Procès Verbal - PV réunion CM du 30 mars 23

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Procès Verbal - PV réunion CM du 30 mars 23 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Vion. Lien du pdf (Procès Verbal - PV réunion CM du 30 mars 23)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement, Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Procès-verbal

DU CONSEIL MUNICIPAL

Date de convocation

24/03/2023

Date de publication

03/04/2023

Nombre

de conseillers

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 14

L’an 2023, le 30 mars à 20 h

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.

Etaient présents :

Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Virginie HOUDOIN, Aurélien DELHOMMEAU, Nathalie PLASSAIS, Pierre CERBELLE, Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, TIMMERMAN Jacques, Patricia BESNIER

Absent excusé : Benoît ANGELO

Absent :

Procuration :

Secrétaire de Séance :

Alexandre HUBERT

Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire

Ordre du jour :

- Attribution lot 3- VRD du marché maison des assistantes

maternelles

- Remboursement acompte salle polyvalente suite

annulation

- Affectation du résultat budget panneaux photovoltaïques

- Affectation du résultat budget commune

- Fongibilité des crédits – M57

- Vote du budget 2023 – panneaux photovoltaïques

- Vote du budget 2023 – commune

- Vote des taux d’imposition

- Questions diverses

-

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal

du 30 mars 2023

Délibn°23-03-30-01

Attribution lot 3 – Construction d’une Maison des Assistantes Maternelles en modulaires

Lors de la réunion du conseil municipal du 16 mars 2023, le lot 3 n’avait pas pu être attribué car celui-ci était encore en phase d’analyse.

Madame Le Maire informe les membres du conseil municipal que la phase analyse du lot 3 est achevée.

Madame Le Maire propose au Conseil Municipal, après présentation du rapport de dépouillement établi par Mr Chereau, architecte, A3 achitecture, au vu des critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation, d’attribuer le lot comme suit :Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Lot Dénomination Entreprise retenue Montant de l’offre retenue Lot 3 VRD – Terrassement HUET 65 119.53 € HT

Madame Le Maire cite les variantes, celle-ci seront décidées ultérieurement. Nathalie PLASSAIS : De mémoire, les assistantes maternelles avaient dit qu’elles ne cuisineraient pas donc il n’y a pas nécessité de hotte et four. Elles ne feront que du réchauffage.

Brigitte TETU-EDIN propose que la commission se réunisse afin d’étudier tous les devis et tous ces points.

Brigitte TETU-EDIN propose à la commission école et travaux de rencontrer les assistantes maternelles afin d’échanger sur le loyer notamment.

Daniel REGNER propose d’échanger sur le tarif ce soir afin d’avoir une proposition à faire lors de la réunion avec les assistantes maternelles.

Brigitte TETU-EDIN informe le conseil municipal des prix des loyers pratiqués dans les MAM aux alentours.

Un débat est ouvert entre tous les conseillers pour échanger sur le loyer qui sera proposé aux assistantes.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du rapport de dépouillement, et délibéré, décide :

- D’attribuer le lot à l’entreprise tel que mentionné ci-dessus.

- D’autoriser Madame Le Maire à signer le marché en question,

- De donner tous pouvoirs à Madame Le Maire pour mener ce dossier à bien.

Vote à main levée :

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-02

Demande de subvention d’investissement auprès de la CAF

Madame Le Maire informe le conseil municipal que la commune peut déposer une demande de subvention d’investissement auprès de la CAF concernant la construction de la MAM.

Elle rappelle que cette MAM aura une capacité de 16 places avec 4 assistantes maternelles.

Brigitte TETU-EDIN donne les critères d’éligibilités et notamment explique le potentiel de couverture d’assistantes maternelles sur la commune. Le dossier passera en commission fin juin et si elle le peut, elle ira défendre le dossier.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Autorise Madame Le Maire à demander une subvention auprès de la CAF

- Autorise Madame Le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier,

- Rappelle que le projet est inscrit au BP 2023.

Vote à main levée:Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-03

Remboursement acompte salle polyvalente suite à annulation

Madame Le Maire informe le conseil municipal que suite à un décès, Madame TESSÉ Brigitte a annulé la location de la salle polyvalente pour le 6 et 7 mai 2023 et demande un remboursement de l’acompte versé, soit 83 euros.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

- Emet un avis favorable à la demande de Madame TESSÉ Brigitte

- Autorise Madame Le Maire à lui rembourser l’acompte de 83 €,

Vote à main levée:

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-04

Affectation du résultat 2022 – panneaux photovoltaïques

Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2022

Considérant les résultats identiques du compte de gestion 2022

Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement 2021

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

SECTION INVESTISSEMENT

Solde d'exécution de la Section d'INVESTISSEMENT 21 992.10 € Excédent

REPORT: Inscription au compte 001 21 992.10 €

en

Recette

de la section d'Investissement au budget N+1

SECTION DE FONCTIONNEMENTMairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

