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Arrêté - S30C 926012716491
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - S30C 926012716491)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
sB-26- \S
DEPARTEMENT DU JURA VILLE D'ARBOIS
EXTRAIT du REGISTRE DES ARRETES du MAIRE
OBJET: Prise d'Armes Champ de Mers
La Maire de la Ville d'ARBOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
CONSIDERANT: Que pour permettre le bon déroulement de la cérémonie
militaire, sur le parking du Champ de Mars, il est nécessaire de réglementer la circulation et le
stationnement.
ARRETE
Article ler : La circulation et le stationnement seront interdits sur l'ensemble du Champ de Mars :
Le 11 juin 2026
De 08 heures 00 à 19 heures 00
Article 2 : Des panneaux réglementaires posés à la diligence des Services techniques porteront
ces dispositions à là connaissance des usagers.
Article 3 : La Police Municipale, la Gendarmerie Nationale, seront chérgées de faire respecter les
dispositions du présent arrêté dont ampliation sera transmise à :
- Le Brigade de Gendarmerie,
- La Police Municipale,
- Services Techniques Municipaux.