Conseil Municipal - CM du 15.05.2023

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Conseil Municipal - CM du 15.05.2023 Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Carentoir. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 15.05.2023)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Droits de l'homme, Conseil Municipal de la Commune de Carentoir

Séance du lundi 15 mai 2023

19h30 – Salle de conseil – Mairie de Carentoir

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 29.03.2023

2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

3- Sujets soumis à délibération :

a. Urbanisme

i. Dénomination de rue aux Quézéacs - Quelneuc

b. Cessions – acquisitions

i. Vente de terrains communaux - autorisation de mandat

ii. Acquisition de parcelles appartenant à GF PALETTES (scierie)

c. Subventions municipales – Attributions 2023

d. Projets communaux – Autorisation des dépôts de dossiers de demande de subventions i. Place de l’Etoile

ii. Pumptrack

iii. Etang du Beauché – Etude de restauration des zones humides en amont et des berges

e. Contentieux – litiges

i. Conseil municipal – litige – autorisation de recours à un avocat

f. Finances - budgets

i. Indemnité de gardiennage des églises – montant 2023

ii. Ecole publique - remplacement du photocopieur

iii. Mairie – remplacement du serveur

iv. Mairie – remplacement du destructeur de documents

v. Services techniques – Autorisation de commande d’une nouvelle épareuse vi. Travaux Espace Bourrienne ( Ex Centrakor) - Autorisation d’inscription budgétaire vii. Admissions en non-valeur

g. Baux

i. Espace BOURRIENNE – Loyers des cellules commerciales 1&2

h. Intercommunalité

i. Convention de mise à disposition du service partagé « voirie-patrimoine-déchets- urbanisme » - avenant n°1

ii. Manager de commerce – Convention financière

i. Jury d’assises – tirage au sort 2023

j. Questions diverses

k. Informations municipales et communautaires

i. Ergonomie du site internet – Réalisation

ii. Commune - Recrutement d’un stagiaireUne NOTE DE SYNTHÈSE sera transmise par mèl à chaque conseiller municipal, également par écrit pour les conseillers en ayant fait expressément la demande.

RAPPEL sur le droit à l’information :

Les élus municipaux qui le souhaitent peuvent obtenir tout document communicable ou autre explication concernant un ou plusieurs des sujets à l’ordre du jour jusqu’au jour de la séance inclus, auprès du Maire ou de la Secrétaire Générale, sous réserve des engagements de celles-ci par ailleurs.

POUVOIR D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

Je soussigné(e)………………………………………, dans l’impossibilité d’assister à la séance du Conseil Municipal du ………………………............., donne par la présente, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales,

Pouvoir à M. Mme ………………………………………………………………....pour voter en mon nom et place sur les différents points inscrits à l’ordre du jour de ladite séance, et de se prononcer en mon nom et place quant à tout sujet discuté lors de cette séance.

Fait à Carentoir, Le……………………………………

Signature :