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Déliberation - 2022 12 15 14 A AR
unknown - 2022 12 15 25 A AR
Déliberation - 2022 12 15 02 A AR
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Villeneuve-la-Garenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 15 02 A AR)
Thèmes du document : Sport, Enseignement supérieur, Jeunesse,
‘ K REPUBLIQUE FRANCAISE
N Ville de Villeneuve-la-Garenne
Département des Hauts-de-Seine
E VILL
I G a
Î
a-
NEUVE
renne
Vie associative / Sports
Réf : VA/A2022/AVG
CONVENTION DE FINANCEMENT D'AIDE AU DEVELOPPEMENT
DE LA PRATIQUE SPORTIVE DE HAUT NIVEAU |
POUR L'ANNÉE 2022
AVEC L'AMICALE DE VILLENEUVE-LA-GARENNE (AVG)
Entre
La commune de Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine),
représentée par son Maire, Monsieur Pascal Pelain,
agissant au nom et pour le compte de ladite commune en vertu d'une délibération du Conseil
municipal en date du 15 décembre 2022,
ci-après désignée « la commune »,
d'une part,
Et
l'association dénommée « AMICALE DE VILLENEUVE LA GARENNE >»,
dite « AVG », association régie par la loi du 1* juillet 1901,
n° SIRET 785 466 111 00016,
dont le siège est sis 28, avenue de Verdun à Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
représentée par sa Présidente, Laurence CORONIO,
ci-après désignée « l'association »,
d'autre part,
Il a été convenu ce qui suit,
PREAMBULE
L'association a pour mission statutaire, « /e développement des forces physiques et morales de
ses membres par la pratique du sport de compétition, de loisir ou de détente, et d'entretenir
entre eux des relations d'amitié et de bonne camaraderie »,
L'association AVG « Roller Hockey » section phare de l'A.VG. représente les couleurs du club
ainsi que de la Ville au niveau national, et international, dans le monde du Roller, les Fous du
Bitume sont reconnus de tous avec un palmarès assez important. C'est aujourd'hui le palmarès
le plus impressionnant au niveau jeunesse avec 25 titres de champions de France dont 3 titres
dans 3 catégories pour la saison 2021/2022, sénior élite, nationale 4 et U20 nationale. 2 Coupe
de France, 1 fois champion d'Europe et 2 fois vice-champion d'Europe,
Les séniors évoluent en championnat élite et possèdent plusieurs joueurs internationaux, les
U20 sont champion d'Ile de France et de France.
L'AVG Cyclisme a pour projet de briller aux Jeux Paralympiques de Paris grâce à une athlète aux
multiples titres, record Women de France au 500m, 15 fois championne de France, 3 fois
championne d'Europe, championne du monde en 2015, 3° au classement mondial en 2020 et
vice-championne du monde route en 2021. En 2022, elle est championne de France route, élite
CVA/A2022/AVG coge uv
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 para, masters, piste. Elle est également 5ère au championnat du monde route au Canada, 5e
au classement mondial UCT route, 3%" à la coupe du monde route et championne de France par
équipe,
L'AVG Athlétisme compte en son sein plusieurs athlètes dont un figurant sur la liste des sportifs
de haut niveau de la Fédération Française d'Athlétisme dans la catégorie relève, remplaçant
pour les Jeux Olympiques de Tokyo en 2020, tête d'affiche du club et de la ville dans la
perspective des jeux Olympiques de Paris 2024, ainsi qu'une athlète poursuivant un double
projet sportif et universitaire, spécialiste de la piste du 800m et 1500m, ayant intégré le
championnat de France. Le club accompagne également des jeunes athlètes en devenir qui
obtiennent des résultats prometteur au niveau départemental, régional et national,
L'AVG Judo compte dans la section une athlète très rigoureuse et persévérante dans les
championnats régionaux et nationaux. Elle est ceinture noir et a de bons résultats en
compétitions. Elle est très active au sein du club et a su développer un état d'esprit fondé sur la
volonté de progresser, pour favoriser un épanouissement progressif.