RESULTAT A AFFECTER - 99.58 €

Pour mémoire, solde d'exécution de la Section

d'INVESTISSEMENT 21 992.10 € +

RESTES A REALISER EN DEPENSES

D'INVESTISSEMENT : 8 206.37 € -

RESTES A REALISER EN RECETTES

D'INVESTISSEMENT : 0 € +

SOLDE de CLOTURE de la SECTION

INVESTISSEMENT 13 785.73 € =

AFFECTATION AU COMPTE 1068 : 0 € de la section recettes d'Investissement du budget N+1

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation du résultat (le résultat d’investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d’investissement,

Après délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat comme suit :

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE au 31/12/2022 -99.58 €

Affectation obligatoire :

A la couverture d’autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (Cpte 1068)

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (Cpte 1068)

0

Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (Cpte 002) 0 €

Total affecté au Cpte 1068 0 € Déficit global cumulé au 31/12/2022

Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement -99.58 €

Vote à main levée:

Pour : 14Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-05

Affectation du résultat 2022 – commune

Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2022

Considérant les résultats identiques du compte de gestion 2022

Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement 2022

Constatant que le compte administratif présente les résultats suivants :

SECTION INVESTISSEMENT

Solde d'exécution de la Section d'INVESTISSEMENT 473 424.53 € Excédent

REPORT: Inscription au compte 001 473 424.53 €

en

Recette

de la section d'Investissement au budget N+1

SECTION DE FONCTIONNEMENT

RESULTAT A AFFECTER 749 932.98 €

Pour mémoire, solde d'exécution de la Section

d'INVESTISSEMENT 473 424.53 € +

RESTES A REALISER EN DEPENSES

D'INVESTISSEMENT : 1 078 606.12 € -

RESTES A REALISER EN RECETTES

D'INVESTISSEMENT : 374 078.50 € +

SOLDE de CLOTURE de la SECTION

INVESTISSEMENT - 231 103.09 € =

AFFECTATION AU COMPTE 1068 : 231 103.09 €Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

de la section recettes d'Investissement du budget N+1

Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation du résultat (le résultat d’investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d’investissement,

Après délibération, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat comme suit :

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE au 31/12/2022 749 932.98 €

Affectation obligatoire :

A la couverture d’autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (Cpte 1068)

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (Cpte 1068)

0

Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (Cpte 002) 518 829.89 €

Total affecté au Cpte 1068 231 103.09 € Déficit global cumulé au 31/12/2022

Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement

Vote à main levée :

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-06

Fongibilité des crédits – commune

La nomenclature M57 donne la possibilité pour l’exécutif, si l’Assemblée l’y a autorisé, de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section.

Cette disposition permet de disposer de plus de souplesse budgétaire puisqu’elle offre au Conseil municipal le pouvoir de déléguer au Maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de la section concernée.

Cette disposition permettrait notamment d’amender, dès que le besoin apparaîtrait, la répartition des crédits afin de les ajuster au mieux, sans modifier le montant global des sections. Elle permettrait également de réaliser des opérations purement techniques sans attendre.Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Dans ce cas, le Maire serait tenu d’informer l’assemblée délibérante des mouvements de crédits opérés lors de sa plus proche séance, dans les mêmes conditions que la revue des décisions prises dans le cadre de l’article L21 22-22 du CGCT.

Le Conseil Municipal, pour l’exercice 2023, pour le budget principal de la commune,

AUTORISE Madame le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (fonctionnement et investissement),

AUTORISE Madame le Maire à signer tout document s’y rapportant.

Vote à main levée :

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-07

Vote du budget primitif 2023 - panneaux photovoltaïques

Après examen des propositions de recettes et de dépenses, le projet s’équilibre ainsi :

- Section de fonctionnement ; recettes = dépenses = 4 782 €.

- Section d’investissement ; recettes = dépenses = 25 344.87 €

Tous les comptes et les chapitres ont été présentés aux membres du conseil municipal.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’approuver le Budget primitif 2023 commune tel qu’il est présenté.

Vote à main levée :

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Délibn°23-03-30-08

Vote du budget primitif 2023 - commune

Après examen des propositions de recettes et de dépenses, le projet s’équilibre ainsi :

- Section de fonctionnement; recettes = dépenses = 1 217 276.89 €.

