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Procès Verbal - Proces verbal 1
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 1)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Investissement et développement économique,
1 sur 9
C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du 31 mars 2021
O R D R E D U J O U R
1. Désignation du secrétaire de séance Page 2
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2021 Page 2
3. Vote du compte administratif 2020 Pages 2 à 5
4. Affectation des résultats 2020 dans le budget primitif 2021 Page 5
5. Vote du compte de gestion 2020 du trésorier municipal Page 6
6. Vote des taux d’imposition 2021 Pages 6 à 7
7. Vote du budget primitif 2021 Page 7
8. Personnel : CDD aux services techniques Pages 7 à 8
9. Personnel : actualisation de différents postes d’adjoints techniques Page 8
(sujet reporté)
10. Personnel : tableau des effectifs au 15 mars 2021 Page 8
11. Personnel : compte épargne temps Page 8
12. Broyage de végétaux : renouvellement de la convention avec l’AdC Page 8
13. Compte – rendu des commissions Pages 8 à 9
14. Calendrier Page 9 2 sur 9
L’an deux mille vingt et un, le 31 mars à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet, dûment convoqué le 25 mars 2021, s’est réuni en session ordinaire à la salle de la Prairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.
Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Chantal RIPOCHE, Claire BIMIER, Pascal DANIEAU, Claudia THARREAU, Yannick LOGER, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Guy VASSOR, Laurence TISSEROND, Jean-Luc HAMARD, Eric LOMBART, Evelyne MERLET, Nathalie CAILLAUD, Céline FROGER, Myriam GOURDON, Laetitia COULONNIER, Nadine BOURCIER, Valérie DURAND.
Membres absents : Olivier BACLE (pouvoir à Claire BIMIER), Jean-Robert TIGNON
Secrétaire de séance : Claire BIMIER
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
A l’unanimité, le conseil municipal a désigné Madame Claire BIMIER secrétaire de séance.
2 – APPROBATION A L’UNANIMITÉ DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2021
3 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM)
013 Atténuations de charges 34 000,00 70 Produits des services 164 060,00 73 Impôts et taxes 1 565 762,00 74 Dotations et participations 357 354,00 75 Autres produits gestion courante 56 870,00
2 178 046,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 15 000,19
2 193 046,19
042 Opérations d'ordre entre section 0,00
043 Op. ordre intérieur de section 0,00
0,00
2 193 046,19 G 2 304 348,77
+
I 1 323 406,81
TOTAL GENERAL G +I 3 627 755,58
Sous-total des recettes de gestion courante
Total des recettes réelles
R002 Excédent de fonctionnement reporté de 2019
TOTAL
Total des recettes d'ordre 0,00
0,00
0,00
2 304 348,77
29 149,19
0,00
2 275 199,58
40 566,09
413 772,76
77 360,42
Titres émis
1 624 638,84
118 861,47 3 sur 9
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+
RAR2019)
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
1068 Dotations Fonds divers Réserves 315 161,25
10 Dotations Fonds divers (hors 1068)
(FCTVA + TA) 48 119,75
024 Produits des cessions 364,00
363 645,00
363 645,00
021 Virement de la section de fonct. 1 366 281,00
040 Opérations d'ordre entre sections 54 770,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
1 421 051,00
1 784 696,00 H 448 779,89 L 0,00
J 0,00
H+J 448 779,89 TOTAL GENERAL
Titres émis
27 764,82
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
Total recettes d'ordre d'investissement 54 768,24
R001 Excédent d'investissement
reporté de 2019
0,00
54 768,24
0,00
0,00
0,00
394 011,65
0,00
366 246,83
Total recettes réelles d'investissement 0,00
0,00
Sous-total des recettes financières 0,00
51 085,58 0,00
0,00
0,00
0,00
315 161,25
RAR au 31/12/20
0,00
Sous-total des recettes d'équipement 0,00 27 764,82
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
011 Charges à caractère général 634 916,00
012 Charges de personnel 1 004 472,00
014 Atténuations de produits 40 381,00
65 Autres charges gestion courante 365 907,00
2 045 676,00
66 Charges financières 34 251,00
67 Charges exceptionnelles 15 475,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
2 095 402,00
023 Virement à la sect° d'investis. 1 366 281,00