L'AVG Kung Fu a su apporter un renouvellement et une dynamique sur cette discipline à
Villeneuve-la-Garenne en amenant au plus haut niveau plusieurs athlètes, dont une qui a
obtenu de bons résultats, 1*° au championnat de France, régional, à la Coupe de France et à
l'Open de l'Oise. Elle souhaite être membre de l'équipe de France afin de participer au
championnat du Monde ; et dont 1 champions de France Sanda Elite senior sélectionné en
équipe de France, inscrit sur la liste des sportifs collectifs nationaux — et plusieurs champions en
pupilles, junior, dont 4 ont pour projet de participer aux Jeux Olympiques de la jeunesse d'été
en 2026 à Dakar.
L'AVG Natation, l'une des sections les plus prisées de l'AVG, compte en son sein deux jeunes
athlètes, qui ont des bons résultats au championnat départemental, 5" de la Coupe de France
en eau libre pour l'une et 3°" jeune de la Coupe de France pour la deuxième athlète, Elles sont
toutes les deux qualifiés pour les championnats de France.
Afin de les accompagner, l'objectif de cette convention est d'aider financièrement des athlètes
Villénogarennois en prenant en charge des dépenses ciblées autour du matériel, des
déplacements, des coûts pour les stages de préparation ou autres, où encore du suivi médical,
La commune de Villeneuve-la-Garenne, en considération de l'attractivité certaine de
l'association et notamment des sections précitées, apporte cette année son concours au
financement du sport de haut niveau mené par l'association au moyen d'une subvention dédiée.
Par suite, l'attribution de crédits pour le soutien du sport de haut niveau et de l'élite pour
l'exercice 2022, et approuvée par délibération du Conseil municipal en date du 15 décembre
2022, prévoit le versement de subventions à l’AVG.
La présente convention a pour objet de préciser le montant et les conditions d'emploi de la
subvention accordée par la commune à l'association.
Ceci étant dit, il a été convenu ce qui suit.
Article Premier — MONTANT DE LA SUBVENTION
Par délibération du 15 décembre 2022, le Conseil municipal a décidé d'attribuer à
l'association une subvention d'un montant total de 46 000 € (quarante-six mille euros) à
imputer sur le budget communal de l'exercice 2022, répartie comme suit :
- 20 000 € (vingt mille euros) attribués à l'AVG « Roller Hockey »
- 5 000 € (cinq mille euros) attribués à l'AVG Cyclisme
- 12 500 € (douze mille cinq cents euros) attribués à l'AVG Athlétisme
CVA/A2022/AVG Puye eu
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 - 5 500 € (cinq mille cinq cents euros) attribués à l'AVG Kung-fu
- 1 500 € (mille cinq cents euros) attribués à l'AVG Natation
- 1 500 € (mille cinq cents euros) attribués à l'AVG Judo
L'aide financière totale de la commune au titre du sport de haut niveau s'établit ainsi à
46 000 € (quarante-six mille euros) pour l'exercice 2022.
Article 2 — OBJET DE LA SUBVENTION
L'objectif est d'aider financièrement des athlètes villénogarennois en prenant en charge des
dépenses ciblées autour du matériel, des déplacements, des coûts pour les stages de
préparation ou autres, ou encore du suivi médical, relatif à la pratique du haut niveau.
Article 3 — CONDITIONS D'UTILISATION
L'association s'engage à employer la subvention visée à l'article premier pour régler des
dépenses relatives à la gestion de l’activité du sport de haut niveau,
Le cas échéant, cette subvention viendra en diminution des montants des subventions que le
Conseil municipal pourra ultérieurement librement décider d'attribuer à l'association au cours du
même exercice,
Article 4 — CONDITIONS DE VERSEMENT
La commune s'acquittera du montant des subventions visées à l'article premier.
Article 5 — OBJECTIFS DE L'ATHLÈTE
e Pratiquer une discipline reconnue de haut niveau : liste officielle publiée par le
Ministère des Sports,
o Envoyer les résultats sportifs relatifs à la pratique du haut niveau, pour évaluer
l'avancée des athlètes.
e Promouvoir l'image de Villeneuve la Garenne et du Département des Hauts-de-Seine
en portant sa tenue sportive de façon à ce que logo de la ville soit bien visible,
o S'engager à être présent bénévolement lors d'évènements portés par la ville (en tant
qu'éducateurs sportifs)
Article 6- COMMUNICATION
Dans le cadre du plan particulier entre le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine et la ville
de Villeneuve-la-Garenne, il est spécifié qu'un plan de communication doit être transmis. Ce
plan retrace les actions de communication permettant de mettre en exergue la participation
financière du Département aux actions menées en matière de sport de haut niveau et élite.
