Procès Verbal - 01 PV 1ER CONSEIL 20 03 2026 DEF

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Procès Verbal - 01 PV 1ER CONSEIL 20 03 2026 DEF Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mesnil-Saint-Denis. Lien du pdf (Procès Verbal - 01 PV 1ER CONSEIL 20 03 2026 DEF)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Page 1 / 7

C O N S E I L M U N I C I P A L

D u V E N D R E D I 2 0 M A R S 2 0 2 6 à 1 9 h 3 0

P R O C E S - V E R B A L

Étaient Présents C. CHAUVIERRE – Q. ABOUT – H. BATT-FRAYSSE – K. BENABDALLAH – C. BROSSARD – J.M. BRUISSON – B. CAUMONT – N. COCHET – C. COLALONGO – D. DEMUYT – V. DEZ – T. GOLLERY – N. GRANDAMME – B. JOUBERT – V. LE BOURDOULOUS – M. LEBIHAN – S. LEGRAND CLAESSENS – L. LEMIUS – A. LOPES – C. MATHILLON DELMARTY – H. MENDES MARQUES – J.M. MICHENAUD – C. SUCHEL – N. VOYNEAU – F. WINTER – C. BUHOT – H. CLAUZIER – P. EGEE – N. PERRIAU.

Représenté :-

Excusé :-

ORDRE DU JOUR :

I. Désignation du Président de l’assemblée

II. Désignation d’un Secrétaire de séance

III. Autorisation au Directeur Général des Services ou à un autre chef de service d’assister en tant qu’auxiliaire au conseil municipal pour aider le secrétaire de séance

IV. Election du Maire

V. Fixation du nombre des Adjoints

VI. Election des Adjoints

VII. Charte de l’élu local

VIII. Approbation des procès-verbaux précédents

IX. Compte rendu de décisions

Monsieur Christophe BUHOT, Maire sortant ouvre la séance à 19h30, procède à l’appel et prononce le discours suivant :

« Tout comme les Maires de la C.C.H.V.C. et du Canton, ils sont devenus des amis sincères et fidèles sur qui je peux compter. Je veux enfin exprimer ma profonde gratitude à toutes celles et ceux qui se sont engagés à mes côtés durant cette campagne. Colistiers, bénévoles et soutiens, leur engagement, leur énergie et leur attachement au Mesnil forcent le respect et donnent de l'espoir. Avec l'ensemble de l'équipe de Naturellement Mesnil, nous restons profondément attachés à notre commune et à ses habitants et continuerons à nous engager pour elle avec détermination sous de multiples formes. Enfin, et au titre de la continuité républicaine, j'espère que les projets entamés par l'actuelle mandature pourront être finalisés et prolongés par la nouvelle, comme nous l'avons fait à notre arrivée. Une nouvelle fois, je tiens en tant que tête de liste et au nom de l'ensemble de la liste Naturellement Mesnil, je tiens à féliciter l'équipe élue menée par Monsieur Cédric CHAUVIERRE.

Nous leur souhaitons courage, pugnacité et vigilance. Nous leur souhaitons également efficacité, bienveillance et savoir cultiver la concorde dans l'intérêt des Mesnilois et dans l'intérêt de notre territoire.

Bonne chance à vous. Vive le Mesnil. Merci ».Page 2 / 7

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I- Désignation du Président de l’Assemblée pour l’élection du Maire

Monsieur Jean-Michel MICHENAUD, doyen d’âge est désigné Président de l’Assemblée.

Il constate que le quorum est atteint suite à l’appel précédemment effectué. L’Assemblée peut valablement délibérer.

II- Désignation d’un Secrétaire de séance

Monsieur Thomas GOLLERY est désigné Secrétaire de séance.

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Il est procédé à la constitution des membres du bureau.

Outre le secrétaire déjà désigné, le Président invite le Conseil Municipal à désigner deux assesseurs :

- Monsieur Nicolas COCHET

- Madame Nicole PERRIAU

Discours de Monsieur MICHENAUD :

« Quand au mois de juin 95, j'ai participé à mon premier Conseil Municipal, je ne m'imaginais pas qu'un jour j'en serais le doyen. C'est donc avec beaucoup d'émotion que j'ouvre cette séance inaugurale, séance qui sera consacrée à l'installation de la nouvelle municipalité ».