042 Opérations d'ordre entre section 54 770,00 043 Op. ordre intérieur de section 0,00
1 421 051,00
TOTAL 3 516 453,00 A 2 021 398,48
C 0,00
TOTAL GENERAL A+C 2 021 398,48
sous-total des dépenses de gestion courante
Total dépenses réelles
D002 Déficit de fonctionnement
reporté de 2019
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
54 768,24
578 244,35
983 826,05
14 181,00
351 785,38
Total dépenses d'ordre
0,00
54 768,24
1 966 630,24
1 928 036,78
26 328,74
12 264,72
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM) Mandats émis 4 sur 9
DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
DÉTAIL DES DÉPENSES D’ÉQUIPEMENT 2020
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM +RAR
2019)
20 0,00
204 Subventions d'équipement versées 59 238,00
21 Immobilisations corporelles 1 026 957,75
22 Immos reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 540 000,00
1 626 195,75
10 plan de relance FCTVA 0,00
13 Subvention d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 101 639,00
020 Dépenses imprévues 0,00
101 639,00
1 727 834,75
040 Opérations d'ordre entre sections
(reprise provision perte de change)
0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
0,00
1 727 834,75 B 784 420,85 F 259 900,00
+
D 56 861,25
B+D 841 282,10
D001 Déficit d'investissement reporté 2019
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total dépenses d'ordre d'investissement 0,00
259 900,00 784 420,85
0,00
0,00 0,00
0,00
Total dépenses réelles d'investissement
0,00 85 344,22
198 200,00
0,00
Sous-total des dépenses financières
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12/20
322 341,80
0,00
0,00 85 344,22
0,00
322 967,00
61 700,00
Sous-total des dépenses d'équipement
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
TOTAL GENERAL
53 767,83
0,00 0,00
259 900,00 699 076,63
IMPUTATIONS NATURE DE LA DEPENSE REALISE 2020 RESTE A
REALISER
2021
rénovation éclairage public 2019 27 999,86
remplacement lampes du stade 1 311,44
Alimentation électrique bateau lavoir 404,13
éclairage public impasse des Acacias 627,05
Rénovation éclairage public 2020 20 503,72
Eclairage rue Bas Saint Léger 2 921,63
2111 Achat terrain liaison piétonne La Séguinière Saint Léger 5 000,00
2128 salle de la Prairie solde mur anti-bruit 52 896,60
21311 Aménagement accueil mairie La Poste 121 415,53
buvette du foot 71 008,45 26 000,00
Maison de l'Enfance (lanteneaux sur l'existant) 7 164,00
Hangar de la gare 192,00
2152 Totem mairie La Poste 1 893,36
2041582
21318 5 sur 9
DÉTAIL DES DÉPENSES D’ÉQUIPEMENT 2020
Monsieur le Maire ayant quitté la salle, le conseil municipal ADOPTE à l’unanimité le compte administratif 2020.
4 – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 DANS LE BUDGET PRIMITIF 2021
Recettes Dépenses Report 2019 TOTAL
RESULTATS 2020 :
Fonctionnement 2020 (G-A+I) 2 304 348,77 - 2 021 398,48 + 1 323 406,81 = 1 606 357,10
Investissement 2020 (H-B-D) 448 779,89 - 784 420,85 - 56 861,25 = -392 502,21
RESTES A REALISER 2021 (L-F): 0,00 - 259 900,00 = -259 900,00
BESOIN DE FINANCEMENT : -392 502,21 -259 900,00 = -652 402,21
AFFECTATION dans le BP 2021 : 1 606 357,10
652 402,21
Dont report en fonctionnement 002 .+ 953 954,89
Dont affectation en recette d'investissement 1068 pour couvrir le besoin de financement
A l’unanimité, le conseil municipal VOTE l’affectation des résultats 2020 dans le budget 2021.
IMPUTATIONS NATURE DE LA DEPENSE REALISE 2020
RESTE A
REALISER
2021
jeux pour enfants étang 21 000,00
services techniques : sèche linge lave linge 879,00
traceuse terrains de foot 912,00
tracteur tondeuse 29 880,00
sèches mains école 1 153,44
services techniques : compresseur 742,92
photocopieur école 4 219,20
ordinateurs école 2 422,38
ordinateur mairie 1 374,24
plan numérique école … 17 600,00
2184 mobilier école 1 082,52
mobilier extension Maison de l'Enfance 13 100,00
2188 dalle béton jeux de l'étang 4 106,16
2312 Etude rue de l'Etoile 10 000,00
2313 Extension Maison de l'Enfance 322 967,00 188 200,00
699 076,63 259 900,00 TOTAL
2158
2183 6 sur 9
5 – VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020 DU TRÉSORIER MUNICIPAL
A l’unanimité, le conseil municipal ADOPTE le compte de gestion 2020 présenté par la trésorerie municipale.
