Procès Verbal - 1701422879 PV destine a la presse et a laffichage du CM du 07.11.2023 signe

Documents similaires

Procès Verbal - 1700817640 PV du CM du 25.09.2023 destine a la pre

Procès Verbal - 1687334040 PV destine a la presse et a laffichage

Procès Verbal - 1753436208 PV du CM du 13.05.2025 destine a la pre

Procès Verbal - 1696841148 PV du CM du 27.07.2023 destine a la pre

Procès Verbal - 1740386073 PV DU CM DU 04.12.2024 destine a la pre

Procès Verbal - 1723194719 PV destine a la presse et a laffichage

Procès Verbal - 1677487624 PV du CM du 24.01.2023 destine a la pre

Procès Verbal - 1681459059 PV du CM du 09.03.2023 destine a la pre

Procès Verbal - 1683880126 PV du CM du 03.04.2023 destine a la pre

Procès Verbal - 1726472858 PV destine a la presse et a laffichage

Procès Verbal - 1701422879 PV destine a la presse et a laffichage du CM du 07.11.2023 signe Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Dunières. Lien du pdf (Procès Verbal - 1701422879 PV destine a la presse et a laffichage du CM du 07.11.2023 signe)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DU 07.11.2023

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES :

+ Désignation référent déontoloque

e Ecole des sœurs

AFFAIRES FINANCIERES :

+ Assurances sapeurs-pompiers DUNTERES

e__ Demande de subvention Association Dunières Danse

PERSONNEL :

+ Suppression d'emploi - mise à jour du tableau des emplois

TRAVAUX :

+ La Bobine Créative : avenants

+ Démolitions de deux propriétés TARDY & BLACHON : avenant 1

AFFAIRES FONCIERES :

e Demande d'achat lot n°4 - L'Orée de Ville

e Constitution d'une servitude de tréfonds parcelles AT n°345 appartenant à SCI NAMIWI

INFOS ET QUESTIONS DIVERSES :

e Informations diverses sur l'avancée des réflexions des différentes commissions.

e Lecture des décisions

e Appel des conseillers municipaux - quorum

Monsieur Le Maire fait procéder à l'appel des conseillers municipaux présents lors de cette séance

du Conseil Municipal afin de vérifier :

- la présence du quorum (articles L.52f1-1 et L. 2121-17);

- les pouvoirs éventuellement donnés par des conseillers municipaux absents à des conseillers

municipaux présents.

Présents : Corinne BEAL, Cédric BROUSSARD, Florian CHAUDIER, Dimitri CLOT, Hélène DREVET,

Pierre DURIEUX, Pascal GOUV, Jean Paul GRANGE, Fabienne MANOHA, Catherine MARCON.

Pierrick MARCON, Pascale MERLE, Isabelle MEYNET, Colette MORIN, Christophe MOULIN,

Etaeline MOUNTER, Marie-Laure OUDIN, Éric PARRAT, Patricia SOUCHON, Robert VALLAT.Fanny MOURIER (pouvoir à Tsabelle MEYNETY, Thierry SABOT (pouvoir à Robert

Absente : Neity BEAULAIGUE

+ Désignation du secrétaire de séance

L'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu'au début de chacune des séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions

de secrétaire.

Catherine MARCON est désignée secrétaire de séance

e Approbation du compte rendu de la dernière séance

Il convient pour le Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 25

septembre 2023 qui a été transmis à tous les conseillers municipaux ou d'indiquer les éventuelles

modifications à y apporter.

Pas de remarque particulière, le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2023 est

cpprouvé à lunaniraité.

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES :

+ Désignation référent déontologue

Monsieur Le Maire indique que la loi 3DS du 21 février 2022 relative à la différenciation, la

décentralisation, la déconcentration prévoit la possibilité pour tout élu local de pouvoir « consulter

un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes

déontologiques > consacrés dans la charte de l'élu local et qu'il convient de procéder à sa

désignation.

Monsieur Le Maire propose de désigner Monsieur Gérard PAYET en tant que référent déontologue

pour les membres du Conseil Municipal.

Cette personne ne sera rémunérée qu'en cas de besoin à raison de 80 € par intervention + frais km.

Marie Laure OUDIEN demande quelle est sa fonction,

TE lui est précisé que c'est un ancien magistrat à la retraite

Fabienne MANOHA demande quel est son rôle.

Monsieur Le Maire li répond qu'il pourrait intervenir notamment en cas de risque de conflits

d'intérêts.

Tsabelle MEVYNET demande s'il a éré proposé par le CDG43.

Ilest précisé que l'AMF a constitué une liste de référents déantologues qui peuvent se voir

désigner par les collectivités. Cette personne a également été désignée au niveau communautaire.

2sabelle MEVNET fait remarquer que sa désignation coûte moins chère qu'au Départeme

Loire où une cotisation en fonction du nombre d'élus x

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, désigne Monsieur Gérard PAYET cer nt déontoleque

at fixe ses conditions d'interventien

Il est demandé au Conseil Municipal de donner son accord.

+ Ecole des sœurs

Monsieur Le Maire rappelle que le bureau d'études SCET a été retenu par l'ANCT pour accompagner

la Commune au cadrage et au montage du projet du devenir de l'école des sœurs.

