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Arrêté - Préfecture - Allier - recueil 03 2026 049 recueil des actes administratifs special
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Allier - recueil 03 2026 049 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Institutions publiques, Budget,
Liberté
Egalité
Fraternité
ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°03-2026-049
PUBLIÉ LE 5 MARS 2026 Sommaire
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand /
03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 (4 pages) Page 3
2 63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
03-2026-03-03-00004
CHORUS 2026 01
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 3 ACADÉMIE
DE CLERMONT-FERRAND
Liberté
Egalité
Fraternité
Rectorat
Secrétariat général
SIA)
N° 2026/01_CHORUS
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Considérant
Arrêté rectoral du 3 mars 2026
portant désignation des agents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUS
La rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand,
le code de l'éducation ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements;
le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 relatif à la délégation de gestion dans les services de l'Etat ;
le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;
le décret du 12 mars 2025 portant nomination de Mme Virginie DUPONT en qualité de rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand ;
l'arrêté ministériel en date du 11 juin 2024 portant détachement nomination et classement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN dans l'emploi d'adjointe au secrétaire général d'académie, directrice de la performance et de la modernisation de l'action publique au sein du rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand, pour une première période de quatre ans, du 1° juillet 2024 au 30 juin 2028 comportant une période probatoire d'une durée maximale de six mois;
l'arrêté rectoral du 3 octobre 2025 (n° 2025/02 CHORUS) portant désignation des agents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUS;
l'arrêté préfectoral n° 2025-55 du 21 mars 2025 de la préfète de la région Auvergne- Rhône-Alpes, portant délégation de signature à Mme Virginie DUPONT, rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand,
l'arrêté rectoral du 3 mars 2026 (n° 2026/01_OSRD), relatif à la subdélégation de
signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses de l'Etat au titre du Ministère de l'Education nationale;
l'arrêté n° MENO00082763071 du 23 février 2026 portant fin de fonctions dans l'emploi de secrétaire général ;
le protocole pour la gestion locale des utilisateurs en date du 16 novembre 2016,
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 4 Article 1
Article 2
Article 3
Arrête :
La rectrice gère les opérations financières et comptables des dépenses et des recettes sur les programmes suivants : 139, 140, 141, 150, 163, 172, 214, 219, 230, 231, 348, 354, 362, 363, 364 et 723.
Les dépenses et les recettes relevant des programmes listés à l’article1 du présent arrêté sont exécutées par la plate-forme clermontoise du service inter académique CSP CHORUS.
En cas d'absence ou d'empêchement de la rectrice de l'académie de Clermont- Ferrand, est ci-dessous désigné nominativement l'agent habilité à intervenir pour les actes d'ordonnancement secondaire en dépenses et en recettes exécutés par la plate-forme clermontoise du service inter académique CSP CHORUS :
- Madame Alexie LALANNE-PELERIN, secrétaire générale adjointe de l'académie
Validation des engagements juridiques
*< Validation des demandes de paiements
. Validation des recettes
«< Validation des engagements de tiers (recettes)
° _ Constatation du service fait
° Certification du service fait
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN, sont L ci-dessous désignés nominativement les agents habilités à intervenir pour les
dépenses:
1) Pour la gestion des engagements juridiques :
En qualité de gestionnaire :
Madame Vanessa BOUFFON
En qualité de responsable :
Monsieur Emmanuel BERNIGAUD
Monsieur Damien FALGOUX
Monsieur Christophe RAPP
Monsieur Romain DAVID
Madame Sandrine LESUEUR
Monsieur Lucas THIEFFIN
2) Pour la constatation du service fait :
Madame Hélène BERNARD
Monsieur Emmanuel BERNIGAUD
Monsieur Julien BLANC
Monsieur Damien FALGOUX
Madame Vanessa BOUFFON
Madame Maryline CHAMBEL
Madame Caroline CHAMBRIARD
Madame Véronique DUMAS
2
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63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 5 Madame Aline FILLION
Madame Corinne FLOTTE NOVIELLO
Madame Josiane GIRAUDON
Madame Valérie LEGRAIN
Madame Sandrine LESUEUR
Monsieur Romain DAVID
Monsieur Christophe RAPP
Madame Coralie RASTOUL
Madame Marie-Antoinette SIERRA
Monsieur Lucas THIEFFIN
Madame Sylvie VAN DER ZON
3) Pour la certification du service fait :
Monsieur Emmanuel BERNIGAUD
Monsieur Damien FALGOUX
Madame Sandrine LESUEUR
Monsieur Romain DAVID
Monsieur Christophe RAPP
Monsieur Lucas THIEFFIN
4) Pour la gestion des demandes de paiements :
En qualité de gestionnaire :
- Madame Vanessa BOUFFON
- Madame Sandrine LESUEUR
Monsieur Romain DAVID
Monsieur Lucas THIEFFIN
En qualité de responsable :
- Monsieur Emmanuel BERNIGAUD
- Monsieur Damien FALGOUX
- Madame Sandrine LESUEUR
- _ Monsieur Christophe RAPP
Monsieur Romain DAVID
Monsieur Lucas THIEFFIN
Article 4 En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Alexie LALANNE-PELERIN, sont
ci-dessous désignés nominativement les agents habilités à intervenir pour les recettes :
1) Pour la gestion des engagements de tiers et titres de perception:
Monsieur Romain DAVID
2) Pour la validation des engagements de tiers et titres de perception:
-_ Monsieur Christophe RAPP
- Monsieur Damien FALGOUX
- Monsieur Emmanuel BERNIGAUD
3
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63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 6 Article 5
Article 6
Les dispositions de l'arrêté rectoral du 3 octobre 2025 (n°2025/02_CHORUS) portant désignation des agents habilités à intervenir dans le progiciel CHORUS
sont abrogées.
La secrétaire générale adjointe de l'académie de Clermont-Ferrand, directrice de la performance et de la modernisation de l’action publique, est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de région Auvergne-Rhône-Alpes.
Clermont-Ferrand, le 3 mars 2026
La rectrice de l'académie,
SIGNE
Virginie DUPONT
4
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 03-2026-03-03-00004 - CHORUS 2026 01 7