6 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2021
Au cours de la séance du 12 février 2021, le conseil municipal a décidé une augmentation uniforme de 0,75 % des taux des taxes foncières propriétés bâties et non bâties. Le taux de la taxe d’habitation a été gelé par la loi de finances 2020.
Depuis, de nouvelles modalités pour le vote des taux d’imposition nous ont été communiquées. Les nouveautés pour 2021 sont les suivantes :
La taxe d’habitation et la compensation versée par l’Etat, disparaissent ;
Pour les communes, elles sont remplacées par la part départementale sur la taxe foncière propriétés bâties, attribuée dès cette année ;
TOTAL
3 516 453,00 5 301 149,00
5 301 149,00
(h - d) Déficit 335 640,96 52 690,67
Annulations de mandats (g) 0,00 2 933,21 2 933,21
Dépenses nettes (h = f - g) 784 420,85 2 021 398,48 2 805 819,33
RÉSULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent 282 950,29
Mandats émis (f) 784 420,85 2 024 331,69 2 808 752,54
Réductions de titres (c) 7 758,33 7 758,33
Recettes nettes (d = b - c) 448 779,89 2 304 348,77 2 753 128,66
DÉPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 1 784 696,00
Titres de recette émis (b) 448 779,89 2 312 107,10 2 760 886,99
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 1 784 696,00 3 516 453,00
RESULTAT A LA
CLOTURE DE
L'EXERCICE
PRECEDENT :
2019
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2020
RESULTAT DE
L'EXERCICE
2020
RESULTAT DE
CLOTURE DE
L'EXERCICE
2020
Investissement -56 861,25 -335 640,96 -392 502,21
Fonctionnement 1 638 568,06 315 161,25 282 950,29 1 606 357,10
TOTAL 1 581 706,81 315 161,25 -52 690,67 1 213 854,89 7 sur 9
Base d’imposition
2020
Bases 2021 =
2020 + 0,2% de
revalorisation
Taux 2020
commune
Taux 2020
commune +
département
augmentation
des taux décidée
par le conseil
+ 0,75 %
TH 3 563 756 disparition 15,75
TFPB 2 321 071 2 330 000 21,58 42,84 43,16
TFPNB 49 402 49 200 * 43,18 43,18 43,50
* Par sécurité, revalorisation non appliquée sur la base de la TFPNB – prévision 2021 donnée par la trésorerie
Produits 2020 Simulation produits 2021 avec taux
inchangés
Simulation produits 2021
avec augmentation du taux
de +0,75%
TH 561 291 € disparition disparition
TFPB 500 731 € 1 062 022 € (grâce à un coef.
Correcteur)
1 069 478 € (1062022
+ 2330000 x (43,16 – 42,84))
TFPNB 21 332 € 21 245 € 21 402 €
TOTAL 1 083 354 € 1 083 267 € 1 090 880 €
Gain par rapport à 2020 - 87 € + 7 526 €
Un coefficient correcteur permettra de toucher la même somme globale qu’en 2020, hors augmentation des taux.
En appliquant une augmentation de 0,75% sur les taux 2020, les estimations seraient les suivantes :
A l’unanimité, le conseil municipal VALIDE les nouveaux taux d’imposition 2021.
7 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
Après présentation du détail article par article, le conseil municipal ADOPTE à l’unanimité le budget primitif 2021
8 – PERSONNEL : CDD AUX SERVICES TECHNIQUES
Prolongement d’un CDD :
Le conseil municipal, dans sa séance du 12 février dernier, avait créé un CDD aux services techniques pour un besoin ponctuel en maçonnerie. La durée courait du 8 février au 5 mars.
Depuis, il est apparu judicieux de prolonger ce recrutement jusqu’au 16 avril 2021, afin de construire immédiatement un local rangement pour l’école publique. Ce local était un projet pour 2021.
A l’unanimité, le conseil municipal VALIDE cette prolongation.
Création d’un CDD « espaces verts » aux services techniques :
N’ayant pas trouvé d’apprenti « espaces verts » pour l’année 2020-2021, les services techniques doivent être renforcés à l’approche de la reprise des activités espaces verts. 8 sur 9
Il est demandé au conseil municipal de créer un CDD pour une période de 6 mois. Le recrutement interviendrait fin avril début mai.
