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Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - ifdWkHWDGLNnCGaJAXbDUplUcBiQ0d5 8tEIsosTP37OeY1FrfAluEfpp6MjDXlB IfBoryT14dSopq2zqhHuQr5wkiUEtbaud5LwnrFDMCZrqfouVmdHSqVCSNe2qNzBnlEVk6dhtuGW2s0GoT6yBJKqy2fgM3kbeHKyTO15oHVqG 0ZN5E2H7Q5nEyrKrWp0joZRqBnWF5z1y Z6TmzXCdZA mY1IZgL7eRXFykz1n9iQ5Pv0yPsmv8Lje5mOHvH57uaZM)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 MAI 2023
______________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
2023/39 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 11 AVRIL 2023.
Vote : Unanimité.
2023/40 – DOMAINE ET PATRIMOINE : CESSION DE L’IMMEUBLE SITUÉ SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DE CASTILLY, 1019 ROUTE SAINT-GORGON (PARCELLES CADASTRÉES 142 A 266 ET 142 A 300).
Vote : 21 voix pour et 1 contre.
2023/41 – INTERCOMMUNALITÉ : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX POUR L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « ACTION SOCIALE D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE » POUR ACCUEILS COLLECTIFS ET ANIMATION EN FAVEUR DE LA PETITE ENFANCE, L’ENFANCE ET LA JEUNESSE DE 0 A 18 ANS.
Vote : Unanimité.
2023/42 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : DÉSIGNATION DES RÉFERENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS.
Vote : Unanimité.
2023/43 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : CONSEIL PORTUAIRE : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL.
Vote : Unanimité.
2023/44 – FINANCES : ÉCOLE PUBLIQUE PRIMAIRE DE TRÉVIÈRES – DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DÉCOUVERTE A MONTMARTIN-SUR-MER.
Vote : Unanimité.
2023/45 – FINANCES : GROUPE SCOLAIRE JACQUES PRÉVERT – DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DÉCOUVERTE EN ANJOU.
Vote : Unanimité.
2023/46 – BUDGET PRINCIPAL : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2023.
Vote : Unanimité.
2023/47 – FINANCES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR/DSIL 2023 : DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉOPROTECTION SUR LE SITE DE LA BASE DE LOISIRS – INSTALLATION D’UNE CAMÉRA.
Vote : Unanimité.
2023/48 – FINANCES : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR/DSIL 2023 : VÉGÉTALISATION DES CIMETIÈRES.
Vote : Unanimité.
2023/49 – FINANCES : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DE CRÉDITS SUPPLEMENTAIRES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Vote : Unanimité. 2023/50 – FINANCES : BUDGET PRINCIPAL : CESSION A TITRE ONÉREUX DE LA TONDEUSE JOHN DEERE.
Vote : Unanimité.
2023/51 – FINANCES : BUDGET SERVICE DES EAUX : CESSION COMPRESSEUR KAESER NON INVENTORIÉ.
Vote : Unanimité.
2023/52 – RESSOURCES HUMAINES : CRÉATION DE QUATRE POSTES A CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE.
Vote : Unanimité.
Les délibérations sont consultables en mairie.
Affiché le 6 juin 2023.