Il précise que les bâtis ont une emprise au sol de 1225 m° et en développé de 3300 m° de surface

de plancher. L'ensemble s'organise sur une parcelle de 5111 m°

Un planning à valider pour tenir les dléfais prévus de la r

oactie Hovembre Décembre dents Fénier mas

|

|

tou adetetude

;

Il est demandé au Conseil Municipal de prendre note de ces informations.

: la CCPM. Normalement Monsieur Le Maire rappelle que Le bureau d' es SCET travailledéjà av ,

fin mars l'étude de faisabilité avec les orientations financières sere présentée

Ii rappelle que la Commune re propriétaire du ténement immobilier : c'est à Vallon des Pins.

Dans tous les cas, la Cotnmunhe ne pou pas aborder ce sujet seule ; il faudra trouver des

partenaires.

Les groupes de travail vont se pencher sur le sujet et une restitution en commission sera faite.

Robert VALI

va. Il espère que « les vieilles pierres ne vont pas dicter un projet d'avenir car on travaille paur le

futur

Emeline MOUNTER demande quelles étaient les personnes présentes le jour de la réunion de

ÀT a constaté que l'architecte, responsable de la mission du Bureau SCET sait où elle

f non pas pour le passé ».

lancement.

Mons

Séniors, Jean Pierre MARCON, Patrice FAUGTER géomètre. g

eur Le Maire lui nomme à titre d'exemple, Madame MATHIAS, présidente de la Maison

3ira faire des choix afin de réduire ces 3300 m° de si face de plancher Pascal GOUV nense qu'il f

Fabienne MANOHA demande si les grandes lignes sont établies,

conviendra de ser Monsieur Le Maire lui répond qu'ils aura du rer aux

études déjà faites par rapport a besoin

Des propriétaires de maisons des années 70-80 habitants la campagne souhaitent se rapprocher

du centre-bourg afin d'acquérir un logement plus ad

Robert VALLAT dit que les élus devront répondre à la que ire du bétiment 7» afin

d'orienter le Travail du bureau d'études, Des pistes ant été é club ades

de la CCPM,

rappelle que tionaétés ANCT { het la Corune. La

Fabienne MANOHA demande de préci

hionsie

CCPA\ est donc considérée cominme un partenaire.

Le Conseil Municipal prend note de cette discussion.

AFFAIRES FINANCIERES :

+ Assurances sapeurs-pompiers DUNIERES

Comme chaque année, l'Amicale des Sapeurs-Pompiers sollicite la Commune de DUNIERES pour

payer en partie leurs cotisations « assurance vie » et « union départementale » pour un montant

total de 2334,70 € ainsi que des supports à la formation des Jeunes Sapeurs-Pompiers pour 509.63

€. Soit un total de : 2844,33 €.

Pour information :

2022 : 2547.60 €

2021 : 2576.10 €

2020 : 3520.76 €

2019 : 3679.00 €

2018 : 288140€

Il est demandé au Conseil Municipal de donner son accord.

fhonsieur Le Maire rappelle que cette subvention est reconduite toutes les années.

Le Conseil Municipal, à la majorité moins deux abstentions (Pascal GOUV et Pierrick AMARCON)

autorise le versement de la somme de 2844.33 € à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers afin de financer

en portie leurs cotisations « assurance vie # et « uniof départementale » ainsi que des supports de

formation aux TSP.

e Demande de subvention Association Dunières Danse

Jean Paul GRANGE rappelle la délibération DCM20220728-4 du 28 juillet 2022 précisant les

modalités de l'aide à l'investissement pour les associations. Le Conseil Municipal avait autarisé la

mise en place d'une subvention d'investissement aux associations ayant leur siège social à

DUNIERES aux conditions suivantes :

- 50 % de la dépense plafonnée à 1500 € TTC

4- L'aide possible par période de 4 ans

Les projets doivent faire l'objet d'un passage systématique en Conseil Municipal afin de vérifier

que l'investissement peut être qualifié de structurant.

Jean Paul GRANGE indique que l'association Dunières Danse vient d'acquérir une sonorisation afin

d'éviter une location annuelle pour le Gala. Coût = 400 € TTC.

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur cet investissement. S'il est considéré

comme structurant l'Association Dunières Danse pourra bénéficier d'une subvention de 200€ TTC

pour l'acquisition du matériel de sonorisation.

Esabelle MEYNET constate que vu la rédaction de la délibération de 2082 cette association sera

années pour 200 € | bloquée dans une nouvelle demande d'aide pour les 4 prachais

Christoshe MOULIN en convient, pour autant, il he souhaite pas pousser les associations à

nt l'investisser Fi

sodifier la délibération de 2022 lars d'un prochain conseil municipal, Jean Paul GRANGE propase

Le Censeil A urorise le versement de la somme de € à l'association

Dur 1er à l'acquisition d'une sohorisation, ières Danse afin de particir

PERSONNEL :

+ Suppression d'emploi - mise à jour du tableau des emplois

Monsieur Le Maire rappelle la délibération du Conseil Municipal BCM20230727-8 du 27 juillet

2023 relative à la création d'un emploi permanent relevant du grade d'agent de maitrise suite à la

promotion interne 2023,

Il précise que le CST (Comité Social Territorial) a donné un avis favorable le 10 octobre 2023

à la suppression de l'ancien emploi à savoir : adjoint technique principal 1" classe.

Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser la suppression du poste suivant : adjoint technique

principal I classe et d'approuver le tableau des emplois permanents suivant qui indique la situation

du personnel communal à ce jour :

FILIERE ADMNISTRATIVE

Rédacteur Principal 1ère classe Secrétaire Générale 354 occupé

Rédacteur Principal 2ème classe Secrétaire 47.5H occupé

Rédacteur Secrétaire/comptable 35H occupé

Adjoint Administratif Secrétaire 35H occupé en partie

Adjoint Administratif Principal 1ère classe Secrétaire 35H occupé

Adjoint Administratif Secrétaire 35H occupé

Adjoint Administratif Référente MFS/APC 32H occupé

Adjoint administratif principal de 2ème classe Secrétaire 17.5H occupéFILIERE TECHNIQUE

Technicien Principal 1ère classe

Technicien Principal 2ème classe

Adjoint technique principal 1ère classe

Adjoint technique principal 1ère classe

Agent de maitrise

Adjoint technique principal 2ème classe

Adjoint technique principal 1ère classe

Adjoint technique principal 2ème classe

Adjoint technique principal 2ème classe

Adjoint technique

Adjoint technique

Adjoint technique

Adjoint technique

Adjoint technique principal ère classe

Adjoint technique

Adjoint technique

FILIERE ANIMATION

Adjoint animation principal 2ème classe

Adjoint animation

FILIÈRE PATRIMOINE

Adjoint du patrimoine

À noter que le poste d'adjoint administratif occupé par la référente de la MFS/APC est à nouveau

responsable des services techniques

chef d'équipe services techniques

responsable informatique

agent des services techniques

agent des services techniques

agent des services techniques

agent des services techniques

agent des services techniques - entretien

agent entretien

agent des services techniques

agent des services techniques

agent des services techniques

agent des services techniques

agent des services techniques

agent entretien

agent entretien

agent intervenant à l'école

agent intervenant à l'école

agent bibliothèque cantine

occupé suite à la demande de réintégration de l'agent titulaire.

Monsieur Le Maire informe que Christophe MOULIN est officiellement conseiller délégué aux

Ressources H

Jean Paut GRAN

Christoghe MOULIN

gu'an parle ici de t

Le Conseil Municipal, à l'inanimit

SE clas

Christoshe MOULIN informe le Conseil Municipal d'une « bonne nouvelle » à savoir le retour de

Floriane PATOUTLLARD au poste de r

concluante.

Robert VALLAT précise que si une nouvelle demande de disponibilité venait à être formulée 4

conviendra de se poser le qi

Ilest précisé que le poste n'ayant pas été pourvu la Commune était dans l'obligation de reprendre

Floriane PATOUELLARD.

Le Conseil Mur

à

l'agent concerné,

is pas de personne.

cipal prendre note de cette discussion.

6

354

35H

85H

35H

35H

85H

34H

35H

22H

19H

occupé

occupé

occupé

SUDPrImMÉ

occupé

occupé

OCcupé

occupé

occupé

OCcUpÉ

occupé

occupé

occupé

occupé

occupé

occupé

occupé

occupé

32.75H occupé

répond qu'il ne dennera pas de nom en Conseil Municipal, D'autant plus,

é, autorise la suporession du paste d'adicint technique principal

rente APC/MFS. Son expérience dans le privé n'a pas été

stion dans un souci de bon fonctionnement du service.TRAVAUX :

e La Bobine Créative : avenants

Monsieur Le Maire rappelle la délibération DCM 20221011-2 du 11 octobre 2022 relative aux choix

des entreprises :

N° MONTANT LOF OBJET ENTREPRISE RETENUE MONTANT HT TTC

1 DESAMIENTAGE DEMOLITION SDRTP SAS - MONTREGARD 67 524,33 84 029,29

2 MACONNERIE - GROS ŒUVRE SARL SYG - YSSINGEAUX 56 301.19 87 561.43

CHARPENTE - COUVERTURE - SAS GIBERT MENUISERIE 3 ZINGUERIE CHARPENTE - YSSINGEAUX 83 721,78 T6 466,14

SAS SERODON ET ASSOCIES +

4__| MENUISERIES EXTERIEURES YSSINGEAUX 81 481.00 87 789,20

SARL PEPIER CHARREL + SAINTE-

5 __} PLATRERIE PEINTURE SIGOLENE 124 146.03 148 974,04

6 | MENUISERIES INTERIEURES SAS DURIEUX ET FILS - DUNIERES 102 401.30 122. 621,56

7 SOLS PVC - CARRELAGE SOLS ET PLUS - CUSSAC/LOIRE 24 254,81 29 105,77

INEO RHONE ALPES AUVERGNE -

SAINT-ETIENNE

8 ELECTRICITÉ 94 583.48 +09 900.48

8 CHAUFFAGE - CVC - PLOMBERIE SARL COURT- LAPTE 114 049.60 136 868.32

SARL AUVERGNE ASCENSEURS -

10 __} ELEVATEUR PMR SAINT-GERMAIN-LAPRADE 27 789.00 29 317.40

KCM SAS - LE CHAMBON-

41 SERRURERIE FEUGEROLLES 24 132.00 28 968,40

T77 092,62 928 481.62

Monsieur Le Maire explique qu'il convient de signer plusieurs avenants comme suit :

