Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2020

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Bessaycourt Une ville à la forêt

DU Co

3

N

DU 2 M

Nombre d'élus au Conseil Municipal : 29

Date de la convocation : 18 mai 2020

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs POULET, DERVEAUX, LECLERCQ, GHANI REFOUFI, MOSSE, BOUADIS, LAZAAR,

CABARET, GAFFEZ, DUPREZ-PANNETRAT, MASCHERONI, LOUREIRO, VAUCHEL, DANGUILHEN, MESSAOUDI, MARGUET, NEDELEC, DA PAULA, LE BRAS, DE CASTRO, LI LUN YUK, COLOMBA, DELECROIX, BOURDAIS,

QUENTEL, DOMERGUE, SAVVA, MOUHAMADMANSOUR, BOURRIER

Séance ouverte à 10h00.

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL]

Le Maire installe les membres du Conseil Municipal.

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur Kevin LE BRAS est désigné secrétaire de séance.

DÉLIBÉRATIONS

N° : 01-23-05-20

Le vote a lieu à scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 29

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 29

Majorité absolue : 15

Ont obtenu :

Monsieur Elle DOMERGUE : 4 voix

Monsieur Jean-Christophe POULET : 24 voix

Monsieur Jean-Christophe POULET, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

FIXE à 8 le nombre de postes d'adijoints au Maire.

1/3Le vote a lieu à scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 29

Bulletins blancs ou nuls : O

Suffrages exprimés : 29

Majorité absolue : 15

Ont obtenu :

La liste d'adjoint présentée par Madame Nathalie DERVEAUX : 25 voix La liste d'adjoints présentée par Madame Christine SAVVA : 4 voix

La liste d'adjoints présentée par Madame Naïhalie DERVEAUX ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'adjoint au Maire et dans cet ordre :

1er adjoint : Madame Nathalie DERVEAUX

2ème adjoint : Monsieur Didier LECLERCQ

3ème adjoint : Madame Fathia GHANI REFOUFI

4ème adjoint : Monsieur William MOSSÉ

5ème adjoint : Madame Darine BOUADIS

éème adjoint : Monsieur Farid LAZAAR

7ème adjoint : Madame Estelle CABARET

8ème adjoint : Monsieur Jean-Pierre GAFFEZ

ne : 04-23-05-20 Objet : Indemnités des élus à

Après en avoir délibéré à 25 voix POUR et 4 voix CONTRE (M. DOMERGUE, Mme SAVVA, M. MOUHAMADMANSOUR et Mme BOURRIER)

Le Conseil Municipal,

FIXE :

- A compter du 18 mai 2020 le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux comme suit :

e Maire : 55% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

e Les Adjoints : 18.37% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

e Les Conseillers Municipaux délégués : 2.67% de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique à l'exception du conseiller municipal délégué aux solidarités dont le pourcentage est fixé à 8.20 %.

DIT que :

- Les crédits sont inscrits au budget de l'exercice en cours, chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés ;

- La présente délibération sera portée au registre des actes administratifs communaux.

N° : 05-23-05-20

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

FIXE à 16 le nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS répartis comme suit :

-__ 8 membres élus par le Conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste,

- 8 membres nommés par le Maire par arrêté, après affichage en mairie pendant 15 jours informant du renouvellement des administrateurs nommés, représentant des associations locales qui mènent des actions de prévention, d'animation ou de développement social dans la commune.

2/3N° : 06-23-05-20

Le vote a lieu à scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 29

Bulletins blancs ou nuls : O

Suffrages exprimés : 29

Majorité absolue : 15

Ont obtenu :

La liste présentée par Monsieur Elie DOMERGUE : 4 voix

La liste présentée par Madame Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT : 25 voix

A la suite de l'attribution des sièges au quotient, la liste de Madame Marie-Christine DUPREZ- PANNETRAT obtient / sièges et la liste de Monsieur Elie DOMERGUE obtient 1 siège

Le Conseil Municipal,

DECLARE élus les 8 délégués suivants: Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT, Farid LAZAAR, Jean- Pierre GAFFEZ, Jean-Paul MASCHERONI, Elisabeth DE CASTRO, Laurianne DANGUILHEN, Virginie LOUREIRO, Elie DOMERGUE pour siéger au conseil d'administration du C.C.AsS.

N° : 07-23-05-20

| SEEN]

Le vote a lieu à scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 29

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 29

Majorité absolue : 15

Ont obtenu :

La liste présentée par Monsieur Elie DOMERGUE : 4 voix

La liste présentée par Monsieur Didier LECLERCQ : 25 voix

Les membres titulaires sont donc :

- Didier LECLERCQ,

- Darine BOUADK,

- Nathalie DERVEAUX,

- John LI LUN YUK

- Catherine BOURRIER

Les membres suppléants sont donc :

- Elisabeth DE CASTRO,

- Vanessa BOURDAKS,

- Thomas DELECROIX,

- Marie-Christine DUPREZ-PANNETRAT

- _ Bouhary MOUHAMADMANSOUR

Séance levée à 11H45.