Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Mainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Santé,
. VILLE DE MAINVILLIERS
DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS D'AFFICHAGE et de PUBLICATION
Conformément à l’article L 2121-25 du C.G.C.T*, La
liste des délibérations examinées en séance de Conseil
Municipal du 12 septembre 2023 est la suivante :
o N°2023-09-01 :
Garantie d'emprunt - Habitat Eurélien : Réhabilitation de 40 logements locatifs situés du 11 au 17 rue Jean Jaurès: Adoptée
o N°2023-09-02 :
Adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la
fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir : Adoptée
o N°2023-09-03 :
Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) — modification
numéro quatre: Adoptée
o N°2023-09-04
Ville - Création de postes : Adoptée
o N°2023-09-05
Instauration d’une caution bruit pour la salle des fêtes et adoption du
règlement intérieur de la salle des fêtes : Adoptée
o N°2023-09-06
Renouvellement du Conseil Municipal des Enfants (CME) : Adoptée
o N°2023-09-07
Convention entre la Ville de Mainvilliers et le CSM Football pour l’utilisation et le
stockage d’un but mobile, propriété de l'association : Adoptée
o N°2023-09-08
Charte d'usage des locaux périscolaires 2022-2025 - Approbation : Adoptée
o N°2023-09-09
Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Pôles Ouest - Dénomination des voies:
Adoptée
o N°2023-09-10
Plan Local d'Urbanisme — Approbation de la modification n°3 du Plan Local
d'Urbanisme (PLU): Adoptée o N°2023-09-11
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : tarifs applicables au 1er janvier 2024
: Adoptée
o N°2023-09-12
Dérogations au repos dominical - Avis: Adoptée
N°2023-09-13
Charte de non-concurrence en termes de démographie médicale sur le territoire
de Chartres Métropole : Adoptée
o N°2023-09-14
Modification de l'attribution de compensation (AC) pour la commune de
Mainvilliers par suite du transfert de la Piscine des Vauroux vers Chartres
Métropole : Adoptée
O
consultables sur le site Internet de la ville de Mainvilliers, à l'adresse suivante : https://www.ville-mainvilliers.fr/municipalite/actes-administratifs/.
Voie de publication Date de publication
Certifié affiché sur les panneaux administratifs situés
Rue de l'Hôtel de Ville, 28300 MAINVILLIERS 1 9 SEP, 2023
Certifié publié sur le site Internet de la Ville de 45 SEP. Mainvilliers www. ville-mainvilliers.fr
Certification par délégation du Maire,
Le Responsable du Secrétariat Général des Services,
Luc BRUNET
ÆT
*Code Général des Collectivités Territoriales.