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Déliberation - liste des deliberations 09 10 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Agrève.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 09 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
OCTOBRE
2025
Présents
: M.
VILLEMAGNE
Michel
—-
Mme
VAREILLE
Nadège
—
Mme
VINDRIEUX
Cécile
—
M.
GAUTHIER
Christophe
—
Mme
PONTON
Carine
—
M.
MARMEYS
Michel
—
Mme
BOUCHARDON
Isabelle
—-
Mme
CROZE
Blandine
—
M.
CHANTRE
Eric —
Mme
ARSAC
Brigitte
—
Mme
GUILLOT
Priscilla
—
M.
CHALANCON
Anthony.
Absents
: M.
CROS
Laurent
(donne
pouvoir
à
M.
MARMEYS
Michel)
-
M.
FAURIE
Romain
(donne
pouvoir
à
M,
GAUTHIER
Christophe)
-
M.
LESCAILLE
Bernard
(donne
pouvoir
à
Mme
VINDRIEUX
Cécile)
—
M.
MARCAILLOU
Patrick
(donne
pouvoir
à
Mme
VAREILLE
Nadège)
—
Mme
CHOMARAT
Sandrine
—
M.
NOIR
Benjamin
(excusé)
—- Mme
SOUBEYRAND
Laura.
Secrétaire
de
séance
: Mme
VINDRIEUX
Cécile.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4
septembre
2025
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
4 septembre
2025
est adopté.
Délibération
n°2025-074
Projet
social
2026-2029
du
centre
socioculturel
(9-1
Autres
domaines
de
compétence
des
communes)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré:
*
AUTORISE
le
Maire
à
s'engager
sur
un
soutien
à
l'association
du
Centre
Socioculturel
sur
la
période
de
l'agrément
2026-2029
au
regard
du
projet
social.
* AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2025-075
Avenant
au
marché
de
travaux
d'aménagement
de
la
gare
et
des
abords (1-1
Marchés
publics)
Le
Conseil
Municipal
oui
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré :
*APPROUVE
l'avenant
tel
que
présenté
dans
le cadre
du
marché
de
travaux
pour
l'aménagement
de
la gare.
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Pour
: 16
Contre
: O
Abstention
: 0
Délibération
n°2025-076
Aménagement
de
la forêt
communale
de
Saint-Agrève
pour
la
période
2025-2044 (8-8
Environnement)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé
de
son
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
*
APPROUVE
le
projet
d'aménagement
de
la
forêt
communale
de
Saint-Agrève
et
le
programme
d'actions
associé. *AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
relatifs
à
ce
projet.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2025-077
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
Val'Eyrieux
(9-1
— Autres
domaines
de
compétences
des
communes)
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré:
*APPROUVE
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
Communes
Val'Eyrieux
telle
que
présentée.
*PRÉCISE
que
ces
modifications
de
statuts
n'impliqueront
pas
de
révision
des
attributions
de
compensation.
*AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
affaire.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0 Délibération
n°2025-078
Régularisation
foncière
de
la
parcelle
BS278
(3-1
Acquisitions)
Le
Conseil
Municipal
ouf
l'exposé,
et après
en
avoir
délibéré :
*APPROUVE
l'acquisition
à
l'euro
symbolique
qui
ne
sera
pas
recouvré
de
la
parcelle
BS278
telle
que
présentée. *PRÉCISE
que
les
frais
de
notaire
seront
à
la charge
de
la
commune.
*AJOUTE
que
la rédaction
de
l'acte
sera
confiée
à l'étude
de
Maître
DUMAS.
* AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
ce
dossier.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Délibération
n°2025-079
Assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
/
Contrat
groupe
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
l'Ardèche
(1-4
Autres
types
de
contrat)
Le
Maire
propose
:
*D'APPROUVER
l'adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
mis
en
place
par
le Centre
de
Gestion
et
selon
les
modalités
proposées
ci-dessus ;
*D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
l'ensemble
des
documents
afférents
à
cette
affaire.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
les
propositions
ci-dessus.
Pour
: 16
Contre
: 0
Abstention
: 0
Informations
concernant
les
décisions
prises
par
le
Maire
Avenant
de
transfert
au
lot
5 du
marché
de
déneigement
Actes
de
sous-traitance
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
Fernand
Roux
Questions
diverses
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
13
novembre
2025
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21h35.
À
Saint-Agrève,
le
14
octobre
2025
Le
Maire
Michel
Villemagne