III- Autorisation au Directeur Général des Services ou à un autre chef de service d’assister en tant qu’auxiliaire au conseil municipal pour aider le secrétaire de séance

Le Conseil Municipal peut adjoindre au secrétaire de séance des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.

Il est proposé que le Directeur Général des Services ou un chef de service assiste le secrétaire en tant qu’auxiliaire.Page 3 / 7

IV- Election du Maire

Rapporteur M. MICHENAUD

Monsieur MICHENAUD demande à l’assemblée qui est candidat à la fonction de Maire.

Monsieur Cédric CHAUVIERRE est seul candidat.

Le vote pour l’élection du Maire a lieu à bulletin secret.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

nombre de conseillers présents a l’appel mais n’ayant pas pris part au vote….. ... 0 nombre de votants (enveloppes trouvées dans l’urne)……………………………. . 29 nombre de suffrages nuls……………………………………………………………. ..... 0 nombre de suffrages blancs…………………………………………………………...... 3 nombre de suffrages exprimés…………………………………………………….. .... 26 majorité absolue……………………………………………………………………….... 14

Ont obtenu :

– Monsieur Cédric CHAUVIERRE a obtenu 25 (vingt-cinq) voix – Monsieur Quentin ABOUT a obtenu 1 (une) voix

A l’issu du scrutin Monsieur MICHENAUD Président (doyen) proclame élu Maire Cédric CHAUVIERRE.

Le Maire est immédiatement installé.

Le doyen lui remet l’écharpe.

Monsieur Cédric CHAUVIERRE, Maire assure la Présidence de la séance.

V- Détermination du nombre des Adjoints

Rapporteur Monsieur CHAUVIERRE

La Loi prévoit la nécessité de désigner au moins un Adjoint au Maire (art. L 2122- 1), le Conseil Municipal en détermine le nombre sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal (art. L 2122-2).

Pour Le Mesnil-Saint-Denis, le nombre d’Adjoints maximum est de 8.

Le Maire propose un nombre d’Adjoints égal à 8.

VOTE à l’unanimité.Page 4 / 7

VI- Election des adjoints

Rapporteur Monsieur CHAUVIERRE

L’élection des Adjoints au Maire s’effectue au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de stricte parité pour ces listes.

Un dernier appel à candidature.

Lors de la séance, le Conseil Municipal décide de laisser un délai de 2 minutes pour le dépôt auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’Adjoint au Maire.

A l’issue de ce délai, le Maire constate que 1 liste a été déposée, celle conduite par Madame Véronique DEZ.

Il est procédé au vote à bulletin secret.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

nombre de conseillers présents à l’appel mais n’ayant pas pris part au vote….. ...... 0 nombre de votants (enveloppes trouvées dans l’urne)……………………………. ... 29 nombre de suffrages nuls…………………………………………………………….. ...... 0 nombre de suffrages blancs…………………………………………………………........ 4 nombre de suffrages exprimés……………………………………………………… .... .25 majorité absolue………………………………………………………………………...... 13

La liste conduite par Madame Véronique DEZ ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au Maire dans l’ordre du tableau :

Monsieur le Maire proclame les 8 Adjoints immédiatement installés et procède à la remise des écharpes et des insignes.

Les membres du Conseil Municipal sont classés dans l'ordre du tableau selon les modalités règlementaires.

Monsieur le Maire procède à la remise des insignes à tous les Conseillers Municipaux.

