Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkEtuwzAMRO CfWD
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91O
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91W
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkEtuwzAMRO CfWDJ
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVj0kOwjAMRe iPWo
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFUMsKgzAQ Je9F5P
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91O
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkN1uwyAMhd F91E
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFkMsOgjAQRf9l9oa
Déliberation - ?view=download&format=raw&data=eNpNkE0OgjAQhe8yF7B
Procès Verbal - C96H7HTNdvUx762v8E4jZIKElwnWO5aKP3v9UfCGNhYOt0dXCdb1Bqfgg1CP48deTgI6k8EnuxAUh3PtaqbKqMa4SbkC08yhKC20XAjCX8eXwjGZCx130Xq7ESpVQjpaQrKHRwYVRF5GhcbrmlcXO8RqhNLIPno8h25JW8Dz05W155H2lxcd1Ge6SayzT 2OZ6N2qWT1slkBHqEtVq6fs1Mj4U9yRZIx6Q2BHu5TuRcIrvN6E9UePplupdd43e52cUMrzfIbGn7
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - C96H7HTNdvUx762v8E4jZIKElwnWO5aKP3v9UfCGNhYOt0dXCdb1Bqfgg1CP48deTgI6k8EnuxAUh3PtaqbKqMa4SbkC08yhKC20XAjCX8eXwjGZCx130Xq7ESpVQjpaQrKHRwYVRF5GhcbrmlcXO8RqhNLIPno8h25JW8Dz05W155H2lxcd1Ge6SayzT 2OZ6N2qWT1slkBHqEtVq6fs1Mj4U9yRZIx6Q2BHu5TuRcIrvN6E9UePplupdd43e52cUMrzfIbGn7)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 3 MARS 2026
______________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
2026/09 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 3 février 2026.
Vote : Unanimité.
2026/10 – Environnement : SCEA POUSSIER – Castilly : demande de mise à jour des conditions d’exploitation d’un élevage bovin exploité par la SCEA POUSSIER au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
Vote : 18 voix pour et 4 abstentions :
2026/11 – Domaine et Patrimoine : Acquisition de l’ancien centre d’exploitation d’Isigny-sur-Mer appartenant au Département du Calvados.
Vote : Unanimité.
2026/12 – Finances : Budget Principal et Budget Annexe lotissement Le Pied de Poulain : Affectation de résultats provisoires 2025.
Vote : 21 voix pour et 1 abstention.
2026/13 – Finances : Budget Principal : Budget Primitif 2026.
Vote : 21 voix pour et 1 abstention.
2026/14 – Finances : Budget Annexe Lotissement le Pied de Poulain : Budget Primitif 2026.
Vote : 21 voix pour et 1 abstention.
2026/15 – Finances : Budget Principal : Autorisation de Programmes et Crédits de Paiements – Année 2026.
Vote : 21 voix pour et 1 abstention.
2026/16 – Finances : Fiscalité : Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2026.
Vote : Unanimité.
2026/17 – Finances : Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL/FONDS VERTS 2026 : Travaux de création de réserves incendie.
Vote : Unanimité.
2026/18 – Finances : Subvention 2026 : demande de subvention du groupe scolaire Jacques Prévert pour une sortie scolaire au Puy du Fou.
Vote : Unanimité.
2026/19 – Finances : Subvention 2026 : demande de subvention de l’association Etoile Sportive Lystrienne pour l’organisation d’une course cycliste sur la commune déléguée de Castilly.
Vote : Unanimité.
2026/20 – Finances : Convention de mutualisation entre la commune d’Isigny-sur-Mer et le Syndicat Mixte de Production d’eau potable du Nord Ouest Bessin (SPEP NOB) – Avenant n° 3.
Vote : Unanimité.
2026/21 – Finances : Budget Service des Eaux : Affectation de résultats provisoires 2025.
Vote : Unanimité.
2026/22 – Finances : Service des Eaux : Budget Primitif année 2026.
Vote : Unanimité.
Affiché le 9 mars 2026. Les délibérations sont consultables en mairie.