Lot { - avenant 1 suppression d'une prestation : dépose sol min local croix rouge pour 770€ HT

Montant de l'avenant :

«Taux dela TVA: 20%

° Montant HT :-770.00 €

+. Montant TFC : -024,00 €

Nouveau montant du marché publis où de l'accord-cagre :

+ Taux de la TVA :20%

a Montant HT : 66 754,33

+ Montant TTC : 8005.20 €

Lot 2 - avenant 3 (avenant 1 DCM 20230223-9 + avenant 2 DCM 20230609-4) : complément de

réseaux sous dallages, reprise trous de solivage, bouchement de fenêtreMontant de l'avenant :

+ Taux de la TVA : 20%

"Montant HT : 4 440.00 €

+. Montant TTC: 6 328.00 €

Nouveau montant du matché public ou de l'accord-cadre

e Taux de ta TVA : 20%

+ Montant HT :85 129.19€

+ Montant TTC: 70 155,09 €

Lot 3 - avenant 1 DCM20230223-9

Lot 4 - avenant 2 (avenant 1 : DCM20230223-9) : suppression de 2 gâches électriques sur 3

Hontant de l'avenant :

» Faux de ja TVA 20%

» Montant HT :-684.00 €

“Montant TTC :- 700.80 €

Nouveau montant du marché public ou de l'accard-cadre :

# Taux de ta TVA : 20%

+ Hontant HT : 84 000.50 €

+ Hontant TTC : 100 800.60 €

Lot 5 - avenant 1 : adaptation des prestations sur chantier

Montant de l'avenant :

e Taux de la TVA: 20%

° Montant HT :2 167.10€ HT

e Montant TTC : 2 600.52 € HT

Nouveau montant du marché public ou de l'accord-cadre :

e Taux dela TVA : 20%

s Montant HT : 126 312.13 EHT

+. Montant TTC: 161 574,56 € HT

Lot 6 - avenant 1 : adaptation des travaux sur chantier dont création d'une banque pour l'agence

postale communale

Montant de l'avenant :

e Taux de ta TVA: 20%

+ Montant HT :2 305.07 €

+ Montant TTC : 2 766.08

Nouveau montant du marché pubiic où de l'accord-cadre :

+ Taux de la TVA: 20%

«Montant HT: 404 406,37€

+ Montant TTC : 126 297.64 €Lot 7 - avenant 1 : adaptation travaux chantier

Montant de l'avenant :

+ Taux de la TVA: 20%

+. Montant HT :-21.65 €

+ Montant TTC:-25,98 €

Nouveau montant du marché public ou de l'accard-cadre :

+ Taux de la TVA : 20%

+. Montant HT : 24 233.16 €

+ Montant TTC : 29 079.79 €

Lot 8 - avenant 1 : adaptation travaux dont modification du contrôle d'accès

Montant de l'avenant :

+ Taux de la TVA : 20%

+ Montant HT :3 547.37€

+. Montant TTC : 4 256.84

Nouveau montant du marché public ou de l'accoré-cadre :

«Taux de la TVA : 20%

*. Montant HT :95 130.85 €

+ Montant TTC : 114 557.026

Lot 9 - avenant 1: adaptation prestations sur chantier dont suppression des calorifuges sur

réseaux enterrés, modification de chauffe-eaux, ajout de régulateur à pression constante sur les

différentes entrées d'air.

Montant de l'avenant :

+ Faux da ln TVA : 20%

Montant HT : -7 208.60 € HT

“Montant FFC :-0 650,32 € HT

Nouveau montant du marché publia ou do l'accord-cadré :

+ Taux dada FVA : 20%

+. Montant HT : 106 840.00 € HT

*. Montant TTC : 128 208,00 € HT

Lot 10 - avenant 1 : travaux de raccordement au système de contrôle d'accès général

Moniant de l'avenant !

° Taux de la TVA: 5,6

+. Montant HT : 5 073.00 €

a Montant TTC: + 113202€

Nouveau montant du macché public ou de Faccord-cadre :

+ Tauxdota TVA :5.5

+ Montant tft : 28 862.00 €

+ Montant TTC : 30 449.45Lot 11- avenant 1 : suppression des prestations de dépose et réalisation d'un nouveau garde-corps

pour l'escalier intérieur existant

Montant de l'avenant :

= Taux de fa TVA: 20%

+. Montant HT :-4 932.00€ HT

+ Montant FTC:-6 918.40 € HT

Nouveau montant du marché public où de l'accord-cadre :

+ Taux de la TVA: 20%

+. Montant HT : 18 200.00 € HT

+. Montant TTC : 23 040.00 €HT

Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser la sighature de ces avenants.

5 of MONTAî je +2 £ N oùer enmrnsenerenue | MONTANT NT [Avenant 1 [Avenant 1] Avenant] Avenant 2} Avenant3Tavenants | ur Troraurre 107 HT ne HT me HE TE. ar Te 2 _IDESAMENTAGE DEMOUTION| SoRiP SAS- MONTREGARD | 6752433 | 102,20 |. 77000! 52400 6675433 | 8010520 27 IMACONNERIE -GROS ŒUVRE] SARL SYC - VSSINGEAUX Sésonio| 6756143] 00000! 260000] 138200| 1665.60) 74400) 532800| es12919| 7a15503 SAS GIBERT MENUISERIE &721: 14 |- 6658.80 | 7080. 7 063. 3 _ [CHARPENTE - COUVERTURE - À CHARPENTE - YSSINGEAUX PR] TARA] SA 70 570] 0e SAS SERODON ET ASSOCIES 814914 z 4 Go. sea 7004 x x 4 _|MENUISERIES EXTÉRIEURES YSSINGEAUX wi 977920) 3030) 7617 5% 70e 1000.00 | 190 809.00 SARL PEPIER CHARREL- 124145,0: 2 30] 260052 2. S7AS6 5 JPLATRERIE PEINTURE SAINTE-SIGOLENE 50] Mess) 2170) 2 HER SES SAS DURIEUX ET FILS 302201 22521. 2305, 08 37 | 125 287. 6 _IMENUISENIES INTERIEURES DUNIERES oo 6e) 22807) 7766 10 S7 | PSS SOLS ETPLUS- 2425481 77) 2165/2598 316 | 2007979 7 _ISOLS PVC- CARRELAGE CUSSAC/LOIRE sa Pr 47 7 1NEO RHONE ALPES

AUVERGNE SAINE- sasssan | 1090018! 354727 | 425684 951305 | 114157,02 8 fECTRICITE ETIENNE

9 _ICHAUFFAGE- CVC -PLOMBER SARLCOURT- LAPTE 134648,60 | 13685832 | 720860 |- a650.27 206 840.00 | 128 208,00 SARLAUVERGNE

ASCENSEURS- SAINT 2778900 | 2931740! 107300! 113202 28862.00 | 30 449.41] 10_JELEVATEUR PMR GERMAIN-APRADE

KCM SAS - LE CHAMEON- 392.00 | 2805840 | 493200 | 5918.40 8 200,00| 23 040.00| 11 JSERRURERIE FEUGEROLES 3 #r* rx TII08252 | 92848164 Tr 931.52 | 529 332.84

F chelle MEVNET demande que lors de la f l'augmentation en % soit

présentée.

Monsieur Le Maire apprécie la rigueur avec laquelle le maître d'œuvre a géré la partie financière

des +et des

Catherine MARCON a également apprécié travailler avec Monsieur VALLA, PAREO. Elle ajoute que

la prem CEP a été accueille ces deux jours pour une formation aux premiers

secours. É| manque encore du mobilier

Monsieur Le Maire informe que le chauffage a été réglé.

tente du planning de la Poste pour Le

déménagement.

Jean Paul GRANGE est confronté à des difficultés techniques pour alimenter le bâtiment avec la

fibre.

Isabelle MEYNET demande la date de l'inauguration.

Monsieur Le Maire lui répond courant février - mars ; il convient de laisser les animateurs du lieu

prendre possession des locaux,

10Christophe MOULIN souhaite proposer une visite du lieu aux élus en fien avec Amélie QUETRAS,

manager Tiers Lieu.

Le Conseil Municipal autorise, & linanimité, la signature des averants,

+ Démolitions de deux propriétés JARDY & BLACHON : avenant 1

Monsieur Le Maire rappelle la délibération DCM20220728-10 du 28 juillet 2022 attribuant le

marché de la démolition de deux propriétés / JARDY et BLACHON pour un montant total de

215 000 € HT.

Monsieur Le Maire explique qu'il convient de signer un avenant qui concerne l'adaptation de

certaines prestations au marché ainsi que l'ajout de prestations supplémentaires suite à l'évolution

du projet (mise en œuvre de murs en pierres au lieu du béton + mise en œuvre d'enduit + contraintes

techniques apparues en cours de chantier particulièrement sur l'état des parties enterrées des

murs et stabilité des mitoyens).

14PNES Travaux complémentaires de

désavantage (mastios Minor: 6tints Ge

chaudière) selon devis en date: du 3 800.00 €

TRAVAUX 13/69/2022 repris dans je oevis du

SUPPLEMENTAIRE 02/12/2022)

Maison Blachon validés + EN? + Suivant le devis en dalé cu

paris Cornmune > 02/12/2092.1e PNT' comprend :

“Ja téateston d'un renfort en pierre + muret 13.693,65 €

s'Le renfort du nûr existant

= Le parcement du mur par-carottage

PAM 3 = Davis 04/04/2023 :‘Isoiniios res moyen 2237.50 €

TRAVAUX Davis 4 ï

SUPRLEMENTARE PE, ee a 1095418 € Maigon Jourjon-Blachon

Validés par 1 corimuno : 3.2. DeVis 30/06/2023 - Enroghément 3.848,26 € 4 "Devis 40/06/2088 » Enduit sur Lonréton 37400€

et pelh-mur :

Support anche et s0tallon des parues

‘emerrés (récupération des aspénités sur 412500€

inLCen pierre)

atasement Mur (inéalra SUpÉGeUr aUx

quantités nhigement prévus) 1.240,00 €

bordure béton (épise dé l'ahsainble di

rohoir linéaire Supérieur 1.800,00 €

Enrob ë ar: tre Enrobs ôn tréprise dé Porsenble du trottoir) 420.00 €

sccle béton fremiss en place des panreaux

= signalétique) 860,00 €.

