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Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 09 11 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
£ONGO MA? Saint-Jeannet, le 2 novembre 2015
MAIRIE DE SAINT JEANNET
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 novembre 2015 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2015
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 6 octobre 2015
Joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
I. Commission d’appel d'offres — Mise à jour de la liste des membres
(Rapporteur : Madame Georgette COLOCCI)
Représentants aux organismes extérieurs — Remplacement d’un membre démissionnaire
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Centre de gestion des Alpes-Maritimes - Commune de Saint-Jeannet - Mise en
place d’une convention unique avec le Centre de gestion (CDG06) pour les
missions facultatives
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
Budget Communal - Participation financière des communes aux charges de
fonctionnement des écoles
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
Handicap — Accessibilité - Engagement dans l’élaboration de PAgenda d’Accessibilité
Programmée de la commune de Saint-Jeannet (Ad’Ap)
(Rapporteur : Madame Dominique DUYCK)
Etablissement Public Foncier (EPF PACA) - Commune de Saint-Jeannet - Approbation d'une convention d’intervention foncière sur le site Coteaux du Var "en Phase ANTICIPATION - IMPULSION"
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de Particle L. 2122-22 du
CGCT
(Rapporteur : Monsieur Christiane MOCERI)
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MAIRIE - RUE DU CHÂTEAU - 06640 SAINT JEANNET - TÉL. O4 93 59 40 45 - FAX O4 93 59 49 41I
SITE INTERNET : wwWw.saintjeannet.com Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michef SEMPÉRÉ,
Maire de Saint{Jeannet
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