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Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Mainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
VILLE DE MAINVILLIERS
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS D'AFFICHAGE et de PUBLICATION
Conformément à l'article L 2121-25 du C.G.C.T*, La
liste des délibérations examinées en séance de Conseil
Municipal du 13 juin 2023 est la suivante :
o N°2023-06-01 :
Dotation Solidarité Urbaine - Rapport annuel 2022:
Adoptée
co N°2023-06-02 :
Démocratie participative - Comité de pilotage budget
participatif - Changement de présidence : Adoptée
o N°2023-06-03 :
Accueil de bénévoles, Bibliothèque Jean de la
Fontaine — Convention : Adoptée
o N°2023-06-04
Subvention exceptionnelle - Club Sportif Mainvilliers
(CSM) Football — Accession Championnat de National
3 de football — Saison sportive 2023/2024 : Adoptée
o N°2023-06-05
Ecole municipale des sports — Tarifs 2023 : Adoptée
o N°2023-06-06
Location des installations sportives — Tarifs —
Modification : Adoptée
o N°2023-06-07
Ville - Créations et suppressions de postes : Adoptée N°2023-06-08
2023 - Tableau des effectifs des emplois permanents —
Mise à jour : Adoptée
oc N°2023-06-09
Recours à l'apprentissage — Ajout d’un contrat
d'apprentissage au service des sports : Adoptée
o N°2023-06-10
Autorisation de remisage à domicile de certains véhicules
de service —- Mise à jour : Adoptée
co N°2023-06-11
Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C) des CLOZEAUX —
Convention Publique d'Aménagement du 9 novembre
2018 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (C.R.A.C) et
arrêté des comptes au 31 décembre 2022 : Adoptée
consultables sur le site Internet de la ville de Mainvilliers, à l'adresse
suivante : https://www.ville-mainvilliers.fr/municipalite/actes-
administratifs/.
Voie de publication Date de publication
Certifié affiché sur les panneaux administratifs
situés 14 ju!
Rue de l'Hôtel de Ville, 28300 MAINVILLIERS N 2023 Certifié publié sur le site Internet de la Ville de
Mainvilliers www. ville-mainvilliers.fr 14 JUIN 2023
Certification par délégation du Maire,
Le Responsable du Secrétariat Général des Services,
Luc BRUNET
*Code Général des Collectivités Territoriales.