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Déliberation - Liste Deliberations CM 16 04 2024
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Chevaigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 16 04 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 16 Avril 2024
Page 1
Le Conseil municipal de la Commune de CHEVAIGNÉ, régulièrement convoqué, s'est réuni le 16 Avril 2024 à 20 heures 15 minutes, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de VINCENT Sandrine, Maire, en session ordinaire.
Présents : Madame VINCENT Sandrine, Maire, Madame BACHMANN – DOULAIN Ruth (à partir de 20h24), Madame BUHOT Caroline, Monsieur CADIEU Marcel, Monsieur CLÉVÉDY Yannick, Madame DANET Evelyne, Madame DARTOIS Katiana, Monsieur DESBROUSSES Jérôme (à partir de 20h20), Monsieur DROUET Nicolas, Monsieur FIGUEIREDO Nicolas, Monsieur GENDRON David, Madame GUEZENEC Anne, Madame GUIMONT Hélène, Monsieur LE DANFF Alain, Madame LEMPÉRIÈRE Ghislaine, Madame RIAUX Édith (à partir de 20h20), Monsieur RIDARD Guillaume (quitte la salle de 21h57 à 22h01).
Formant la majorité des membres en exercice
Excusé : Monsieur FLAMENT Patrick
Date de la convocation : 11 Avril 2024
Date d'affichage de l'ordre du jour : 11 Avril 2024
A été nommé(e) secrétaire : Madame BUHOT Caroline (article L.2121-15 du CGCT)
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2 - Enfance / Finances – Été 2024 - Vote des tarifs des séjours et des stages de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Adoptée à l’unanimité
3 – Jeunesse / Finances - Été 2024 - Vote des tarifs des séjours de la Passerelle Adoptée à l’unanimité
4 - Enfance / Jeunesse / Finances – Fixation d’une indemnité versée au référent des séjours de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de la Passerelle
Adoptée à l’unanimité
5 - Vie associative / Finances - Vote des subventions aux associations de la Commune pour l'année 2024
Adoptée à l’unanimité
6 - Vie associative / Finances - Vote des subventions aux associations extérieures à la
Commune pour l'année 2024
Adoptée à l’unanimité
7 – Urbanisme - ZAC des Trois Lieux – Concession d’aménagement – Avenant n° 1 Adoptée à l’unanimité LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVAIGNÉ
Mardi 16 Avril 2024
Page 2
8 - Petite enfance – Création d’un relais petite enfance intercommunal BETTON/CHEVAIGNÉ/SAINT-SULPICE-LA-FORÊT - Engagement
Adoptée à l’unanimité
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