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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 01 octobre 2021
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Vernaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 01 octobre 2021)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte-rendu conseil municipal
Vendredi 01 octobre 2021 – 19H00
Présents :
HAUTEVILLE Laurent
REQUET Christophe
GARIN Patrick
LIZZI Dimitri
ISNARD Sébastien
JONDEAU David
LIZZI Marilyne
MICHAUD Nadine
BIGOT Nicolas
Excusés :
CETTOUR-CAVE Laëtitia
FIGUREAU Marie-Laure
MORELLO Corinne
ORDRE DU JOUR
1-Urbanisme :
- Arrêt du PLUi-H, délibération CCHC-Communale
- Dossier DP 0012/GALVIN Arnaud
- Dossier PC 0005/BOURDAIS Raymond -Le Jotty
2-Compte rendu Réunion Service RTM- Crue et glissement à Bioge
3-Délibération renouvellement convention Location Terrain société COPPEL - Le Jotty-
4-Point sur les travaux Cantine-Réfectoire
5-Nettoyage du Brevon côté Reyvroz
6-Affaires diverses
1. Urbanisme.
- Arrêt du PLUi-H, délibération CCHC-Communale
Après examen de la carte sur la commune, le PLUI est arrêté à l’unanimité des 9 présents.
- Dossier DP 0012/GALVIN Arnaud
Le terrain est instable car on y trouve de nombreuses sources. La Maçonnerie déjà réalisée permet d’installer des citernes d’eau afin de stabiliser le terrain pour construire dans de bonnes conditions.
La déclaration préalable pour le Mazot est refusée car il faut d’abord régulariser le terrain.
- Dossier PC 0005/BOURDAIS Raymond -Le Jotty
En cours d’instruction. - Permis de construire SCI Chez Basile pour la réalisation de deux appartements accordés.
- Permis de construire pour Mr Hauteville Patrice pour un abri voiture accordé.
2. Compte rendu Réunion Service RTM- Crue et glissement à Bioge
Rien d’inquiétant pour l’instant. Il n’est pas nécessaire d’intervenir
3. Délibération renouvellement convention Location Terrain société COPPEL - Le Jotty.
Place de stockage temporaire de matériaux chemin de Mévonne.
Le renouvellement est accordé aux mêmes conditions : 2200 Euros/an pour 2000m².
4. Point sur les travaux Cantine-Réfectoire
L’entreprise Perracino a livré les portes.
La chape est poncée.
Les travaux avancent normalement et la mise en service devrait pouvoir avoir lieu comme prévu en début d’année 2022.
5. Nettoyage du Brevon côté Reyvroz
Le terrain bouge côté Reyvroz vers l’ancienne décharge et ces mouvements risquent de boucher le Brevon. Il faut que des engins interviennent mais pour cela ils doivent passer sur les propriétés d’habitants de La Vernaz.
Le maire de La Vernaz va prévenir par courrier les personnes concernés.
6. Affaires diverses
• CAUDRON Emilie est en congé maladie actuellement.
L’agence d’intérim Alp’inter doit la remplacer.
• Le repas des anciens devrait pouvoir avoir lieu cette année et le colis sera reconduit.
Fin de la session à 21H00.