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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Mainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations)
Thèmes du document : Humanitaire, Famille, Institutions publiques,
_ VILLE DE MAINVILLIERS
DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS D'AFFICHAGE ET DE PUBLICATION
Conformément à l'article L 2121-25 du C.G.C.T.*, La liste
des délibérations examinées en séance de Conseil
Municipal du 13 mars 2025 est la suivante :
o N°2025-03-01:
1. Ville - Création de postes pour les avancements de grade:
Approbation
o N°20245-03-02 :
Ville - Création de postes d'animateurs en accroissement saisonnier
d'activité : Approbation
o N°2025-03-03:
Recrutement d'agents contractuels dans le cadre de l'opération «
Jobs coup de pouce 16/18 ans et 18/25 ans » - Approbation
o N°2025-03-04:
Ville — Exercice 2025 -— Avances sur subvention au CCAS:
Approbation
o N°2025-03-05:
Exercice 2025 - Rapport valant Débat d'Orientation Budgétaire
(DOB) - : Approbation
o N°2025-03-06:
5.Cession mobilière : Approbation
o N°2025-03-07:
o Garantie d'emprunt - Habitat Eurélien: Construction de 12 pavillons
individuels- Clos Rue de Château d'eau : Approbation
o N°2025-03-08:
Garantie d'emprunt - Habitat Eurélien : Réhabilitation de 9 logements collectifs- 61 Avenue Pierre Chenais : Approbation
o N°2025-03-09:
Demande de garantie d'emprunt - Habitat Eurélien : Construction de 63
logements collectifs —- Avenue Gérard Philipe —- Zac de Boisville 2:
Approbation o N°2025-03-010:
Demande de garantie d'emprunt 9 logements collectifs au 37 rue du
Château d'eau : Approbation
o N°2025-03-11:
10. Transfert en pleine propriété au Département d'Eure et Loir de la
parcelle AT25 (collège Jean Macé) - Approbation
o N°2025-03-12:
Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) des CLOZEAUX - Convention
Publique d'Aménagement du 9 novembre 2018 - Compte Rendu Annuel
à la Collectivité (C.R.A.C) et arrêté des comptes au 31 décembre 2024:
Approbation
o N°2025-03-13:
Convention de partenariat entre le Département d'Eure-et-Loir et la Ville
de Mainvilliers - Coopération intercommunale hors-réseau pour le
développement de la lecture publique : Approbation
o N°2025-03-14:
Convention financière entre la ville de Mainvilliers et le Conseil
Départemental relative aux missions de prévention spécialisée :
Approbation
o N°2025-03-15:
Convention de partenariat entre la Ville de Mainvilliers et le Département
d'Eure-et-Loir, musée du Compa, pour faire bénéficier aux enfants du
multi-accueil, de la crèche familiale et du relais petite enfance, de
séances « Bébés aux musée » : Approbation
o N°2025-03-16:
Désignation des représentants dans les instances de la Société Publique
Locale (SPL) Chartres Aménagement : Approbation
o N°2025-03-17:
o Don de soutien en solidarité avec la population de Mayotte
o N°2025-03-18:
Comité consultatif relatif à la mise en place du schéma directeur
cyclable - création et désignation des membres issus du conseil
municipal : Approbation
Consultables sur le site Internet de la ville de Mainvilliers, à l'adresse suivante : https://www.ville-mainvilliers.fr/municipalite/actes-administratifs/. Certifié affiché sur les panneaux administratifs situés 108 ane Rue de l'Hôtel de Ville, 28300 MAINVILLIERS 13 HAS 2097:
Certifié publié sur le site Internet de la Ville de . Mainvilliers www. ville-mainvilliers.fr 1 3 MARS 2065
Certification par délégation du Maire,
Le Responsable du Secrétariat Général des Services,
Luc BRUNET
*Code Général des Collectivités Territoriales.