Par conséquent, il est demandé à l'association de répondre à cette exigence formulée par le
Département en fournissant à la Ville des justificatifs de la communication qu’elle aura menée
sur les actions citées dans la présente convention: photocopies d'articles de presse,
photographies de panneaux d'information, de calicots, copies d'écran Internet, spécimens de
dépliants ou de formulaires.
CVA/A2022/AVG paye - 513
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 Article 7— DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention prend fin au terme de l'exercice budgétaire sur lequel est imputée la
subvention visée à l'article premier.
Article 8 — RESILIATION DE LA CONVENTION
En cas de non-respect par l'une ou l’autre partie des engagements respectifs inscrits dans la
présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'une ou l'autre partie, à
l'expiration d'un délai de sept jours suivant l'envoi d'une lettre simple valant mise en demeure.
En outre, si l'activité réelle de l'association était significativement inférieure aux prévisions
présentées dans le cadre de la demande de subvention déposée auprès des services concernant
le dernier exercice clos, la commune se réserve le droit de réclamer le remboursement de tout
ou partie de la somme versée.
Fait à Villeneuve-la-Garenne en deux exemplaires, le
Pour la com Pour l'association,
La Présidente
Pascal P Laurence CORONIO
CVA/A2022/AVG
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 VILLENEUVE
la- Garenne
Vie associative /Sports
Réf: VA/A2022/AVG
REPUBLIQUE FRANCAISE
Ville de Villeneuve-la-Garenne
Département des Hauts-de-Seine
IDENTITE ET PALMARES DES ATHLÈTES
Annexe à la convention de financement
Bourse d'accompagnement à la performance sportive 2022-2023
Nom de
RE N de l'athlète l'Association nr uns
Année de
naissance Sexe Palmarès 2021-2022 Projet
Montant
2022
proposé
AVG
Cyclisme
Section
Handisport
RIBAULT Christelle 1978
lère licence dans ce
Club : 1992
- Championne de
France, route, élite
para, en juin
- Championne de
France, route, masters
40/50, en juillet
- Championne de
France, piste, élite para,
en février
Rester en équipe
de France et
préparer les JOP
en 2024 à Paris
5 000 €
AVG
_ LAGNE Noal Athlétisme ss a
2005
1ère licence dans ce
Club : 2001
- Championnat
départemental : ler
sur 100m, 1er sur
200m, 4 podiums cat
cadet, juin/juillet 2021
- Championnat
régional : 2è sur 200m,
3ème sur 100m, 2
podiums cat cadet,
juin /juillet 2021
Sélection pour
les championnats
de France cadets
+ sélection en
équipe de France
500 €
CVA/A2022/AVG
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 lère licence dans ce
Club : 1992
Spécialité : 3000m
steeple
- Compétitions
officielles :
Course de l'Escalade
(Suisse), Médaille de
bronze, seniors 2021
Meeting International
De PLIEZHAUSEN
(Allemagne), 1er, 2022
Meeting International
de
Huelva (Espagne), 1er,
Top 2 de la
course de
l'Ecalade -
Records sur
5000 et 3000m
en salle,
Champion d'Ile
de France du
BELHADJ Mehdi 1995
cross court - 7 000 €
nn: Champion de Meeting de la Diamond P LL
A France sur cross
League à Rabat
< court. Champion (Maroc),
7ème, 2022 -
. de France Elites
Meeting National de à
(indoor) - Lyon, 1er, 2022
.
- Championnat de POUNEN JD de 2024 sur
3000m France : 1er champion SBBHIES Part
de France élite, 2022 p °
- Championnat
d'Europe : 22ème série
blessure au genou
- Championnat du
Monde : 13ème
finaliste
Championne de
lère licence dans ce France sur 800m
Club : 2022 et 1500m.
Spécialité : 800 et Podium aux
1500m championnats
- Championnat d'Europe en salle
CLEYET-MERLE départemental : 8 à Istanbul et
” Bérénice Fe
podiums, 4x1ère, finaliste aux 3 500 € 2x2ème, 2x3ème Championnats
- Championnat du monde à
régional : 23 podiums, | Budapest.
17x1ère, 4x2ème, Améliorer son
2x3ème propre record de
France du mile.
- Championnat PURen ne x de France +
départemental : FE
3 podiums cat Espoir, Sélection pour KAZOUINI Adam 2001 P * Îles 1 000 € 3ème sur 200m, 3ème
sur 60m, 2ème sur
400m, 2021
Championnats
de France
Espoirs
CVA/A2022/AVG
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 Penelope Raphael 1996
Lère licence dans ce
Club : 2015
Catégorie Sénior
- Compétitions
officielles : Meeting de
Miramas, 1er sur
400m, 2021
Meeting d'Alès,
Ler sur 100m et 200m,
20217,
1ère sélection aux
Championnats de
France « Elites » à
Angers, 8ème,
MédFinaliste de l'Open
de France à Bondoufle
sur 400m, 7ème,
Meeting de
Cergy-Pontoise en
4819, 2ème
- Championnat
départemental :1er sur
400m, 2ème sur 8
podiums
(60-100-200-400m),
6xvice champion
départemental
- Championnat
régional : 1 podium,
3ème sur 400m indoor
Sélection pour
les J.0 de Paris
2024 + Finale
des Elites sur
200m et 400m
500 €
AVG
Fous du
Bitume
Président : DOUAY
Christophe
Date de
création du
Club : 1995
Roller Hockey
- Championnat de
France Elite : 1er
sénior Elite
- Championnat de
France U20 : 1er moins
de 20 ans
- Championnat de
France Nationale 3 :
ler sénior nationale 3
- Championnat
régionale U20: 1er
moins de 20 ans
- Championnat de
France U17 : 5ème
moins de 17 ans
Conserver le titre
Elite
Remporter la
coupe de France
2022/2023
Remporter la
coupe d'Europe
2022/2023
Participer à la
Finale U20
Nationale
2022/2023
Remporter le
titre Nationale 3
- 2022/2023
20 000 €
CVAI/A2022/AVG
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 AVG
JUDO
1ère licence dans ce
Club : 2014
Ceinture noir 1DAN
Judo +78kg, avril 2022
- Championnat
régionale : 1ère cadet,
février 2022
- Championnat
départemental : 1ère
senior {div, octobre
2021, 1ère junior 1div,
janvier 2022, 1ère
séniar 1div, avril 2022
- Tournoi de Sannois :
Développer un
état d'esprit
fondé sur la
volonté de
AVG
Kung-fu
CVA/A2022/AVG
FERJANI Lina 2004 3ème, mars 2022
progresser pour 1500 €
- Championnat IDF : favoriser
Éd ai 02 l'épanouissemen octobre
é !
{ t progressif.
3ème junior 1div, Progr
février 2022, 7ème
séniors 1 div, avril
2022, 2ème sénior
3div, mai 2022
- Championnat de
France : 7ème junior
1div, mars 2022,
participation senior 2
div, juin 2022
1ère licence dans ce
De 7 Maintenir de
- Coupe de France : sons rates r BOUCHAM
Nour Jihan 2011 2ème
A ie 500 € sont
être sélectionné
en en 2026 pour les régional : 1ère 10 de hrieneses
- Championnat de J ‘
France : 2ème
1ère licence dans ce
Club : 2017 Maintenir de
SANDA bons résultats
. - Coupe de France : 1er |
nationaux pour CHICO Rob 2012
x x ; ; ; dé
- Championnat être sélectionné 500 €
régional : 1er en 2026 pour les
- Championnat de J0 de la jeunesse.
France : 1er
lère licence dans ce
US Maintenir de
bons résultats - Coupe de France :
tiona |
DIABIRA Nour Sahana 2011 lère SEPREPRRIE 500 €
- Championnat
régional : 2ème
- Championnat de
France : 2ème
être sélectionné
en 2026 pour les
JO de la jeunesse,
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 GRIVALLIERS Hendrix
lère licence dans ce
Club : 2005
SANDA SENIOR
- Open de l'oise : 1°
- Championnat
régional : 1°
- Championnat de
France : 1°
- Coupe de France : 1
Rester membre
de l'équipe de
France pour
participer aux
championnats
internationaux et
représenter la
France et sa ville.
2 500 €
GUIGNARD Ewan 2011
1ère licence dans ce
Club : 2015
SANDA
- Coupe de France : 1er
- Championnat
régional : 1er
- Championnat de
France : 2ème
Maintenir de
bons résultats
nationaux pour
être sélectionné
en 2026 pour les
J0 de la jeunesse.
