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Arrêté - S30C 925031815310
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - S30C 925031815310)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
SB/25- +3
DEPARTEMENT du JURA VILLE D'ARBOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
OBJET: Portes Ouvertes Domaine de la Pinte
Le Maire de la Ville dARBOIS,
Vu le Code Général des Collectivités Locales
Vu le Code la Route,
CONSIDERANT que pour permettre le bon déroulement de l'évènement des Portes Ouvertes du domaine de la Pinte organisé par Mr VINCENT Martin il est nécessaire de
réglementer provisoirement le stationnement.
ARRETE
Article ler: Le demandeur est autorisé a occuper le Domaine de lé Pinte , Chemin de la Capitaine,
Chemin de lé Pinte
Le samedi 15 juin 2025 de 10h00 à 19h
Article N° 2: le demandeur sengade à laisser la circulation et à baliser sa menifestation.
ARTICLE N°3: La Police Municipale, La Gendermerie Nationale, seront chargées de faire respecter les dispositions du présent arrêté dont ampliation sera transmise à:
Gendarmerie Nationale
La Police Municipale,
Les Services Techniques.
Mr VINCENT
ARBOKS, le 17 mers 2025
Mme Le Maire
Valérie DEPIERRE