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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Banque,
Date d'affichage : 29/06/2023 N°25/2023
DÉPARTEMENT
des Ro UE B N CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du mardi 27 juin 2023
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-trois, le mardi vingt-sept juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : Présent(s) :
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain POULAIN, Florence MAZZA, Christophe GLASSER, Véronique BATONNIER, Daniel BISO, Jeany GUENERET,
Chantal MARTINO, Chantal PASTOR, Patrick OTTO, Patrick ALVAREZ, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Philippe MISSONIER, Paola BELLAVEGLIA, Valéry MONNI, Jérôme PAQUETTE, Sylviane MENGIN, Roselyne BARROIS, Xavier BEDOUR, Guillaume CONTESSE, Gilbert FURLAN, Stéphane DELVAL, Chantal NOBLOT.
Pouvoir(s) : Pouvoir(s) :
Annick PILLET (à Véronique BATONNIER), Brigitte MAI (à Christian MARTIN), Patricia ZANA (à Florence MAZZA), Bettina BOUCARD (à Solange BERNARD), Christophe PROT (à Patrick CESARI).
Absent(s) excusé(s): Absent(s) excusé(s):
Sabine VANDEPTTTE.
Le secrétariat est assuré par :
Valérty MONNI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(article L2121-25 du C.G.C.T.)
40-2023 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 06 avril 2023
APPROUVEE
41-2023 - Lettre d'intention de la Commune de Roquebrune Cap Martin pour le portage des actions du programme STePRIM CARF.
APPROUVEE
42-2023 - Opération « Rocher d'Opale » - 153-155, avenue de Verdun - Garantie d'emprunt à accorder à UNICIL - Contrat de prêt n° 141638. APPROUVEE
43-2023 - Subvention au bailleur CDC Habitat Social dans le cadre de l'opération Villa Félicité (avenue Aristide Briand).
APPROUVEÉE
44-2023 - Signature de conventions d'objectifs avec les associations suivantes : Centre Culture et Loisirs (CCL), Châtelains et Saltimbanques, Comité d'Œuvres Sociales et de Loisirs (COSL).
APPROUVEE
45-2023 - Vente par la Commune de la parcelle enciavée AO 486 située en contrebas de l'avenue Hanotaux.
APPROUVEE
46-2023 - Mise en application du PLU : emplacement réservé numéro 37 - Acquisition par la Commune d'une bande de terre de 29 m2, Chemin du Cros, appartenant à la parcelle AM 104.
APPROUVEE
47-2023 - Réalisation d'une antenne de premiers secours — Cession par la Commune de Roquebrune Cap Martin de la parcelle AL 568 au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
APPROUVEE
48-2023 - Déclassement et création d'une servitude de tréfonds située Chemin de la Couala.
APPROUVEE
49-2023 - Acquisition des parcelles À 129 et A 130, quartier des Ortas. APPROUVEE
50-2023 - Signature d'une convention de partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes pour la mise en place d'un sentier de découverte des fonds marins dans la baie du Golfe Bleu.
APPROUVEE
51-2023 - Signature d'un contrat de partenariat avec l'association FFF (Fantasy Film Festival) dans le cadre du 7ème festival du film fantastique de Menton.
APPROUVEE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 52-2023 - Demande de classement en commune touristique de la Ville de Roquebrune Cap Martin.
APPROUVEE
53-2023 - Mise à disposition temporaire à la Commune de Gorbio d'un agent communal.
APPROUVEE
54-2023 - Mise à jour du règlement du stationnement payant résident. APPROUVEE
55-2023 - Les Parkings de Roquebrune — Ouverture à la location de places de stationnement deux-roues sur les parkings découverts.
APPROUVEÉE
56-2023 - Les Parkings de Roquebrune — Remboursement, par les occupants, de la consommation électrique de recharge des véhicules électriques ou hybrides stationnés sur les parkings municipaux.
APPROUVÉE
57-2023 - Dérogations ponctuelles de tonnage — Complément à la
délibération n° 10-2022 du 31 janvier 2022.
APPROUVEE
58-2023 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative aux travaux de réseaux secs - Avenue Jean Jaurès (du carrefour avenue Notre-Dame de Bon Voyage à l'avenue Louis Laurens).
APPROUVEE
59-2023 - Rétrocession de concession en état d'abandon et vide, ainsi que deux rétrocessions avec remboursement.
APPROUVEE
60-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
61-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 4° du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics et des accords-cadres.
62-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 28 juin 2023
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 JUIN 2023 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN