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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - F91OTjgEzl72lzxAF6oKlNq3iXDCVpr378tNq4lwiSnz8Hes4FrXGH8E9Qj8NHXk4CeodAo 2RlI1ba3qXZVVjfAQ8oWTLCGorXV7kIT GQcEY7KWqmOxOjtSKhVCuvZF5Q5OjKqYPA2zDffUrr8QqjNLIPno8hn4Qt4GnpysU3seaJv6Ge0ZN5E2b7RpWqOV0bVJ62QYgZawvuauXzPTMrNcJ9kC6ZjUhmCv95FcXKQvWf2ODk9PplfZNX6Xm1xczPD7B8SeafU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 DÉCEMBRE 2024
______________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
2024/74 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 29 octobre 2024.
Vote : Unanimité.
2024/75 – Environnement - Demande d’autorisation environnementale pour l’ajout d’une nouvelle chaudière,
la remise en fonctionnement d’un forage et l’augmentation et l’utilisation d’ammoniac dans les installations de réfrigération pour la coopérative d’Isigny Sainte Mère – avis du conseil municipal
Vote : 22 voix pour et 1 abstention.
2024/76 – Commande publique - Hôtel de Ville Isigny : Lancement de la consultation pour une mission de
maîtrise d’œuvre concernant la mise en accessibilité et la restauration de la façade sud de l’Hôtel de Ville d’Isigny-sur-Mer.
Vote : Unanimité.
2024/77 – Finances - Budget Principal 2024 : Vote de crédits supplémentaires – décision modificative n°3.
Vote : Unanimité.
2024/78 – Finances – Budget Principal 2024 : Admissions en non valeurs.
Vote : Unanimité.
2024/79 – Finances - Subvention aux associations 2024 : Comité des fêtes de la commune déléguée de Vouilly.
Vote : Unanimité.
2024/80 – Finances - Budget Service des eaux : Créances éteintes.
Vote : Unanimité.
2024/81 – Finances – Budget Service des eaux : Admissions en non valeurs
Vote : Unanimité.
2024/82 – Finances – Budget Principal et annexes : Fixation des durées d’amortissement.
Vote : Unanimité.
2024/83 – Finances – Budget Principal 2025 : Propositions de tarifs 2025.
Vote : Unanimité.
2024/84 – Finances - Budget Principal : Demande de subvention séjour à la montagne organisé par le foyer socio-éducatif du collège du Val d’Aure.
Vote : Unanimité.
2024/85 – Finances – BA Cinéma le Club 2025 : Propositions de tarifs 2025.
Vote : Unanimité. 2024/86 – Finances - Budget Service des eaux : Redevance consommation d’eau potable et la redevance pour performance des réseaux d’eaux potable pour l’année 2025.
Vote : Unanimité.
2024/87 – Finances - Budget Service des eaux 2025 : Propositions de tarifs 2025.
Vote : Unanimité.
2024/88 – Finances -: Acceptation d’un legs au profit de la commune déléguée de Neuilly-la-Forêt commune d’Isigny- sur-Mer – Succession M. Paul BLUZAT.
Vote : Unanimité.
2024/89 – Finances - Exonération exceptionnelle de la redevance d’occupation du domaine public au titre de l’année 2024.
Vote : 22 voix pour et 2 abstentions.
2024/90 – Ressources humaines - Tableau des emplois communaux : création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet.
Vote : Unanimité.
2024/91 – Ressources humaines – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale.
Vote : 23 voix pour et 1 abstention.
Les délibérations sont consultables en mairie.