TOTAL Travaux en +: 43.641,63:€

Soit un bilan final de + 20 281,53 € HT (+9.43 %)

Il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser la signature de cet avenant.

aison BLACHON a é Monsieur Le Maire informe que la démolition de le plus compliquée et salue

le travail effectué par Thierry SABOT pour le suivi du chantier

800

de chaudière : il regrette les coûts exorbit

fage du site correspondent à un joint Christophe MOULIN rappelle que les és au désain

sde ces cpérations de désamiantage.

Monsieur Le Maire précise qu'if convient maint

: le carrefour de Rochefoy et le ; +Ft d'études ZEPPELIN pour faire un devis pour le cheminement en

rond-point en prenant en compte la mobilité douce et la végétalisation

Robert VALLAT précise que les plus-values ne sont pas toutes dues aux cantrai : techniques

mais également aux choix esthétiques notamment avec les murs en pierres.

Marie Laure QUDIN trouve que ces murs rappellent ceux de la maison JARDY : cela crée une

certaine homogénéité.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise la signature de l'avenant ? du marché démolition de

deux propr

12AFFAIRES FONCIERES :

e Demande d'achat lot n°4 - L'Orée de Ville

Thierry SABOT rappelle le PV du Conseil Municipal du 27 juillet 2023 au cours duquel la demande

d'acquisition du lot 4 de l'Orée par M. PERRIN et Mme DURTEUX et Monsieur et Madame YILDIZ

a été abordée. Voici l'extrait :

AFFAIRES FONCIERES :

“Demande PERREN-DURIEUX / VELDIZ acquisition lot 4 L'Orée de Ville

Monsieur Thierry SABOT fait lecture d'un courrier commun de Honsleur PERRIN et Madame

DURIEUX / Monsieur et Madame YILDIZ sauhaltant acquérir le let 4 du Lotissement L'Orée de

Ville. Ce terrain seroit divisé entre les deux partles; il ne servirait pas à la construction mals

serait un jardin.

Ilest demandé au Conseil Huntcipal de donner son avis,

Honsleur Le Molre concerné par ratte affaire, quite ja salle.

Merry SABOT rappelle que le PLU préconise ime densité de 14 logement / ha et que tot saghaîté

est déjà toti,

LOrée de Ville a déjt ame parcelle réervée pour un espace vert conunu,

Pierrick AARCON ef Hélène BREVET rappellent qu'un ahtinishré Qacheté dau tols pour une seule

Maison,

“fhierry SABOT répond que a'était deitx patites parcelles.

Isabelle MEVNET souhalta que la commune donne l'exemple et ruspacie inc prinetpas dir PLU,

Robert VALLAT rappelle que le but de ce lotissement £lait de proposer un terrain à un prix

abardable pour faciliter lageesston À le puopriété. Il serait aberront de se priver d'un tot, de l'impéi

foncier, d'un abunnement ant et oséaltissmnent pour salisfoire gré telle amande, La darnier

budgei à bien rmantré que la Commune devait trauver des recottes,

Pascol GOUY rappelle que du fait de la pente la portie profitable du terrain n'est pas très

liportante.

Thierry SABOT précise que les pétitlenvaires qui font cansteuire dans un Intissement soveurt quils

aurant des vrtsins et des habitations à proximté. 1 rappelle qu'il cañte denx lois à l'Orée de Ville

et 3 lots ou lotissement Le Solcii,

Thierry SABOT fait procéder au vole à

= Lavoix contre ln vrute de ce lot à M PERRIN-Mime DURTEUX / AA et fine YELDEZ : Robert

VALLAT, Catherine AAARCON, Patricia SOUCHON, Pascale MERLE, Isabelle MEYNET et

sen pouvoir, Fanny AQURIER, Nelly BEAULAIGUE, Enle PARRAT, Hélène DRÉVET, Chierty

SABOT ef son pouval, Pierrick AARCON

+7 Absientions ! Cotetie MORIN, Céeiie BROUSSARD et son pouvoir, Florian CHAUDIER,

Diitré CLOT, Jean Pat GRANGE, Pasent GOUY.

Thierry SABOT informe que par courrier en date du 29 septembre 2023, les intéressés

renouvellent leur demande.

Il est demandé au Conseil Municipal de statuer définitivement sur cette demande.

Concerné par cette affaire Monsieur Le Maire quitte la salle,

Christophe MOULIN explique que le Commission Urbanisme réunie récemment ne souhaite pas

revenir sur la décision et validée lors du Conseil Municipal du 27 juillet dernier.

