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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - 2023 décision 34.2023 annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h43
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - 2023 décision 34.2023 annexe)
Thèmes du document : Industrie, Fiscalité, Assurance,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ROUSSILLON CONFLENT
COMMANDE D’ENVELOPPES
DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
Siège social et adresse postale — 1 rue Michel Blanc - BP 5 - 66130 ILLE SUR TET TEL : 04.68.57.86.85 — FAX : 04.68.92.80.70 - E-MAIL : accueil'@roussillon-conflent.fr
RF
PREFECTURE DE PERPIGNAN
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 06/04/2023
066-246600415-20230406-AR_2023_60-AR Descriptif des fournitures Quantité Total € HT
Enveloppes
- Type : Avec fenêtre
- Dimensions : 110 x 220 mm 5 boites de 500
- Impression quadri recto
- Fichier PDF fourni par la collectivité
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Enveloppes
- Type : Sans fenêtre
- Dimensions : 162 x 229 mm 3 boites de 500 280,00 Impression quadri recto
Fichier PDF fourni par la collectivité
Enveloppes
- Type : Sans fenêtre
- Dimensions : 229 x 324 mm 2 boites de 500 220.00 - Impression quadri recto
Fichier PDF fourni par la collectivité
TOTAL € HT 855.00
TVA 20% 171.00
TOTAL € TTC 1 026.00
NOTA : Veillez à respecter le conditionnement demandé. Les prix s'entendent pour des fournitures
livrées au service qui sera indiqué par la collectivité.
Délai de livraison :
Les fournitures devront être livrées au lieu, à l’étage et au service indiqué par la collectivité dans un délai de 7 jours calendaires maximum à partir de la date de l'accusé de réception par le fournisseur du fichier PDF fourni par la collectivité. Les prix s'entendent pour des fournitures livrées au service qui sera indiqué par la collectivité.
Je m'engage à livrer les fournitures dans un délai maximum de 8 jours calendaires.
Les pénalités de retard s’appliqueront à partir du délai indiqué ci-dessus. Les livraisons sont effectuées franco de port et d'emballage.
RF
PREFECTURE DE PERPIGNAN
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 06/04/2023
066-246600415-20230406-AR_2023_60-AR Pièces applicables :
Le Cahier des Clauses Administratives Générales des fournitures courantes et services (CCAG-FCS) s'applique. Il est consultable à l'adresse suivante : www.minefi.gouv.fr.
Adresses de livraison :
- Siège social sis | rue Michel Blanc — 66130 Ille sur Têt.
Pour information, contacter :
- Anne CASSANY. Administration Générale. Tél : 04.68.57.86.85.
- Jean-Baptiste LABAU, Service Moyens Généraux, Tél : 04.68.28.78.17.
A St-Esteve, le 16/03/2023 A Ille sur Têt, le. O4. 10.4 /8aZx.
Le fournisseur (Signature et tampon) Le Président, William BURGHOFFER
CT > (cc —enñéreverte
66740 Saint-Esie \ { De 4 impasse Guterberg» La Mir NN CUNI HE UASEGI097 Tax OUGS 6N7 414 KO rss V4
combentreveste.fe + wurw.encreverte.tr SE DORA NE SIREN 491 181 292 + TVA FRA143NI1292 SRI IE te mn
RF
PREFECTURE DE PERPIGNAN
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 06/04/2023
066-246600415-20230406-AR_2023_60-AR RF
PREFECTURE DE PERPIGNAN
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 06/04/2023
066-246600415-20230406-AR_2023_60-AR