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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 14 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 14 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
we Département du Gard
MARIE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2026
SAINT-JEAN DE VALERISCLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
© : 04.66.25.60.41 (Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGCT)
a): accueil@mairiesiv.fr
Délibération n° 2026-54 Approbation du procès-verbal n°06/2026 du conseil municipal du 21 juillet 2026.
Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2026-55 Attribution d'un marché public de travaux : Aménagement de la place Jean Jaurès.
Votée à 13 votes pour 1 vote contre et 1 abstention.
Délibération n° 2026-56 Admission en non valeurs.
Votée à 14 votes pour et 1 vote contre.
Délibération n° 2026-57 Attribution de chèques cadeaux aux agents de la collectivité dans le cadre du « Noël des
Agents ».
Votée à 14 votes pour et 1 abstention.
Délibération n° 2026-58 Règlement du concours photographique : Votre photo en couverture du prochain numéro
« Saint-Jean Infos ».
Votée à 14 votes pour et 1 abstention.
Délibération n° 2026-59 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation en remplacement de la taxe
d'habitation sur les logements vacants.
Votée à 14 votes pour et 1 abstention.
Délibération n° 2026-60 Inscription au programme EcoPousse
Votée à 14 votes pour et 1 abstention.
Le 15 septembre 2026
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL