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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 29 09 2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 2023 05 15
Procès Verbal - Proces verbal CM 2023 06 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Draveil.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 2023 06 09)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Environnement,
D». TARA RAR
RE)
VILLE
DE
Draveil
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
9
juin
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Draveil,
légalement
convoqué
le
02
juin,
s’est
assemblé
dans
la
salle
du
théâtre
Donald
Cardwell
de
Draveil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
PRIVAT,
Maire.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants:
M.
PRIVAT,
M.
ROUSSET,
Mme
JOURDANNEAU-FORT,
M.
BATTESTI,
Mme
DONCARLI,
M.
PHILIPPE,
Mme
BOUBY,
M.
GUIN,
Mme
LANDRAU,
Mme
CHEVEREAU,
Mme
HIDRI,
M.
SAINT-JULIEN,
Mme
ZOURHDI,
Mme
TZAREWSKY,
M.
MABROUK,
Mme
ALBORGHETTI,
M.
RAGUENES,
Mme
MATSA,
Mme
PAYEUR,
M.
CHARDEY,
Mme
BAUCE,
M.
PAQUET,
Mme
BELLAVY,
M.
GUIGNARD,
M.
DAMERVAL,
Mme
BOERI-CHARLES,
M.
CHARDONNET,
M.
BOUILLET
Etaient
absents,
excusés,
représentés
: Mme
ARNAUD
représentée
par
M.
BATTESTI,
M.
BARRANCO
représenté
par
M.
ROUSSET,
M.
DAFT
représenté
par
Mme
MATSA,
Mme
CHANARD
représentée
par
Mme
DONCARLI,
M.
GIOVANNACCI
représenté
par
M.
GUIN,
Mme
BREDIN
représentée
par
M.
MABROUK
Était
absent,
non
représenté
: M.
LEMAITRE
La
séance
a
été
ouverte
à
20h
sous
la
présidence
de
M.
PRIVAT,
Maire,
qui
a
fait
l'appel.
Mme
TZAREWSKY
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal.
Les
décisions
n°23
05
87,
n°
23
05
099
à
102,
portées
à
la
connaissance
des
conseillers
municipaux
présents,
ont
fait
l'objet
d'une
demande
de
précisions
de
la
part
de
M.
GUIGNARD),
précisions
qui
ont
été
apportées
par
M.
le
Maire
et
Mme
DONCARLI.
M.
le
Maire
indique
qu'une
délibération
a
été
posée
sur
table
et
propose
son
inscription
à
l'ordre
du
jour,
ce
qui
est
accepté
: "
Demande
exceptionnelle
de
report
de
gratuité
de
la
location
du
théâtre
à
l'association
FREEDANCE
91
pour
la journée
de
répétitions
de
son
spectacle
2023
»
Il ajoute
que
le
groupe
«
Transition
Démocratique,
Ecologique
et
Sociale
»
a
déposé
les
quatre
questions
suivantes
:
Question
1
: Motion
sur
les
transports
publics
Question
2
: Point
de
mi-mandat
sur
les
projets
d'écoles
Question
3
: Situation
du
périscolaire
et
de
l'accueil
de
loisirs
Question
4
: Avenir
de
la
base
de
loisirs
du
Port
aux
Cerises
Puis,
il procède
à
l’ordre
du
jour.
DCM
23
06
069
Convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
ROUSSET
qui
explique
que
la
ville
souhaite
reconduire
la
procédure
de
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
de
repas
en
liaison
froide
pour
les
services
de
la
ville
et
le
CCAS.
Il précise
que
ce
marché
doit
être
renouvelé
en
janvier
2024
pour
4
ans.
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
DAMERVAL:
«
Crise
de
l'énergie,
impact
du
changement
climatique,
crise
des
filières
agroalimentaires,
spéculation
et
captation
des
marges,
il
est
temps
de
changer
de
modèle.
Notre
santé
passe
par
la
qualité
de
l'alimentation.
Les
modes
de
production
et
de
consommation
de
l'alimentation
ont
des
effets
majeurs
sur
l'environnement.
