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Procès Verbal - 2015.04.09ODJ
Compte-Rendu - 20191212 CR Sommaire
Ordre du Jour - 2022 11 24 ODJ
Ordre du Jour - 2025 03 27 ODJ
Convocation - 2014.04.29CR
Procès Verbal - 2014.03.12ODJ
Procès Verbal - 2014.10.16ODJ
Document publié le Jeudi 16 octobre 2014 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2014.10.16ODJ)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal du Jeudi 16 Octobre 2014
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Approbation du procès-verbal du 04 septembre 2014
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentation PISE, ATS et SERVIVAL
FINANCES LOCALES
1. Autorisation de programme et crédits de paiement n°8 du budget général pour l'opération n°386 – Réhabilitation de la Maison des Jeunes
2. Vote du budget supplémentaire
3. Tarifs des spectacles municipaux
4. Location de la salle des fêtes : associations et personnel
5. Organisation de brocantes : Tarifs mètre linéaire et stands
DOMAINE ET PATRIMOINE
6. Acquisition amiable de la parcelle de terrain ZO n° 92
FONCTION PUBLIQUE
7. Mise à disposition des ASEM à la Communauté de Communes du Val de l’Indre
QUESTIONS DIVERSES