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Déliberation - D 2021 126 Octroi des subventions aux associations et organismes pour 2022
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Déliberation - D 2021 126 Octroi des subventions aux associations et organismes pour 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 27/12/2021
Reçu en préfecture le 27/12/2021
Affiché le
ID : 045-214501553-20211215-D 2021_126-DE
Ville de Gien
753 — Subventions aux associations
Département du Loiret — Arrondissement de Montargis — Commune de Gien
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation L'an deux mil vingt et un, le quinze décembre à dix-huit
9 décembre 2021 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni
à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de
M. Cammal Francis, Maire
Etaient présents :
M. Rougeron, Mmes de Metz, Bourdin, MM. Bichon, Hidas, Mme
Pingot, M. Greuin, Adjoints
Mmes Lemaître Clément, Gouveia, Agogué, MM. Mohr, Chevré,
Amalal, Fromentin, Mmes de Crémiers, Pédro, Conseillers Municipaux
Nombre de Conseillers Formant la majorité des membres en exercice. En exercice 33 Etaient absents excusés avant donné pouvoir : Présents 17 Mme Gault à M. Rougeron, M. Pouget à M. Chevré, Mme Do Votants 22 Souto à Mme Gouveia, Mme Chevallier à M. Cammal, Mme Terrasse à Mme Pingot
Etait absent excusé : M. Pereira Dos Santos
Ne prennent pas part au vote : M. Franchina, M. Colpin, Mme
Chambon, M. Damon, Mme Roger, M. Renard, Mme Devernois, Mme Riby, M. Crozat, Mme Flandry
Secrétaire de séance : Mme Chambon
Délibération n° 2021/126
OBJET: Octroi des subventions aux associations et organismes pour 2022
Sur proposition de la commission éducation et jeunesse du 16 novembre 2021, Sur proposition de la commission culture et sport du 25 novembre 2020 et du 17 novembre 2021, Sur proposition de la commission commerce, tourisme et animations du 30 novembre 2021, Sur proposition de la commission monde patriotique et ressources humaines du 24 novembre 2021,
LE CONSEIL
- les explications du rapporteur entendues,
- Sur avis favorable de la commission finances, déontologie, commande publique et affaires générales du
30 novembre 2021,
- après en avoir délibéré,
- à l'unanimité des membres présents ou représentés,
- DÉCIDE d'accorder pour 2022 aux associations et organismes présentant un intérêt local les
subventions tel que présentées en annexe de la présente délibération,
- PRÉCISE que tout ou partie des subventions allouées pourra faire l’objet d’une demande de remboursement en cas de réduction ou annulation du projet subventionné,
- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à l’application de la présente délibération.
1/2 Envoyé en préfecture le 27/12/2021
Reçu en préfecture le 27/12/2021 ee
Affiché le
ID : 045-214501553-20211215-D 2021 126-DE
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les Membres présents à la séance.
Certifiée exécutoire, Pour extrait conforme Les formalités de publicité ayant été effectuées à Gien, le 23 décembre 2021 le : 22 décembre 2021
Le Maire,
Francis Cammal
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