Ces
faits
ne
sont
plus
remis
en
cause,
sauf
peut-être
par
le
porte-parole
des
lobbyistes,
le
Ministre
de
la
FNSEA. Nous
rappelons
notre
attachement
pour
un
Projet
Alimentaire
Territorial
qui
permet
d'élaborer
une
stratégie
complexe
pour
l'alimentation
en
coordonnant
l'ensemble
des
acteur-ices
concerné-es.
Il
nous
faut
prendre
en
compte
l'évolution
des
besoins
et
du
comportement
alimentaire
qui
est
manifeste.
Car
cela
parle
des
inégalités
sociales
mais
aussi
d'une
proposition
d’une
alternative
végétarienne
pour
diversifier
l'alimentation
proposée
et
diminuer
son
empreinte
environnementale
et
répondre
aux
problématiques
d'urgence
climatique
ou
encore
sur
la
santé
environnementale.
Nous
soutenons
la
demande
de
produits
de
saison
issus
d’une
agriculture
de
qualité,
respectueuse
de
l'environnement
et
de
la
santé,
en
circuits
courts,
avec
une
traçabilité
précise.
La
question
de
contrats
moins
dépendants
des
fluctuations
des
cours
de
l'énergie
et
de
la
spéculation
sur
les
matières
premières,
ou
encore
la
transformation
de
la
restauration
collective
font
parties
des
grands
défis
des
collectivités
comme
des
opérateurs
: part
de
viande,
lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire,
juste
répartition
des
coûts
et
des
hausses
entre
la
collectivité
et
la
participation
des
familles.
sont
autant
d'enjeux
auxquels
il faut
répondre.
Le
département
de
l'Essonne
travaille
sur
une
légumerie
qui
pourra
transformer
environ
3
000
tonnes
annuelles
de
fruits
et
légumes.
Nous
continuons
à
soutenir
un
PAT
pour
notre
ville
et
une
évolution
des
contrats
et
des
modes
d'approvisionnements.
»
M.
ROUSSET
répond
que
l'essentiel
des
points
soulevés
a
été
pris
en
compte,
par
anticipation
lors
de
la
passation
du
marché
précédent.
Ainsi,
depuis
4
ans,
les
barquettes
en
plastique
ont
été
supprimées
quand
cela
a
été
possible,
un
contrôle
gaspillage
a
été
mis
en
place,
les
critères
indiqués
dans
la
loi
EGALIM
ont
été
respectés
et
même
élargis
pour
ce
qui
concerne
la
qualité
des
produits,
les
pourcentages
de
produits
frais
et
produits
bio,
la
fourniture
d'un
plat
végétarien
par
semaine,
la fourniture
en
circuit
court...
Il
ajoute
que
la
question
relative
à
un
passage
en
liaison
chaude
demande
beaucoup
de
temps
et
de
gros
investissements
puisqu'aujourd'hui
aucune
école
n'est
équipée
pour
cela.
Aussi,
aujourd'hui
la
Ville
a
fait
le
choix
de
reconduire
un
marché
pour
une
fourniture
de
repas
en
liaison
froide.
M.
le
Maire
précise
qu'il
s'agit
d'approuver
le
principe
de
la
mise
en
œuvre
d’une
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
entre
la
Commune
et
son
C.C.A.S.,
et
d'autoriser
la
signature
de
la
convention
constitutive
de
groupement
de
commandes
ainsi
que
tout
autre
acte
consécutif
à
l'exécution
de
cette
convention. Délibération
approuvée
à l’unanimité,
Pour
: 30
Abstention
: 4
(M.
GUIGNARD,
Mme
BOERI-CHARLES,
M.
DAMERVAL,
Mme
BELLAY)
Contre
: 0
DCM
23
06
070
Prêt
de
salles
communales
aux
associations
à
titre
gracieux
Mme
JOURDANNEAU
FORT
présente
le
dossier
et
dit
qu'il
s’agit
d'accorder
un
prêt
de
salles
aux
associations
qui
en
ont
fait
la
demande
et
d'autoriser
la
signature
des
conventions
de
prêt
et
leurs
annexes. M.
le
Maire
invite
les
élus
à
voter
Délibération
approuvée
à l’unanimité,
Pour
: 34
Abstention
: 0
Contre
: 0
DCM
2306
071
Demande
exceptionnelle
de
report
de
gratuité
de
la
location
du
théâtre
à
l’association
FREEDANCE
91
pour
la journée
de
répétitions
de
son
spectacle
2023
Mme
JOURDANNEAU
FORT
rappelle
les
faits
et
M.
le
Maire
demande
aux
élus
d'approuver
la
délibération
proposée Délibération
approuvée
à l’unanimité,
Pour
: 34
Abstention
: 0
Contre
: 0
M
le
Maire
rappelle
aux
élus
de
l'opposition
que
les
questions
doivent
être
lues
sans
extrapolation.
La
question
orale
n°1
«
Motion
sur
les
transports
publics
»
est
posée
par
Mme
BELLAY
: «
Au
Conseil
municipal
du
13
décembre
2022,
nous
avons
proposé
une
motion
pour
défendre
les
transports
publics
en
lle-de-France.
La
population
draveilloise
dépend
des
RER C
et
D
pour
relier
Paris
sans
voiture.
Or,
les
tarifs
ont
fortement
augmenté
et
le
service
reste
très
dégradé
: trains
insuffisants
donc
bondés,
trains
2 retardés
ou
supprimés,
offre
de
soirée
s'arrêtant
trop
tôt.
Le
quotidien
en
est
très
affecté,
que
ce
soit
pour
le
travail
ou
les
loisirs.
Vous
n'étiez
pas
en
accord
avec
le
texte
exact
de
notre
motion
mais
vous
aviez
indiqué
être
préoccupés
par
ce
sujet.
Vous
aviez
donc
prévu
de
proposer
une
nouvelle
motion
sur
ce
sujet.
Nous
sommes
6
mois
plus
tard,
la
situation
reste
préoccupante.
Avez-vous
pu
préparer
cette
motion
annoncée
?
»
M.
le
Maire
répond
que
le
texte
proposé
étant
porté
par
Mme
BOERI
CHARLES,
il a
souhaité
attendre
son
retour
pour
présenter
la
proposition
de
la
majorité
municipale.
Il
s'engage
à
remettre
une
proposition
afin
de
présenter
la
motion
au
conseil
municipal
lors
d'un
prochain
conseil
municipal
(modification
apportée
lors
du
CM
du
27
juin).
La
question
orale
n°2
«
Point
de
mi-mandat
sur
les
projets
d'écoles
»
est
posée
par
M.
DAMERVAL
:
«
Dans
votre
programme
de
2020,
vous
aviez
annoncé
la
création
d'une
nouvelle
école
dans
le
quartier
Plaine
des
Sables-Mousseaux.
Vous
avez
depuis
indiqué
renoncer
à
ce
projet
étant
donné
qu'une
étude
chiffrée
avait
montré
que
le
besoin
n'était
pas
avéré.
Nous
avons
déjà
demandé
la
transmission
de
cette
étude
mais
ne
l'avons
pas
obtenue.
Pourriez-vous
nous
la
transmettre
?
||
s’agit
de
:AMO
diagnostic
et
prospective
effectifs
scolaires
et
des
établissements
du
premier
degré
à
10
ans,
par
ATTITUDES
URBAINES.
Plus
largement,
à
mi-mandat,
nous
souhaiterions
connaître
vos
orientations
sur
:-
un
autre
projet
de
votre
programme
2020,
concernant
le
déplacement
de
l'école
de
Champrosay
vers
le
site
de
Joffre
:est-ce
encore
prévu
?
quels
sont
les
critères
de
la
décision
?
le
calendrier
?
-
les
chantiers
de
rénovation
des
écoles,
notamment
s'agissant
des
enjeux
énergétiques
et
thermiques
?
- les
sécurisations
des
accès
aux
écoles,
notamment
sur
le
boulevard
du
Général
de
Gaulle
?
»
M.
PHILIPPE
répond
au
groupe
d'opposition
qu'ayant
saisi
la
Commission
d'Accès
aux
Documents
Administratifs
pour
que
cette
étude
leur
soit
transmise.
Ce
document
lui
sera
adressé
la
semaine
prochaine,
il
l'aura
donc
prochainement.
Ilajoute
que
pour
ce
qui
concerne
Champrosay,
il n'y
a
pas
aujourd'hui
de
déplacement
de
l'école
prévu
sur
le
site
de
Joffre
et
concernant
le
site
de
loisirs,
tous
les
travaux
sont
engagés
et
planifiés
pour
ouvrir
à
la
rentrée
dans
de
bonnes
conditions.
M.
le
Maire
reprend
la
parole
et
dit
que
l'équipement
présentant
des
malfaçons,
la
Ville
a
mis
en
œuvre
la
garantie
décennale
auprès
du
constructeur,
un
contentieux
s'en
est
suivi
ce
qui
explique
le
retard
pris
mais
la
Ville
a
obtenu
que
les
travaux
de
réhabilitation
soient
pris
en
charge.
L'ouverture
se
fera
en
septembre
2023. En
ce
qui
concerne
la
sécurisation
aux
abords
des
écoles,
il
dit
y
être
très
sensible
et
rappelle
la
mise
en
place
des
personnages
«
Arthur
et
Zoé
»
à
chaque
passage
piétons
à
proximité
des
écoles,
des
radars
pédagogiques,
des
barrières
de
protection
devant
toutes
les
écoles
pour
que
les
enfants
traversent
à
l'endroit
où
il y
a
l’agent
de
sécurité
chargé
de
les
accompagner.
Et,
plus
précisément,
pour
l’avenue
du
Général
de
Gaulle,
voie
à
grande
circulation,
il
rappelle
qu'il
y
a
des
barrières
tout
le
long
de
l'avenue
et
qu'il
travaille
avec
Mme
la
Députée
pour
obtenir
un
radar
au
niveau
de
l'entrée
de
l'école
Jules
Ferry.
Il
rappelle
également
sa
demande
auprès
des
services
de
la
Préfecture,
compétents
dans
ce
domaine,
pour
que
soient
installés
des
radar
jumelle
au
niveau
du
commissariat,
pour
la
sécurité.
La
question
orale
n°3
«
situation
du
périscolaire
et
de
l'accueil
de
loisirs
»
est
posée
par
Mme
BOERI-
CHARLES
;«
C’est
bien
toute
l'année
scolaire
2022-2023
qui
aura
été
marquée
par
les
insuffisances
de
l'accueil
périscolaire.
Nombre
de
familles
ont
été
mises
en
difficulté
pour
notamment
la
garde
de
leurs
enfants
le
mercredi
quand
les
parents
travaillent.
Les
parents
d'élèves
se
sont
mobilisés.
Cette
situation
ne
peut
plus
durer
et
les
problèmes
doivent
être
traités
en
profondeur
pour
la
rentrée
de
septembre
2023.
Le
système
de
réservation
mis
en
place
n'a
pas
donné
satisfaction
aux
familles,
et,
de
façon
plus
structurelle,
l'attractivité
des
emplois
de
ce
service
public
de
l'enfance
doit
être
améliorée
pour
en
assurer
la
pérennité
:
cela
passe
par
la
rémunération,
par
les
contrats
de
travail,
par
les
conditions
de
travail.
Quelles
sont
les
actions
entreprises
et
prévues
?
Envisagez-vous
une
modification
budgétaire
pour
mieux
financer
ce
service
public
?
Quelles
sont
les
conditions
actuelles
du
dialogue
avec
les
associations
de
parents
?
»
M.
Philippe
répond
qu'une
réunion
avec
les
parents
d'élèves
a
été
organisée
à
trois
reprises
et
qu'une
prochaine
réunion
est
programmée
le
15
juin.
Il
indique
également
qu'un
nouveau
règlement
intérieur
unique
pour
toutes
les
activités
périscolaires
est
en
cours
de
finalisation,
il ajoute
que
certaines
remarques
des
parents
ont
été
prises
en
compte.
En
matière
de
communication,
il
cite
le
dernier
communiqué
adressé
en
date
du
6
juin
à
l'ensemble
des
parents
et
indique
pour
les
mercredis
à
venir
que
trois
centres
de
loisirs
vont
finalement
rester
ouverts.
Il
ajoute
que
les
difficultés
de
recrutement
rencontrées
ne
sont
pas
spécifiques
à
Draveil,
la
pénurie
s'inscrit
dans
un
contexte
national. M.
ROUSSET
prend
la
parole
pour
évoquer
ce
contexte
national
et
dit
que
certaines
villes
ont
fait
le
choix
de
fermer
leurs
accueils
périscolaires.
La
Ville
de
Draveil
a
fait
le
choix
du
maintien
du
service
et
du
respect
du
droit
de
grève
mais
se
heurte
quotidiennement
à
une
désorganisation
du
service
dans
la
mesure
où,
pour
les
agents,
le
préavis
n'est
pas
obligatoire
et
ils
peuvent
faire
des
grèves
perlées
et
se
mettre
en
grève
à
n'importe
quel
moment
de
la journée
sur
un
temps
plus
ou
moins
court.
La
question
orale
n°4
«
Avenir
de
la
base
de
loisirs
du
Port
aux
Cerises
»
est
posée
par
M.
GUIGNARD
:
«
La
région
Ile-de-France
a
lancé
un
appel
à
manifestation
d'intérêts
«
Réinventons
les
îles
de
loisirs
de
la
Région
»
qui
a
marqué
une
priorité
sur
les
2
îles
de
loisirs
essonniennes
alors
que
les
DSP
d'Etampes
et
du
Port
aux
Cerises
se
finissent
respectivement
en
octobre
2024
et
décembre
2024.
Notre
ville
est
membre
du
SMEAG
de
l'île
de
Loisirs
du
Port
aux
Cerises,
cette
île
de
loisirs
couvre
une
partie
de
notre
territoire
et
alors
que
dans
d’autres
îles
les
départements
et
les
villes
souhaitent
sortir
de
la
gouvernance
des
îles,
notre
groupe
souhaite
vous
interroger
sur
: -
les
entreprises
qui
se
sont
positionnées
sur
le
marché
de
la
probable
future
DSP
concernant
l'île
de
loisirs
du
Port
aux
Cerises
;
-
les
discussions
concernant
le
rapprochement
avec
d'autres
îles
de
loisirs
; -
les
propositions
faites
par
les
villes
-et
en
particulier
notre
ville-
concernant
l'évolution
de
la
gouvernance.
».
M.
BATTESTI
commence
par
remercier
les
membres
du
SMEAG
pour
leur
assiduité
en
commission,
puis
il
indique
qu'il
n’y
a
pas
aujourd'hui
de
probable
future
DSP
pour
la
base
de
loisirs.
Il ajoute
que
les
membres
du
syndicat
comme
l’ensemble
des
élus
municipaux
se
positionnent
pour
un
maintien
du
cadre
de
verdure
existant
en
l'état.
Il
qualifie
la
base
de
loisirs
d’'écrin
de
verdure
en
milieu
urbanisé,
il souligne
que
c'est
ce
qui
fait
sa
spécificité
et
rend
peu
probable
tout
rapprochement.
En
ce
qui
concerne
l’évolution
de
la
gouvernance,
il
redit
que
l'équipe
municipale
souhaite
rester
décisionnaire
et
préserver
le
site
en
l'état
et
annonce
que
les
membres
du
SMEAG
viennent
de
se
positionner
par
écrit
à
propos
de
la
gouvernance.
II
conclut
en
faisant
un
point
sur
la
continuité
ou
la
reprise
des
activités
proposées
sur
le
site.
M.
le
Maire
remercie
les
membres
de
l'assemblée
et
clôt
la
séance.
La
séance
du
conseil
est
levée
à
20h32.
Mme
TZAREWSKY
M.
RRIVAT
Richard
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Draveil
Les
délibérations
et
la
liste
des
délibérations
sont
consultables
en
Mairie,
au
Secrétariat
Général,
aux
heures
d'ouverture
des
bureaux