Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberations CM 25 03 2025
Convocation - Convocation Conseil Municipal 26 03 2024 Affichage
Procès Verbal - PV CM 26 03 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM 27 04 2026
Déliberation - Liste Deliberations CM 30 03 2026 1
Convocation - Convocation Conseil Municipal 25 03 2025 Affichage
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 26 03 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM 10 12 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM 21 03 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM 16 04 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM 26 03 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 26 03 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 26 Mars 2024
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 26 Mars 2024 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth, Monsieur CADIEU Marcel, Madame DANET Evelyne, Monsieur DESBROUSSES Jérôme, Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur FLAMENT Patrick, Monsieur GENDRON David, Madame GUIMONT Hélène (à partir de 20h27), Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Monsieur RIDARD Guillaume.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés ayant donné procuration : Madame BUHOT Caroline (donne pouvoir à Madame VINCENT Sandrine), Monsieur CLÉVÉDY Yannick (donne pouvoir à Monsieur DESBROUSSES Jérôme), Madame DARTOIS Katiana (donne pouvoir à Monsieur CADIEU Marcel), Madame GUEZENEC Anne (donne pouvoir à Monsieur LE DANFF Alain), Madame RIAUX Édith (donne pouvoir à Madame GUIMONT Hélène)
Absent / Excusé : Monsieur FIGUEIREDO Nicolas.
Date de la convocation : 20 Mars 2024
Date d'affichage de l'ordre du jour : 20 Mars 2024
A été nommée secrétaire : Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth (article L.2121-15 du CGCT)
*****************************
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
1 - Finances – Budgets de la Commune, de la ZAC de la Branchère, de la ZAC des Trois Lieux et du SPIC « Énergie photovoltaïque » - Vote des comptes de gestion 2023 Adoptée à l’unanimité
2 - Finances – Budgets de la Commune, de la ZAC de la Branchère, de la ZAC des Trois Lieux et du SPIC « Énergie photovoltaïque » – Vote des comptes administratifs 2023 Adoptée à l’unanimité
3 - Finances – Budgets de la Commune, de la ZAC de la Branchère, de la ZAC des Trois Lieux et du SPIC « Énergie photovoltaïque » - Affectation des résultats de fonctionnement Adoptée à l’unanimité
4 - Finances - Fiscalité - Budget - Vote des taux d'imposition 2024
Adoptée à l’unanimité
5 - Finances – Budget primitif – Vote des budgets 2024 de la Commune, de la ZAC de la Branchère, de la ZAC des Trois Lieux et du SPIC « Énergie photovoltaïque » Adoptée à l’unanimité LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 26 Mars 2024
Page 2
6 - Culture / Finances – Fixation des tarifs des animations culturelles
Adoptée à l’unanimité
*****************************