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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - Acte 2025 006 004 Achat dun vehicule pour les services techniques 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Ç / N° 2025/006/004
=: @ PORTEDU COLA © DELIBERATION
DU PETIT SANT-BERNARI DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-cinq, le 25 août, à 20h30,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à la Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents : Joël ARPIN, Lionel ARPIN, Romain BOUVET, Christelle BRIU, Michel CLAIR, Mathieu LECLERCQ, Anne-Emmanuelle LECLERE, Frédéric LIMBARINU, Alain MARGUERETTAZ, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL.
Absents excusés : Corentin BOUCHER (pouvoir à Michel CLAIR), Joëlle CAMPERS (pouvoir à Anne-Emmanuelle LECLERE), Christine CLEMENT, Michèle FERRARIS, Eric JACQUEMOUD, Alexine LAFAY, Christel MAILHE
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 11 - Votants : 13
Date de la convocation : le 20 août 2025
Date de publication : 28 août 2025 au 28 octobre 2025
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ACHAT D'UN VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Monsieur le Maire expose que lors du vote du budget 2025, il avait été accepté de changer 2 véhicules de La commune, le parc automobile devenant vraiment vétuste et demandant de plus en plus de lourdes interventions mécaniques.
Après une recherche active, il est proposé au conseil municipal de retenir l’offre de la société BALLEYDIER 4X4 qui propose un véhicule utilitaire neuf TOYOTA 4X4 HILUX aux conditions suivantes :
Prix d’achat du véhicule : 46 491,68 € HT + 446 € (carte grise)
Cette opération comporte un véhicule 4X4 entièrement équipé (aménagement intérieur, crochet d’attelage …).
Mode de règlement : Comptant
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20250825-2025-006-004-DE
Date de télétransmission : 28/08/2025
Date de réception préfecture : 28/08/2025 Suite délibération n°2025-006-004 du 25 août 2025
Considérant les termes de l’exposé des motifs ci-dessus ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
> ACCEPTE l’offre de la société BALLEYDIER 4X4 qui propose un véhicule utilitaire neuf TOYOTA 4X4 HILUX aux conditions financières énumérées plus haut.
> AUTORISE le Maire à signer le bon de commande ainsi que tous Les documents nécessaires à cette acquisition.
> CHARGE le Maire de toutes Les démarches utiles à l’exécution du présent avenant
La dépense sera imputée au budget 2025 au compte 2182 Matériel de transport, opération 79.
La présente délibération annule et remplace la délibération n°2025-005-005 du 1e" juillet 2025.
Adoption à 12 pour, 1 contre.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Lionel ARPIN Anne-Emmanuelle LECLERE
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20250825-2025-006-004-DE
Date de télétransmission : 28/08/2025
Date de réception préfecture : 28/08/2025