Isabelle MEVNE » 1 hé comp

a pas d'éléments nouveaux.

rend pas pourquoi ce sujet est à nouveau à l'ordre du jour alors qu È “y

Fabienne MANOHA dit que le nouveau courrier envoyé par les demandeurs est un élément nouveau.

Jean Paul GRANGE comprend la requête des demandeurs et souhaite que les élus se déplacent sur

le terrain pour se rendre compte car sur le plan la vision est différente, I! rappelle que lors de leur

13acquisition les pétit aires n'avaient pas connaissance du futur lotissement du Domaine des

Aulres.

Christophe MOULIN hience et

Rabert VALLAT rappeile que l'idée de ce lo Î était de proposer des Ÿ

Jne Commune se doit d'avoir des terrains à vendre e d' a primo accédants à prix aboraable

Pascal GOUY souhai

Auines pour rait se faire via cette barcelle, Ti+ Path elle que la constru pa

que la Commune ne se précipite pas; l'accès piétonnier du Domaine des F

projet dune vies

Isabelle MEVNET rapselle qu a uh espace verf dans

peut le traverser.

Patricia SOUCHON dit que de toutes façons ce lot est invendable, par conséquent cela fera une

friche non entretenue.

Christophe MOULIN propose .. + d'attendre le retour de l'étude de F

la réalisation du bassin de rétention. Les élus qui le souhaitent peuvent se rendre sur site pour &

faire une idée. Lui Wira pas et se tiendra à son vote. Si les conseillers municipaux en font la

demande, le vote pourra se faire à bulletins secrets.

Retour de Monsieur Le Maire

Monsieur Le Maire informe qu'il a pris attache auprès de la BREAL pour la réafisation de ce bassin

tion qui sera soumis à la Lei sur l'Eau.

e Constitution d'une servitude de tréfonds parcelles AT n°345 appartenant à SCI NAMIWI

Suite à la pose d'une conduite AEP et d'une gaine électrique pour l'éclairage public, Monsieur Le

Maire explique qu'il convient de constituer une servitude de tréfonds sur la parcelle AL n°345

appartenant à la SCI NAMIWI

Il rappelle que tous les frais seront à la charge de la collectivité,

142e DE 9 Re cu pe Sang stp epatns de À

S,

Echelle : 17500

En ë es En

Il est demandé au Conseil Municipal d'accepter la constitution de la servitude sur la parcelle AL

n°345 et de désigner le Cabinet ACTIF dans le cadre d'une assistance à la rédaction des actes

administratifs.

Patricia SOUCHON inferme que la tranchée est enfin finie permettant ainsi de clore le programme

éclairage public 2021,

Le Conseil Municisal à l'unanimité accepte la cer sur fa parcelle AL F

désigne le cabinet ACTIF dans le cadre de lassis es administratifs.

INFOS ET QUESTIONS DIVERSES

+ Informations diverses sur l'avancée des réflexions des différentes commissions.

hionsieur Le Maire félicite le Comité des fêtes qui réalise un résultat financier satisfaisant cette

année permettant ainsi à l'association la prise en charge des dépenses liées à la location auprés de

Loc-ardèche, trophées et coffret EDF.

La course de côte 2023 a été une réussite en raison du temps clément et du nombre d'engagés 145

{contre 180 at 110 fes années précédentes),

Chri

respectueuse des finances subliques, F 4

phe MOULIN propose de leur adresser un courrier pour les remercier de leur attitude

Monsieur Le Maire fait lecture du rapport d'un observateur de la fédération qui conclut que la

course de côte de DUNTERES mérite son classement dans le championnat de la Montage 1°

division,

15a construction du Domaine des Aulnes va contraindre la Commune Christophe MOULIN demande

à déplacer son panneau d'entrée d'agglomération qui serait préjudiciable à l'association étant denné

Ville

zur Le Maire précise qu'il n'en a jama

Prochaine course de côte 19-20-71/07/2024

fa que l'épreuve ne pas débuter d

tien.

Transfork Monsieur Le Maire fait lec d'ur courrier reçu du Minis

Fonction Publiques qui informe la Commune que le « Gouvernement a décidé de renforcer

ibution annuelle pour les France Services qui s'établit finvéstissement de l'Etat: la con

aujourd'hui à 35 006 € par structure passerai ainsi à 40 000 € en 2074 puis 45 OG0 € en 2025

de pour atteindre et pérenniser un financement annuel de 50 0Q0 € à partir de 2026.»

Monsieur Le Maire explique qu'en matière de logement il travaille sur le soutien aux particuliers

dans le cadre de FOPAH

Monsieur Le Maire informe que le 24 novembre prochain aura lieu les rencontres territoriales dans

le cadre de Petites Villes de Demain et de la convention ORT. Des sujets teis que l'écoriomie,

Fhabirat seront abordés. Le réfet sera présent. Ty aura 3 intervenants une table ronde et

des ateliers.

Jean Paul GRANGE apprécie le fait que les dépenses liées aux aménagements de terrains vont

redevenir éligibles aux FCTVA.

Christophe MOULIN a entendu de la part des membres du FD un planning de réatisation un peu

ambitieux.