Véronique DEZ 1ère Adjointe au Maire

Quentin ABOUT 2ème Adjoint au Maire

Hélène BATT-FRAYSSE 3ème Adjointe au Maire

Jean-Marc BRUISSON 4ème Adjoint au Maire

Adelaïde LOPES 5ème Adjointe au Maire

Kamel BENABDALLAH 6ème Adjoint au Maire

Sylvie LEGRAND CLAESSENS 7ème Adjointe au Maire

Jean-Michel MICHENAUD 8ème Adjoint au MairePage 5 / 7

VII- Charte de l’élu local

Rapporteur Monsieur CHAUVIERRE

Conformément à l'article L 2121-7, lors de la première réunion du Conseil Municipal, immédiatement après l'élection du Maire et des Adjoints, le Maire donne lecture de la charte de l’élu local prévue à l'article L 1111-1-1 du CGCT.

Le Maire remet aux Conseillers Municipaux une copie de la charte de l'élu local et de certains articles du CGCT qui portent sur les conditions d'exercice des mandats municipaux (art. L 2123-1 à L 2123-35). Il procède à la lecture de la charte.

Les membres du Conseil Municipal en prennent acte.

VIII- Approbation des procès-verbaux précédents

En vertu de l'article L 2121-15, le procès-verbal de l’Assemblée précédente est approuvé.

Les 2 procès-verbaux précédents ont été adressés à l’ensemble des membres du Conseil Municipal.

- Procès-verbal du 05/02/2026

VOTE : 4 POUR – 25 CONTRE – 0 ABSTENTION

- Procès-verbal du 11/02/2026

VOTE : 4 POUR – 25 CONTRE – 0 ABSTENTION

IX- Compte-rendu de décisions

Rapporteur Monsieur CHAUVIERREPage 6 / 7

N° Objet Périmètre Nom de l’Entreprise

Durée et date Coût en euros

HT/an ou coût

forfaitaire HT

Coût en euros

TTC/an ou

coût

forfaitaire

TTC

Maximum du

marché sur la

durée totale

€HT

Explications pour CMal

2026/02 Convention guide pratique

2026

Commune COM 2000 1 an Autofinancé par des encarts publicitaires pour promouvoir les commerçants locaux

2026/03 Avenant n°5 LOT18 marché

02-2024 Réhabilitation BDF

Bois du Fay ALGECO 30-06-2026 68 454,65 82 145.58 Prolongation de location des bungalows jusqu'au 30 juin 2026.Page 7 / 7

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la prochaine séance, notamment consacrée aux désignations, se tiendra le lundi 30 mars à 19h30. Il précise que cette séance sera, dans la mesure du possible, retransmise en direct.

Monsieur le Maire porte ensuite à la connaissance de l’Assemblée les principaux événements organisés sur la commune :

• Samedi 28 mars : carnaval des enfants, concert de M. Francis VIDIL et apéro

jazz.

• Dimanche 29 mars : rassemblement « Ren’Car78 », course « La Récré des 4

Châteaux, conférence « La ville de Trappes et son histoire » et festival « Jazz à toute heure ».

Monsieur le Maire remercie les personnes présentes pour leur participation à cette séance d’installation.

Il souligne la forte participation des électeurs lors du scrutin municipal (66 %) ainsi que la qualité de l’expression démocratique, caractérisée par un faible nombre de bulletins blancs et nuls.

Au regard des résultats, Monsieur le Maire rappelle les responsabilités qui incombent à la nouvelle équipe municipale. Il indique pouvoir s’appuyer sur un Conseil composé de 29 élus aux profils complémentaires, engagés au service de la population.

Il précise que le mandat débute et que les actions seront conduites de manière progressive. Dans un souci de transparence, il sera procédé à la retransmission en direct des séances du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire remercie l’Assemblée et informe de l’organisation d’un moment de convivialité à l’issue de la séance.

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Monsieur le Maire remercie de leur présence Monsieur Philippe BENASSAYA, Maire de Bois-d’Arcy, ainsi que Monsieur Nicolas DAINVILLE, Maire de La Verrière, et les félicite pour leur réélection.

Il informe également l’Assemblée de l’absence de Monsieur Othman NASROU, Vice- président de la Région Île-de-France, initialement attendu, retenu en raison de difficultés de circulation.

Monsieur le Maire salue par ailleurs la présence de Madame Evelyne AUBERT, Maire honoraire, qu’il remercie.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20h42.