500 €
PEZZILLO Kassandra 2005
1ère licence dans ce
Club : 2015
SANDA
- Open de l'Oise : 1ère
junior
- Coupe de France :
lère junior
- Championnat
régional : 1ère junior
- Championnat de
France : 1ère junior
Etre membre de
l'équipe de
France pour
participer au
championnat du
monde séniors
1 000 €
AVG
Natation
RIAHI Anissa 2004
1ère licence dans ce
Club : 2008
- Championnat
départemental : 2ème
séniors, 400 m 4 N
dames
- Coupe de France :
5ème junior 3 de la
coupe de France, eau
libre (deux fois 3e au
5000m), aout 2021
Qualification aux
championnats de
France N2, déjà
qualifiée aux
championnats de
France eau libre
1 000 €
VALLEE Emilie 2003
lère licence dans ce
Club : 2008
- Championnat
départemental : 3ème,
200 m NL jeune, 1ère,
400 m NL jeune, mai
2022
- Coupe de France :
3ème jeune de la
coupe de France, 2ème
de son année d'âge,
(Lère au 5000 m,
2ème au 3000 m),
septembre 2022
Qualification aux
championnats de
France eau libre,
qualifications
aux
championnats de
Nationale 2
500 €
CVAJ/A2022/AVG
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 REPUBLIQUE FRANCAISE
Ville de Villeneuve-la-Garenne
Département des Hauts-de-Seine
Vie associative / Sports
Réf : VA/A2022/SKC
CONVENTION DE FINANCEMENT D'AIDE AU DEVELOPPEMENT
DE LA PRATIQUE SPORTIVE DE HAUT NIVEAU
POUR L'ANNÉE 2022
AVEC LE SHOTOKAN KARATE CLUB (SKC)
Entre
La commune de Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine),
représentée par son Maire, Monsieur Pascal Pelain,
agissant au nom et pour le compte de ladite commune
en vertu d’une délibération du Conseil
Municipal en date du 15 décembre 2022,
ci-après désignée « la commune »,
d'une part, Et
l'association dénommée « SHOTOKAN KARATE CLUB »,
dite « SKC », association régie par la loi du 1%juillet 1901,
n° SIRET 411 330 210 00013,
dont le siège est sis Gymnase Ph. Cattiau 26 Av Georges
Pompidou à Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
représentée par son Président, Karim Boussouira,
ci-après désignée « l'association »,
d'autre part, Il a été convenu
ce qui suit,
PREAMBULE
L'association a pour mission Statutaire, « /3 pratique
du karaté. Ses moyens d'actions sont les séances
d'entraînement, les conférences et COUrS Sur les questions
sportives, et, en général, fous exercices et toutes
initiatives propres à la formation physique et morale de /a jeunesse »,
Le Shotokan Karaté Club, portant les valeurs du karaté,
monte les échelons rapidement et accueille
en son sein 4 jeunes athlètes brillant au niveau régional, national et international, toutes
catégories confondues (composés majoritairement
de filles), dont une ayant rejoint l'équipe
nationale de Pologne avec de brillants résultats et une deuxième qui est dans le top 5 français. L'objectif en 2023
est de continuer sur cette lancée en remportant le championnat de France, et en se classant sur les compétitions internationales,
Afin de les accompagner, l'objectif de cette convention
est d'aider financièrement des athlètes Villénogarennois en prenant en charge des dépenses ciblées autour du matériel, des déplacements, des coûts
pour les Stages de préparation ou autres, ou encore du suivi
médical,
La commune de Villeneuve-la-Garenne, en considération de l'attractivité certaine de
CVA/A2022/SKC Accusé de réception en préfecture 092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 l'association, apporte cette année son Concours au financement du sport de haut niveau mené par
l'association au moyen d'une subvention dédiée.
La présente convention a pour objet de préciser le montant et les conditions d'emploi de la Subvention
accordée par la commune à l'association,
Ceci étant dit, il a été convenu ce qui suit.
Article Premier —- MONTANT DE LA SUBVENTION
Par délibération du 15 décembre 2022, le Conseil municipal a décidé d'attribuer à l'association
une subvention d'un montant total de 5 500€ (cinq mille
cinq cents euros) à imputer sur le budget
communal de l'exercice 2022.
