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Compte-Rendu - cr cm du 11 01 24 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Léré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 11 01 24 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Ruralité,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
LÉRE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
janvier
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le onze
janvier,
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
RENAUD,
Maire.
PRESENTS
: M.
François
RENAUD,
Mme
Françoise
NOYER,
M.
Éric
VIGNERON,
Mme
Denise
NORMAND,
M.
Sébastien
BLANCHET,
M.
Michael
SIROT,
M.
Stéphane
BAÏLLY,
Mme
Céline
BRETON,
Mme
Véronique
SIROT,
M.
Michel
BOUVET,
M.
Denis
AGOGUE,
Mme
Marie-Paule
STOUPAK,
ABSENTS:
Mme
Gwenaelle
GEORGES
donne
pouvoir
à Mme
Véronique
SIROT
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 15
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 12
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 13
Date
de
la
convocation
: O4
janvier
2024
Date
d'affichage
: 04
janvier
2024
M.
le Maire
demande
l'ajout
d’un
point
à l’ordre
du
jour,
à savoir
:
- La
vente
d’un
véhicule
communal
Le
Conseil
Municipal
accepte,
par
13
voix
« Pour
».
Mme
Françoise
NOYER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
du
05
décembre
2023
Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le 05
décembre
2023
3. Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 05
décembre
2023
4. Demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
5. Décision
modificative
n°1
6. Projet
« Notre
école
faisons
la ensemble
»
7. 8. 9.
pe
Organisation
de
la semaine
scolaire
à 4
jours
Panneaux
EI
Mamouch
.. Informations
diverses
10.
Questions
diverses
1. Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
05
décembre
2023
— Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
d’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le
procès-verbal
du
05
décembre
2023,
2. Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le
65
décembre
2023
— Aucune
décision
n’a
été
prise. 3.
Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le
05
décembre
2023
— M.
le Maire
informe
les
membres
de
lassemblée
des
arrêtés
qui
ont
été
pris
depuis
le
OS
décembre
dernier.
4. Demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
-
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
autorise
M.
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention,
au
titre
de
la
DETR,
pour
les
travaux
de
la
Place,
5. Décision
modificative
n°1
- Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à procéder
à des
virements
de
crédits
en
section
de
fonctionnement
comme
suit
:
Chapitre
011
- article
60612
:
- 22
000.00
€
Chapitre
065
- article
65888
:
+ 22
000.00
€
6. Projet
« Notre
école
faisons
la ensemble
» - Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
financement
dans
le cadre
du
fond
d'innovation
pédagogique
et
de
verser
le
montant
totai
de
43
282.00
€
afin
d’obtenir
le
remboursement
de
l'Etat
en
deux
versements
de
21
641.00
€.
7. Organisation
de
la semaine
scolaire
à 4
jours
- Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
d’approuver
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
sur
4 jours.
8. Panneaux
El
Manouch
- Suite
à la
mise
en
vente
des
panneaux
ayant
servis
à l'exposition
des
100
ans
d'El
Manouch,
Monsieur
le
Maire
propose
l'achat
de
15
panneaux
à
12
€
l’unité
soit
180.00
€.
Ces
panneaux
pourraient
servir
lors
des
prochaines
manifestations.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
d’accepter
l'achat
de
ces
panneaux.
9. Vente
véhicule
communal
- Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
de
vendre
un
véhicule
à un
usager
ayant
fait
une
offre
qui
a été
retenue
lors
d’une
commission.
10.
Informations M.
le Maire
informe
les
membres
de
l'assemblée
:
- des
différents
voyages
scolaires
organisés
pour
des
lycéens
de
Léré
dont
la commune
participera
au
financement.
- des
modalités
de
l’état
des
lieux
de
la salle
des
fêtes,
mis
en
place
à partir
du
1°
février
2024.
- du
versement
de
la
prime
inflation
pour
les
employés
communaux
pouvant
en
bénéficier.
- de
la livraison
des
agendas
2024
et propose
la distribution
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
11.
Questions
diverses
- Monsieur
Sébastien
BLANCHET
:
e demande
une
visite
des
locaux
de
la Poste
par
la commission
des
travaux - Monsieur
Denis
AGOGUÉ
:
e
demande
si
lors
de
la
prochaine
réunion
SIVOM,
VNF
était
présent
;
Monsieur
Sébastien
BLANCHET
répond
que
le
quorum
n’étant
pas
atteint,
la
réunion
a été
reportée.
Mr
le
Maire
s’est
rendu
à la
seconde
et il
n”y
avait
pas
de
représentant
de
VNF.
Il a
demandé
que
lors
de
la prochaine
réunion,
le
problème
du
siphon
de
Léré
soit
mis
à l’ordre
du
jour
afin
d'avancer
sur
le
dossier.
- Monsieur
Michel
BOUVET
:
© rappelle
la
pollution
de
la
Judelle
constatée
par
un
riverain
au
lavoir
rue
Jacques
Martel
:
e
Fait
part
d’inquiétudes
pour
la
toiture
de
la
maison
acquise
par
la
commune
rue
Jacques
Martel.
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
a demandé
à Mr
Godard
des
« Toitures
Léréennes
» d’installer
des
bâches.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h00.
Le
15
janvier
2024
François
RENAUD,