Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 septembre 2023
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 16 decembre 2022 2
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 01 octobre 2021
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 8 octobre 2020
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 07 juillet 2023
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 18 septembre 2025
Compte-Rendu - compte rendu 28 novembre 2014
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 28 janvier 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 8 juillet 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 8 octobre 2020 4
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 septembre 2022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Vernaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 15 septembre 2022)
Thèmes du document : Logement, Famille, Institutions publiques,
Compte-rendu conseil municipal
15 septembre 2022 – 19H30
Présents :
HAUTEVILLE Laurent
REQUET Christophe
JONDEAU David
ISNARD Sébastien
MICHAUD Nadine
BIGOT Nicolas
GARIN Patrick
LIZZI Dimitri
CETTOUR-CAVE Laëtitia
FIGUREAU Marie-Laure
LIZZI Marilyne
Autre personne présente :
MORELLO Corinne (secrétaire de mairie)
ORDRE DU JOUR
1- Urbanisme :
PC - Chatelard/Bouan
DP - Sapet
DP - Davies
Dp – Haelewyn
2- Avancement du PLUi-H
3- Délibérations : renouvellement contrats CDD- Employés communal
4- Ecole : Point sur les effectifs de la rentrée scolaire.
5- Affaires diverses :
Courriers demande d'urbanisme
Courrier Association Amitiés Partage.
Dossiers Logements Haute-Savoie Habitat
Point sondage centre de loisir intercommunal
Réfection coin café-lecture bibliothèque
Extinction éclairage publique
1 – Urbanisme.
• Permis de construire Mr et Mme Chatelard/Bouan
Avis favorable pour la construction d’un chalet.
• Déclaration préalable Mr et Mme Sapet pour une ouverture et des
aménagements extérieurs. Avis favorable.
• Déclaration préalable Mr et Mme Davies pour une ouverture. Avis favorable. • Déclaration préalable Mr et Mme Haelewyn pour la construction d’une piscine – Avis défavorable – Refusé.
2- Avancement du PLUi-H Plui-H approuvé en conseil communautaire le mardi 13 septembre 2022 avec 24 voix pour, 3 contres et 3 non-votants.
3- Délibérations : renouvellement contrats CDD- Employés communal
Pauline ALLEMAND a fait 3 contrats et il serait possible de la titulariser mais il faut que la commune créé une fiche de poste. Son CDD cours jusqu’en décembre puis elle deviendrait stagiaire pendant un an avant d’être titulaire.
Emilie CAUDRON est en congé maternité jusqu’au 24/01/2023. Patricia BOUVET est en intérim pour le remplacement. La mairie doit se renseigner rapidement pour voir comment gérer ce CDD et peut-être le congé parental qui va suivre.
3 - Ecole : Point sur les effectifs de la rentrée scolaire 2022.
52 élèves avec un départ prévu et peut-être des arrivés en fonction des nouveaux locataires arrivant dans les HLM.
5- Affaires diverses :
➢ Courriers demande d'urbanisme :
Virginie BUTTAY voudrait repeindre ses volets en gris : accepté.
➢ Courrier Association Amitiés Partage :
L’association Amitié et partage remercie la commune de La Vernaz pour
l’accueil des colonies de vacances au centre de vacances de La Vernaz.
➢ Dossiers Logements Haute-Savoie Habitat
La mairie va proposer à l’OPAC des dossiers de locataires potentiels. Elle
privilégiera des familles.
➢ Point sondage centre aéré intercommunal
6 familles soit 12 enfants intéressées sur la commune pour l’instant.
➢ Réfection coin café-lecture bibliothèque
Les bibliothécaires demandent une rénovation du coin café lecture qui
présente de large trace de moisi. La mairie va faire le nécessaire.
➢ Extinction éclairage publique
Un devis va être demandé.
➢ Direction de l’EHPAD du Haut-Chablais
Le poste est vacant et il n’y a pas de candidature. Actuellement une intérimaire
fait 4H/semaine sur ce poste. Les communes se mobilisent pour conserver ce poste
sur le Haut-Chablais et le conseil municipal a voté la motion de soutien.
➢ Taxe d’aménagement
Actuellement la taxe est à 3.2 %, le conseil municipal a voté une augmentation
à 5%.
Fin de la session à 21H00