£ Monsieur Le Maire ranpell tion est conditionnée à l'obtention des subventions e que la réa

Pascal GOUY sugaëre la possihitité de commencer avant l'attribution des subventions

Jean Paul GRANGE informe que lors de la distribution du futur bulletin municipal un agenda « infos

pratiques » sera danné également. Cet agenda est intégralement financé par la publicité

arts onéreux. Pascal GOUY précise que certaines entreprises frauvent les en rl Christophe MOULIN précise, qu'à vitre privé, a été démarché it faut compter 466 € Fencart TE

a trouvé cela cher également.

Jean Paul GRANGE précise que c'est fa société qui bropose l'agenda qui démarche les entreprises. q $ ; Mi Ni

Monsieur Le Maire informe que dans le cadre des festivités la boîte aux letires du Père Noël

fabriquée par un artisan local sera remise en place. L'an passé de nombreuses lettres avaient été

reçues. Madame MARCON demande aux membres de la Commission Enfance de prendre le relai

pour faire les réponses aux enfants

16les élus vont se joindre vont fabriquer des façades de maison En re

positionn rle pignon de l'Eglise, sous la forme d'un calendrier de l'avent, Tous les soirs vers

18H39 une fenêtre s'ouvrira et un come sera raconté aux enfants dont les thèmes seront:

l'histoire ferraviaire, la Bunière, l'oiseau, église ete. l'idée est de s'adresser aux enfants et de : , Fég

+2 leur donner du rêve. Monsieur Le Maire informe que la fenêtre du 24 décembre fera référence à

la crèche.

Modame MARCON explique que le thème pour la décoration estle cercle, le rond, Monsieur Henri

DURT

en mairie, En parallèle, les 4 vendredis de décembre les salles annexes seront ouvertes pour

JX a gracieusement découpé des ronds de tailles différentes, Ces derniers sant disponibles

partager un moment convivial avec buvette, vin chaud soupes avec fond musical. Le premier sera

tenu par les membres du CCAS; les autres par des associations. Hélène DREVET rappelle que le

CCAS doit trouver par ses propres moyens des fonds et que la subvention du budget principal au

budget annexe ne peut plus Être systématique.

r l'ASSAM LAssociation Sigolénoise d'Accueil at

dans les locaux du 17 étage de la vicairie, et cela jusqu'à la fin de fannée scolaire . sera encadrée

par des bénévoles de cette association, Les enfants seront scolarisés à l'école publique Tacd

Prévert, L'objectif étant qu'elle obtienne des papiers et qu'elle puise eee un Centre d jen Lie pour Demandeurs d'Asile, Hélène DR va solliciter des bénévoles pour remettre en place les

cours d'afshahétisation,

Marie Laure CUDIN a apprécié le fleurissement des grilles du cimetière et remercie Pierrick

MARCON à l'initiative de cette idée.

Pierrick MARCON remercie les employés te es pour leur implication,

Île le repas des ainés le 22 novembre. Le repas sera préparé par l'Ensouciant ET rapp

et animé per le groube folklorique des Machicoulis, Les bénévoles de la Croix Rouge et les ados

aideront au service,

Marie Laure OUDIN demende comment se font les invitations.

Hélène DREVET précise qu'il faut aveir + de 7G ans eï être inscrit sur les

d'être destinataire du courrier d'invitation.

PatriciaSOUCHON informe que le 12 décembre a lieu la cérémonie de remise des prix des villes

et villages fleuris. Elle espère une reconnaissance du jury

Patricia SOUCHON rappelle le cérémonie du 1 novembre à É1HSG

17Patricia SOUCHON informe que l'arbre de Noël du Personnel Communal a été fixé au 08.12 à 18H.

Les agents participeront à l'ouverture d'une fenêtre du calendrier de Favent animée ce jour-là par

le collège puis suivra la cérémonie habituelle,

hors

des problèmes « privés »

jeur Le Maire reme avait accarnpli dans l'ombre pour la résoiution cie Pascale MERLE pour |

Christophe MOULIN souhaite revenir sur le fonc ment de la cantine

Catherine MARCO

génère des difficultés dans l'encadrement. Elle a limpression que le service se sub

an

récise que le nouveau record sera jeudi 09 11 avec É4 enfants inscrits ce qui

tue au service

de la crèche avec l'accueil d'enfants en bas âge, non propres, notament.

Jean Paul GRANGE précise que tous les sites sont équipés d'une table élévatriee pour éviter le part

des containers.

Catherine MARCON précise que la vigilance attentat a néc £ aussi la présence d'un agent

communal pour la surveillance de la porte d'entrée,

+ Lecture des décisions

Décision 02/2023 Marché de travaux - procédure adaptée : Mission de maîtrise d'œuvre pour la

réhabilitation du complexe sportif Dufaure de Citres. Marché attribué à SASU PACCOUD pour un

montant de 39 500 € FHT soit 47 400€ TTC.

Il est demandé au Conseil Municipal d'en prendre note.

Prochain Conseil Municipal : 23.11.2023 (à confirmer)

Monsieur Le Maire lève la séance.

Fait à DUNTERES, le 08 novembre 2023

Le Maire,

Pierre DURIEUX F

18