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Ordre du Jour - Ordre du Jour 31.01.2020
Document publié le Vendredi 31 janvier 2020 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 31.01.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
T:\POL_COMM\CHARLOTTE FRADIER\SITE INTERNET\MA MAIRIE\CONSEIL MUNICIPAL\2020\DGSJMCVROJCM31012020.DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES (VR) 27/01/2020 08:26
CONSEIL MUNICIPAL
31JANVIER 2020 à 17 H – Espace « Pierre Bel »
ORDRE du JOUR
N° Quest° OBJET Page
FINANCES
1 AUTORISATION DE MANDATEMENT A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2020 1
2 AVANCE SUBVENTION CCAS 2020 3
3 AVANCE SUR SUBVENTIONS BP 20 4
4 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION JUDO 83 5
5 ADDITIF A LA DELIBERATION 2018/DEL/71 PORTANT SUR LA FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT 6
COMMANDE PUBLIQUE
6
APPEL D’OFFRES : A001_LPS2019 – LIBRAIRIE ET PAPETERIE SCOLAIRE. FOURNITURES DE BUREAU, DE
LIBRAIRIE, SCOLAIRES ET MOBILIERS ADMNISTRATIFS, SCOLAIRES DES COLLECTIVITES LOCALES
POUR LES ANNEES 2020 – 2021 – AUTORISATION POUR LA SIGNATURE DES MARCHES
7
7
APPEL D’OFFRES : A002_HABI2019 – FOURNITURES D’HABILLEMENT, D’ARTICLES CHAUSSANTS,
ACCESSOIRES ET E.P.I. POUR LES COLLECTIVITES LOCALES – ANNEES 2020 – 2021 – AUTORISATION
POUR LA SIGNATURE DES MARCHES
9
8
APPEL D’OFFRES : A003_HYGIENE2019 – FOURNITURE ET EQUIPEMENTS D’ENTRETIEN, DE NETTOYAGE
ET D’HYGIENE POUR LES COLLECTIVITES LOCALES – ANNEE 2020 – 2021 – AUTORISATION POUR LA
SIGNATURE DES MARCHES
11
9
APPEL D’OFFRES : A004_MATRESCO2019 – FOURNITURE DE MATERIEL D’EQUIPEMENT POUR LES
RESTAURANTS COLLECTIFS A CARACTERE SOCIAL DES COLLECTIVITES LOCALES POUR LES ANNEES
2020-2021 – AUTORISATION POUR LA SIGNATURE DES MARCHES
13
RESSOURCES HUMAINES
10 EMPLOI DE CHARGE DE PRESSE ET DE RELATIONS PUBLIQUES – ACTUALISATION DE LA GRILLE DE REMUNERATION AU 1 ER JANVIER 2020 15
11 COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S.) : RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION 2020 17
12 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES PERSONNELS MUNICIPAUX. 18
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
13 EVALUATION DES NOUVELLES CHARGES TRANSFEREES A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 20
AFFAIRES JURIDIQUES
14 RAPPORT D’ACTIVITES ANNEE 2018 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS 36
15 RAPPORT D’ACTIVITES ANNEE 2018 – SYNDICAT INTERCOMMUANL POUR LA REALISATION D’UN CENTRE PUBLIC D’INITIATION A LA PRATIQUE DU GOLF 37
16 SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF (SCIC) « COOP FONCIERE MEDITERRANEE » 38
AFFAIRES SCOLAIRES
17
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL)
– PREFECTURE DU VAR - POUR LA MISE EN SECURITE DE 5 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET 2
STRUCTURES DE PETITE ENFANCE PAR LE DISPOSITIF VIGIALERT (RESEAU TETRA) DANS LE CADRE DU
PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE (PPMS)
40
ETUDES ET TRAVAUX NEUFS
18 AMENAGEMENT FORESTIER DE LA FORET COMMUNALE DE LA VALETTE DU VAR (2020 – 2039) 42
19 CONVENTION AVEC L’OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT 2020 – AUTORISATION DE SIGNATURE 43
AMENAGEMENT URBAIN
20 BILAN 2019 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 45
POLICE MUNICIPALE
21 DEMANDE DE SUBVENTION AU PLAN DEPARTEMENTAL D’ACTION DE SECURITE ROUTIERE (PDASR) DU VAR 2020 48
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).