A l’unanimité, le conseil municipal CRÉE ce CDD pour 6 mois.
9 – PERSONNEL : ACTUALISATION DE DIFFÉRENTS POSTES D’ADJOINTS TECHNIQUES
Sujet reporté
10 – PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 15 MARS 2021
Suite à ces différents changements, l’effectif communal s’établit comme suit au 15 mars 2021 :
25 titulaires ou stagiaires dont 11 à temps complet, soit 19,28 équivalents temps plein ; 13 contractuels.
A l’unanimité, le conseil municipal VALIDE ce nouveau tableau des effectifs.
11 – PERSONNEL : COMPTE ÉPARGNE TEMPS
L’instauration du compte épargne temps est obligatoire dans les collectivités territoriales. Il permet d’accumuler des droits à congé dans la limite de 60 jours pour un temps complet. Seuls les RTT et les congés annuels peuvent être mis dans le CET.
Les droits épargnés pourront être uniquement utilisés sous forme de congés, par exemple pour prendre une longue période de vacances ou pour anticiper un départ à la retraite… Leur utilisation est appréciée au regard des nécessités du service.
A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE ce dispositif.
12 – BROYAGE DE VÉGÉTAUX : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ADC
Par une délibération du 25 mars 2016, la commune et l’agglomération avaient passé une convention pour valoriser les déchets verts produits par les espaces verts communaux en les broyant.
Les modalités sont les suivantes :
L’AdC met à disposition gratuitement un broyeur. Le broyage est assuré par des entreprises de réinsertion, avec la présence d’un agent communal.
Le bois déchiqueté est utilisé sur place dans les massifs ou les composteurs communaux.
Cette convention est arrivée à son terme. L’AdC propose de la renouveler dans les mêmes termes.
A l’unanimité, le conseil municipal APPROUVE le projet de convention.
13 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
Cadre de vie :
-Extension maison de l’enfance : les travaux sont terminés et le nouveau bâtiment est ouvert pour les enfants.
-Buvette du foot : les aménagements sont quasiment terminés. Elle est à disposition du club de foot depuis le 20 mars.
Vie sociale :
-Relais assistants maternels : la situation est tendue pour les places de garde pour les plus petits enfants. Les assistantes maternelles sont de moins en moins nombreuses après les départs à la retraite. D’autres modes de gardes sont à favoriser.
-Echange sur le thème du développement durable, notamment l’idée de jardins partagés, d’économie de papier… 9 sur 9
-L’appartement au 2 bis rue de Bretagne (au-dessus de l’ancienne poste) a été visité par l’association France Horizon. Aucune décision n’a été prise quant à sa future affectation.
Vie associative/communication :
-Le bulletin municipal est bientôt prêt.
-La course Cholet Pays de la Loire s’est bien déroulée le dimanche 28 mars.
-Dimanche prochain 4 avril : animation sur le marché (œufs de Pâques) ; également pour le 2 mai avec distribution gratuite de muguet offert par 2 St Légeois.
-CME, samedi 27 mars : la boîte à livres est terminée mais le CME attend que la situation sanitaire s’améliore pour l’inauguration.
Projet d’éco-pâturage à l’étude.
Rencontre souhaitée par les enfants avec les artisans de la commune.
INFORMATION CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le maire informe de la démission de monsieur Cédric SECHET du conseil municipal
14 – CALENDRIER
AVRIL
Dimanche 4 Animations marché dominical 9h00-12h00 Bureau AdC 18h00 Commission Vie Sociale (Mairie) 20h00 Mercredi 7 Intercommunalité (La Prairie) 19h45 Lundi 12 Commission Cadre de Vie (La Prairie) 20h00 Mardi 13 Commission Vie Associative et Communication (Mairie) 20h00
Lundi 19 Conseil AdC 18h30
Vendredi 30 Conseil Municipal (La Prairie) 20h00
Mardi 6
MAI
Dimanche 2 Animations marché dominical 9h00-12h00 Bureau AdC 18h00 Commission Cadre de Vie (La Prairie) 20h00 Mercredi 4 Intercommunalité (La Prairie) 19h45 Lundi 10 Commission Vie Sociale (Mairie) 20h00 Mardi 11 Commission Vie Associative et Communication (Mairie) 20h00
Lundi 17 Conseil AdC 18h30
Samedi 29 Conseil Municipal d'Enfants 10h30
Lundi 3
ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES F Dimanches 13 et 20 juin 2021
POUR RAPPEL