Déliberation - Liste des délibérations 21 nov

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Déliberation - Liste des délibérations 21 nov Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Cloud. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 21 nov)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Famille, Département des Hauts-de-Seine

| réoubique Française = SSL » à js de Saint-Cloud Liste des délibérations

Direction du service des assemblées

Séance du Conseil municipal du 21 novembre 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 21 novembre à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 14 novembre 2024.

Présents: Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Céline PEIGNÉ, Arnaud BOSSER, Claire LOUVET, Christophe WARTEL, Annie POTHIER, Sacha GAILLARD, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET.

Pouvoirs: ont été donnés de Jean-Christophe PIERSON à Éric BERDOATI, d'Anne COVO à Brigitte PINAULDT, de Mireille GUEZENEC à Capucine du SARTEL, d'Édith SAGROUN à Diane MICHOUDET, de François-Henri REYNAUD à Diane DOMAS, de Pauline GEISMAR à Françoise ASKINAZI, de Pierre CAZENEUVE à Pierre BOSCHE.

Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD

NUMERO OBJET RESULTAT

2024-79 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité

POUR : 33

2024-80 Désignation des représentants de la Ville au Syndicat intercommunal funéraire de la région NPPV: 2 ” parisienne (SIFUREP) {XBrunschvicg - A. Montet )

2024-81 Communication du rapport de la chambre régionale des comptes d'Île-de-France relatif à l'examen | PREND ACTE des comptes et de la gestion de la Ville de Saint-Cloud pour les exercices 2018 à 2023 Unanimité

2024-82 | Adoption du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - 2023 FRENDACTE

2024-83 | Décision modificative n°2 du budget principal de l'année 2024 Unanimité

. : 1 AE : POUR : 33 2024-84 gontrat de développement entre la ville et le conseil départemental des Hauts-de-Seine - Avenant ABST°: 2

n {X-Brunschvicg - A. Montet )

Décision de lancement de l'opération de requalification du pôle culturel des Avelines - Approbation 2024-85 | du programme et de son enveloppe financière prévisionnelle - lancement du concours de maîtrise | Unanimité d'œuvre - rémunération des membres experts du jury - indemnisation des candidats non retenus

2024-86 Approbation des rapports annuels de l'année 2023 relatifs aux délégations de service public PREND ACTE du stationnement payant Unanimité

POUR : 31

ABST: 3

“ ÿ de fla-de. (X-Brunschvicg - A. Montet- 2024-87 | Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France R. Maychmaz)

NPPV: 1

{S. de Larminat )

Autorisation de signer la convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés 2024-88 | sollicités par le secrétariat du Conseil médical interdépartemental placé auprès du Centre Unanimité interdépartemental de gestion de la Petite Couronne

Nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) — Modificatif n°6 relatif aux cadres d'emplois des 2024-89 | pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, techniciens de Unanimité laboratoire médical, manipulateurs d'électroradiologie médicale, préparateurs en pharmacie hospitalière et diététiciens territoriaux

2024-90 | Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2024 Unanimité

Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 21 novembre 2024

Publication électronique par Ville de Saint-Cloud le : 22/11/2024

Affichage en Mairie le : 22/11/2024 Éric BERDOATI

Maire

Vice-président du Conseil départem

des Hauts de Seine

1 GNI

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Hôtel de Ville - 13, place Charles de Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr