
festivités
de
Noël.
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
affaire
et
à
verser
la
somme
correspondante. Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: O
Questions
diverses
Présentation
du
marché
de
service
pour
la souscription
des
contrats
d'assurance Présentation
du
marché
de
travaux
pour
la réfection
de
la toiture
d'un
bâtiment
de
l'école
maternelle Présentation
du
marché
de
service
pour
le déneigement
des
voies
communales
Les
vœux
du
Maire
se
tiendront
le 6
janvier
2023
à 11h30
à la
salle
polyvalente.
Cérémonie
du
11
novembre,
départ
du
défilé
à
11h15
devant
la
mairie.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
14
décembre
2023
à
20h30.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h15.
À Saint-Agrève
le 13
novembre
2023
Le
Maire
Michel
Villemagne