Article 2 — OBJET DE LA SUBVENTION
L'objectif est d'aider financièrement des athlètes Villénogarennois en prenant en charge des dépenses
ciblées autour du matériel, des déplacements, des coûts pour les stages de préparation ou autres,
ou encore du suivi médical, relatif à la pratique du haut niveau.
Article 3 — CONDITIONS D'UTILISATION
L'association s'engage à employer la subvention visée à l'article premier pour régler des dépenses relatives
à la gestion de l'activité du sport de haut niveau.
Le cas échéant, cette subvention viendra en diminution des montants des subventions que le Conseil
municipal pourra ultérieurement librement décider d'attribuer à l'association au cours du même exercice.
Article 4 —- CONDITIONS DE VERSEMENT
La commune s'acquittera du montant des subventions visées à l'article premier.
Article 5 — OBJECTIFS DE L'ATHLETE
Pratiquer une discipline reconnue de haut niveau : liste
officielle publiée par le
Ministère des Sports,
° Envoyer les résultats sportifs relatifs à la pratique du
haut niveau, pour évaluer
l'avancée des athlètes.
e Promouvoir l'image de Villeneuve la Garenne en
portant sa tenue sportive de façon à
ce que logo de la ville soit bien visible.
e S'engager à être présent bénévolement lors d'évènements portés par [a ville (en tant
qu'éducateurs sportifs)
CVA/A2022/SKC Accusé de réception en préfecture 092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 REPUBLIQUE FRANCAISE
Ville de Villeneuve-la-Garenne
Département des Hauts-de-Seine
Vie associative / Sports
Réf: VA/A2022/SKC
IDENTITE ET PALMARES DES ATHLETES
Annexe à la convention de financement
Bourse d'accompagnement à la performance sportive
Nom de Nom de Année de
- Subvention l'Association
| l'athlète | naissance Palmarès
2021-2022 attribuée
- Coupe de France : 2ème minimes, janvier
2022
- Championnat régional : 2ème minimes, mars
Abid Lina 2008 2022,
500 € - Championnat
de France : 3ème minimes, mai
2022,
(Intégration de l'équipe féminine du club)
- Championnat régionale : 2ème juniors, mars
2022,
- Championnat de France individuel : 3ème
juniors, mai 2022,
Criou Eva 2004 - Championnat de France équipe : 3ème
2000 €
juniors,
- Open de Pologne : 1ère juniors UT8, 2ème
espoirs U21
(Engagée avec l'équipe nationale de Pologne,
Shotokan sélectionnée pour
le championnat du monde) Karaté Club
- Championnat régionale : 2ème juniors, mars
2022
- Championnat de France : 3ème cadet, avril
Maazouzi 2022
Tessnime 2006 - Championnat de France équipe : 3ème IS00E
juniors, mai 2022
- Open de France : 3ème cadet, mai 2022
(Top 5 français)
- Championnat régionale : 1ère cadet, février
2022
- Championnat de France : 1ère cadet, mars
Rachdi 2006 2022 1500 € Youssra
- Podium internationale d'Orléans : 1ère cadet,
mars 2022
- Coupe de France : 3ème cadet, novembre
2021
CVA/A2022/SKC
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023 Article 6-— DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention prend fin au terme de l'exercice budgétaire sur lequel est imputée la
subvention visée à l'article premier.
Article 7 — RESILIATION DE LA CONVENTION
En cas de non-respect par l'une ou l'autre partie des engagements respectifs inscrits dans Ja
présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’une ou l'autre partie, à l'expiration d'un
délai de sept jours suivant l'envoi d'une lettre simple valant mise en demeure.
En outre, si l'activité réelle de l'association était significativement inférieure aux prévisions
présentées dans le cadre de la demande de subvention déposée auprès des services concernant
le dernier exercice clos, la commune se réserve le droit de réclamer le remboursement de tout
ou partie de la somme versée.
Fait à Villeneuve-la-Garenne en deux exemplaires, le
Pour la commufe Pour l'association,
Le Président
Pascal PELAIN Karim BOUSSOUIRA
CVA/A2022/SKC
Accusé de réception en préfecture
092-219200789-20221215-2022_12_15_2-DE
Date de télétransmission : 03/01/2023
Date de réception préfecture : 03/01/2023