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Arrêté - concerts les archives
Document publié le Samedi 27 juillet 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - concerts les archives)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
SB-24- 235.
DEPARTEMENT du JURA VILLE D'ARBOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
OBJET : Concert bar les Archives
Le Maire de la Ville dARBOIS,
Vu le Code Général des Collectivités Locales
Vu le Code la Route,
Vu lé demande orale de Monsieur BRIOT Mathieu
CONSIDERANT que pour permettre le bon déroulement d'un concert pour le bar les Archives, il est nécessaire de réglementer provisoirement le stationnement.
ARRETE
Article ler: Le stationnement sera interdit parking Rue des Familiers au-dessous des Vitraux de
l'Eglise Saint Just.
Le 19 et 27 Juillet 2024 de 13H à 23H00
Le 2 et 3 août 2024 de 13H à 23h30
et 7 septembre 2024 de 10H à 14H30.
Article N° 2: Une signalisation réglementaire posée à le diligence du permissionnaire, portera ses
dispositions à la connaissance des usagers.
ARTICLE N°3: Lo Police Municipale, La Gendermerie Nationale, seront chargées de faire respecter
les dispositions du présent arrêté dont amplietion sera transmise à :
Gendarmerie Nationale
La Police Municipale,
Les Services Techniques.
Mr BRIOT
ARBOK, le 1 juillet 2024.
Madame Le Maire
Valérie DEPIERRE