- Section d’investissement ; recettes = dépenses = 1 936 508.52 €

Tous les comptes et les chapitres ont été présentés aux membres du conseil municipal. Madame Le Maire intervient sur le montant prévu pour la réfection de l’éclairage public. Elle informe qu’elle a reçu ce jour Monsieur Hamelin, ingénierie en éclairage public. Le dossier sera revu ultérieurement et cette personne se propose de venir lors d’un conseil municipal, présenter son action aux conseillers municipaux. Il est intervenu auprès des communes du Bailleul et de Parcé sur Sarthe.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’approuver le Budget primitif 2023 commune tel qu’il est présenté.

Vote à main levée:

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Délibn°23-03-30-09

Vote des taux d’imposition 2023

La collectivité est appelée à voter 3 taux pour l’année 2023 : celui de la taxe foncière sur les propriétés bâties, celui de la taxe foncière sur les propriétés non bâties, et celui de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.

Madame Le Maire présente le produit attendu sans augmentation des taux et les simulations avec augmentation.

Il propose une stabilité des taux qui seraient donc pour l’exercice 2023 identiques à ceux de 2022

Rappel 2022 Proposition 2023

Taxe foncière sur les propriétés bâties 34.58 % 34.58 %

Taxe foncière sur les propriétés non bâties 25.97 % 25.97 %

Taxe d’habitation 9.70 % 9.70 %

Le conseil municipal, après en avoir discuté et délibéré, décide de maintenir les taux d’imposition,Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

A savoir : 34,58 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties

25.97 % pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties

9.70 % pour la taxe d’habitation

Vote à main levée:

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Informations diverses

Chauffage stade

Suite à la réunion sur site du 28 mars 2023 où étaient présents : Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Michel JUDALET, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER et Nathalie PLASSAIS Sylvie RIBOT intervient sur les solutions envisagées pour réparer le chauffage du stade. Michel JUDALET fait remarquer que les locaux du foot sont très sales. Il demande si un planning de ménage est établi.

Patricia BESNIER explique que le ménage est fait une fois par semaine le samedi après-midi ou le dimanche matin et que le gros ménage est fait une fois par an. Les élus sont passés le mardi soir donc le ménage n’avait pas encore été fait.

Sylvie RIBOT précise qu’il ne faut pas pousser la terre dans les bouches d’évacuation d’eau Laurent CARTIER demande pourquoi la friteuse est toujours dans l’entrée et le panneau en bois posé sur le dessus risque de tomber.

Patricia BESNIER précise que la friteuse sera enlevée après le tournoi.

Un point est également fait sur les lampes à changer. SOGECO doit intervenir avant le tournoi pour les remplacer.

Sylvie RIBOT dit qu’il faudrait peut-être vérifier pourquoi les lampes grillent aussi souvent. Il y a peut-être un autre problème.

Travaux anciens vestiaires local associations

Madame le Maire informe le conseil municipal que la peinture de l’ancienne buvette a été refaite par 2 jeunes du dispositif argent de poche, des bénévoles du Cyclo et des bénévoles du conseil municipal. Merci à tous les participants

Peinture école

Les peintures de la classe 3 et le plafond de la classe 4 vont être réalisées pendant les vacances d’avril.

Travaux école

Madame Le Maire informe qu’elle a envoyée une seconde lettre recommandée concernant les malfaçons du lot menuiseries. Celle-ci est restée sans réponse. Un mail a été envoyé en mentionnant que sans réponse de leur part, il sera pris contact avec Qualibat. Nous avons eu un retour de mail, l’entreprise interviendra donc le 17 avril afin d’effectuer des tests sur une des fenêtres qui fuit et faire les finitions.

Brigitte TETU-EDIN : « comme quoi Qualibat ça marche mieux que la lettre recommandée avec accusé de réception »

Il a été pris contact avec l’entreprise du lot ITE pour leur demander d’intervenir pour finir les travaux.Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05  02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr

Madame Le Maire informe que l’architecte n’a pas pris dans les délais la lettre recommandée avec accusé de réception. Celle-ci nous est revenue.

Distributeur de pizza

Une personne a pris contact pour installer un distributeur de pizza. Par contre, l’emplacement nécessaire est de 4 m². Il propose de faire une convention d’occupation du domaine public, il propose également de faire une convention et de payer un loyer.

Sylvie RIBOT précise qu’à la Chapelle du Chêne le compteur est dédié pour la machine à pain. Laurent CARTIER dit qu’une machine du même style est installée à Sablé route de La Flèche, il trouve qu’il n’y a pas foule et que ça prend de la place.

Brigitte TETU-EDIN dit qu’il faudra qu’elle le rappelle si nous sommes intéressés.

Document unique

L’évaluation des risques professionnels des postes est prévue avec le centre de gestion le 6 et 7 avril.

Stagiaire

Un stagiaire arrive aux espaces verts pour 7 semaines à compter de fin mai.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 23 h 10.