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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.05.19
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.05.19)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\POL_COMM\CHARLOTTE FRADIER\SITE INTERNET\MA MAIRIE\CONSEIL MUNICIPAL\DGSOJCM27052019.DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 21/05/2019 10:42
VR
CONSEIL MUNICIPAL
27 MAI 2019 à 17H - Espace « Pierre Bel »
ORDRE du JOUR
N° Quest° OBJET Page
FINANCES
1 Décision Modificative N°2 – Budget Principal 1
2 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – Travaux Centre Culturel Pierre BEL. 6
3 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – Restauration Eglise St Jean. 8
4 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – Travaux Bâtiment Police Nationale 10
5 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE – Rénovation Eclairage COSEC 12
6 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE- Acquisition d’un véhicule utilitaire 14
7 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE- – Remplacement du générateur Gaz Eau Chaude Sanitaire (ECS) 15
8 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE- Travaux de rénovation dans les écoles maternelles et primaires de la commune de la Valette du Var. 17
9 Demande de fonds de concours auprès de la METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE- Rénovation Peinture – Etanchéité – Changement Baies vitrées du Centre Culturel Albert CAMUS 19
10 Demande de subvention d’investissement auprès du Conseil Départemental pour l’année 2019 21
11 Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental – Achat Equipement CCFF- 23
12 Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association Club Valettois de Tennis de Table (C.V.T.T.) 24
13 Attribution d’une subvention à l’Association Valettoise QWAN KI DO Club Song Phuong 83 25
14 Attribution d’une subvention à l’Association Keren CHMOUEL 26
15 Attribution d’une subvention à l’A.M.M.A.C (Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants) 27
16 Changement de Raison Sociale de la « S.A. HLM LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL » 28
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
17 Désignation des Représentants permanents au Conseil d’Administration de la SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE (SPLM) 29
RESSOURCES HUMAINES
18 Remise gracieuse de dette 31
AFFAIRES SCOLAIRES
19 Avenant N°1 à la Convention tripartite de partenariat entre la ville de la Valette du Var, la Section d’Education et d’Enseignement « LES FARFADETS » et l’Education Nationale 32
20 Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année scolaire 2018- 2019 35
21 Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2018- 2019 36
PETITE ENFANCE
22 Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants 38
AMENAGEMENT URBAIN
23 Autorisation de céder à l’Euro symbolique le terrain d’assiette de la Résidence les Naïsses à la SEMEXVAL 67
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Art. L 2121-10 du CGCT)