Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV N°02 2023 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1E
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 14 MARS 2023 1
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 14 MARS 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Énergies,
Département du Gard
MAIRIE
DE Î CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
SAINT-JEAN DE VALERISCLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES Q : 04.66.25.60.41 (Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT)
D : accueil@mairiesiv.fr |
“Délibération n° 2023-08 - Approbation du procès-verbal n° 01/2023 de la séance du 31 janvier 2023 Votée à l’unanimité.
“Délibération n° 2023-09 - Demande de subvention dans le cadre des Fonds Verts pour la pose de panneaux photovoltaïques
Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-10 - Demande de subvention dans le cadre des Fonds Verts pour la rénovation énergétique d’un bâtiment public-Hôtel de Ville
Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2023-11 - SNCF-Convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire-parcelle B 1804
Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2023-12 - ABCèze-Convention pour la pose et l'entretien d’un panneau pédagogique Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2023-13 - Création d’un comité consultatif « Vie Associative » Votée à 10 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions.
Délibération n° 2023-14 - Création d’un comité consultatif « Vie Citoyenne ». Votée à l’unanimité.
“Délibération n° 2023-15 - DFCI-Adhésion au syndicat des Hautes Vallées Cévenoles. Votée à l’unanimité.
“Délibération n° 2023-16 - Collège Deparcieux-Aide financière pour un séjour pédagogique. Votée à l'unanimité.
Le 16 mars 2023
Le Maire de Saint.lean de Valériscle
a