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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre d
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 04 decembre 2024 Ordre du
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 04 decembre 2024 Ordre du)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
f
LL
,
.
HAUTES
Le
Conseil
communautaire
se
réunira
le
Mercredi
04
décembre
2024
MNOSGES
à 20h
communauté
à CORNIMONT,
salle
des fêtes,
24 rue
de
La 3è"° DIA.
de
communes
. . LHNmHBEwNER
Hi
=
=
a
12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30.
Ordre
du
jour
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
06
NOVEMBRE
2024
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
PRÉSIDENT
DANS
LE CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS
RENOUVELLEMENT
DE
LA CONVENTION
RGPD
CRÉDITS
D’INVESTISSEMENTS
POURVUS
AVANT
LE VOTE
DU
BUDGET
2025
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
BUDGET
PRINCIPAL
CRÉANCES
ÉTEINTES
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
SCHÉMAS
DIRECTEURS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- CHARGÉ
DE
COOPÉRATION
CTG
PÔLE
EAU
ET ASSAINISSEMENT
- ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITÉ
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
ADJOINT
ENCADRANT
TECHNIQUE
D’INSERTION
.
DEMANDE
DE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
DU
RÉSEAU
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
SUR
LA
PARCELLE
AY 85 - COMMUNE
DE
LA BRESSE
DEMANDE
DE SERVITUDE
DE
PASSAGE
DU
RÉSEAU
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
SUR
LA PARCELLE
AY 676-675-677-673-674-678
- COMMUNE
DE
LA BRESSE
DEMANDE
DE SERVITUDE
DE PASSAGE
DU
RÉSEAU
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
SUR
LA PARCELLE
AY 49-48-520-523-535-550-532-527-530
- COMMUNE
DE
LA BRESSE
DEMANDE
DE SERVITUDE
DE
PASSAGE
DU
RÉSEAU
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
SUR
LA PARCELLE
AY 493-487
- COMMUNE
DE
LA BRESSE
DEMANDE
DE SERVITUDE
DE PASSAGE
DU
RÉSEAU
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
SUR
LA PARCELLE
AY 495
- COMMUNE
DE
LA BRESSE
CONTRIBUTION
2024
AU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
VOTE
DES
TARIFS
INTERCOMMUNAUX
DE
L’ASSAINISSEMENT
POUR
L'ANNÉE
2025
VOTE
DES
TARIFS
INTERCOMMUNAUX
DE
L'EAU
POUR
L'ANNÉE
2025
FIXATION
DES
TARIFS
2025
POUR
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ASSAINISSEMENT
CORNIMONT-LA
BRESSE
RÈGLEMENTS
DES
SERVICES
EAU
POTABLE
ET ASSAINISSEMENT
ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
POUR
LA RÉALISATION
D’UNE
ÉTUDE
DIAGNOSTIC
DES
SYSTÈMES
D’ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
PACTE
TERRITORIAL
FRANCE
RÉNOV?
(PIG)
2025-2027
CONSEILS
EN ARCHITECTURE
CAUE
- 2025-2027
ORGANISATION
DE
LA SEMAINE
DU
PAYSAGE
2025
CONVENTION
D’ENGAGEMENT
POUR
LA
PROTECTION
ET LA GESTION
D'ESPACES
NATURELS
- SÎTE
NATUREL
DU
BAMBOIS
DE
BÂMONT
CONVENTION
D’ENGAGEMENT
POUR
LA PROTECTION
ET
LA GESTION
D'ESPACES
NATURELS
- SITE
NATUREL
DE
LISPACH
ET DE
LA TÉNINE
PROLONGATION
DU
DISPOSITIF
SARE
(SERVICE
D'ACCOMPAGNEMENT
POUR
LA
RÉNOVATION
DE
L'HABITAT)
POUR
L'ANNÉE
2024
AVENANT
CONVENTION
POUR
L’ACCÈS
DES
HABITANTS
DE SAINT-AMÉ
EN
DÉCHÈTERIE
DE
LE
SYNDICAT CONVENTION
DE
SOUTIEN
« GROUPEMENT
DE
COMMUNES
» POUR
LA
LUTTE
CONTRE
LES
DÉCHETS
ABANDONNÉS
DIFFUS
(LDA)
RÈGLEMENT
DE
FACTURATION
DE
LA REDEVANCE
INCITATIVE 31.
TARIFS
2025
DE
LA
REDEVANCE
INCITATIVE
32.
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
N°1
DU
PLU
DE
LE
SYNDICAT
33.
ZAE
DES
GRANDS
PRÉS
À VAGNEY
- VENTE
DU
LOT
N°2
34.
PLATEAU
IVRE
- CONVENTION
DE
PARTENARIAT
2025-2028
35.
CTEAC
- APPEL
À
PROJET
2024-2025
-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
36.
CTEAC
- AVENANT
AU
CONTRAT
POUR
ANNÉE
DE
BILAN
37.
CONVENTION
PLURIANNUELLE
- SOIRS
D'ÉTÉ
EN
LA
CHAPELLE
38.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
- LES
AMIS
DE
PFORZHEIM
39.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
-
LES
FÊLÉS
DU
LOCAL
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
- __ AMO
friches
La
Médelle
Didier
HOUOT,
Président
de
la CCHV