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Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal le 2 avril 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 07h49 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal le 2 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 2 avril 2026 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 2 avril 2026
À 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
▪ DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
▪ POUVOIRS
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Désignation des membres de la Commission de la Commande Publique et des Achats
(CcoPA),
2. Détermination du mode de scrutin
3. Commission consultative des services publics locaux - Création et désignation des
membres
4. Désignation des membres du Comité de Suivi du Centre Aquatique,
5. Désignation des représentants de la ville dans les établissements scolaires,
6. Désignation des représentants de la ville au sein de l’Office Municipal des Sports,
7. Désignation des représentants de la ville au sein de l’association Montigny International,
8. Désignation des représentants de la ville au sein du SPIC la Ferme du Manet,
9. Désignation des représentants de la Ville au sein de la D.I.R.E,
10. Désignation d’un représentant de la Ville au sein du groupement d’intérêt public
Maximilien,
11. Désignation d’un représentant de la Ville de Montigny-le-Bretonneux au sein du Conseil
d’administration du Centre d’Hébergement et de réinsertion sociale l’Équinoxe
12. Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant au sein du Comité
Stratégique de la société du Grand Paris
13. Rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes (M.
Chaudot), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 2 avril 2026 2/2
FINANCES
14. Règlement budgétaire et financier (RBF) (M. Rouesné),
15. Débat d’orientation budgétaire (DOB) pour le budget primitif 2026 (M. Rouesné),
RESSOURCES HUMAINES
16. Droit à la Formation des élus municipaux.
RECENSEMENT DES CONTRATS, MARCHES ET DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS L’EXERCICE DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le 27 mars 2026